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89 résultats pour « Bernard CREN »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre référés

68e017a474e929a9d8fa7240

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

RENNES, substitué par Me OUAIRY-JALLAIS, avocate au barreau de RENNES, Monsieur [J] [G], demeurant [Adresse 20] représenté par Me Christophe DAVID, avocat au barreau de RENNES, substitué par Me Manon BERNARD

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

ée de Me Léa TALRICH, avocat au barreau de MARSEILLE

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Journal officiel
Créations

CRENLEUX, Valentin, Marcel, Bernard

SIREN 944591569Greffe du Tribunal de Commerce d'Arras

22/05/2025

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Radiations

CRENELET, Sylvain, Bernard

SIREN 530383173GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

02/02/2018

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Radiations

AESconsulting, CRENAIS, Didier Louis Henri Bernard

SIREN 831549019GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN

01/02/2018

Voir →

Modifications diverses

CRENAIS, Didier Louis Henri Bernard

SIREN 831549019GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN

03/12/2017

Voir →

Créations

AESconsulting, CRENAIS, Didier Louis Henri Bernard

SIREN 831549019GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN

29/08/2017

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c/
DEFENDERESSE

686d6511a2273490db108baa

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

BOUCHES-DU-RHONE) [Adresse 7] [Localité 3] comparante en personne assistée de Me Léa TALRICH, avocat au barreau de MARSEILLE c/ DEFENDERESSE S.A.S. [15] [Adresse 6] [Localité 2] représentée par Me Carole BESNARD

Source officielle
TJ

Chambre 6/Section 4

696546b4cdc6046d470f9f48

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

PREVOYANCE ILE-DE-FRANCE [Adresse 16] [Localité 54] représentée par Me Bertrand CHAMBREUIL, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : B0230 S.A AXA BANQUE [Adresse 20] [Localité 72] représentée par Maître Bernard-claude

Source officielle
TJ

4 Ch. Cab 5 (ch famille)

69d97977cdc6046d47d1d55a

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

mise à disposition au greffe après que la cause a été débattue en Audience publique le 12 Février 2026 devant : - Marion BEGLOT, Vice-Présidente, juge aux affaires familiales assistée de - Hélène BERNARD

Source officielle
TJ

18° chambre 1ère section

66a297ad80b1d994348a6123

T. Judiciaire

25 juillet 2024

25 juillet 2024

C’est dans ce contexte et à cet effet que la société Archives Investissements a remis ses clés des lieux loués au cabinet du syndic, la société Bernard Levy Excogim, le 18 mai 2020, lesquelles devaient

Source officielle
TJ

8ème chambre 1ère section

66fc3d9a2416523b9959baa8

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

Adresse 5] [Localité 1] Madame [K] [P] épouse [O] [Adresse 5] [Localité 1] représentés par Maître Anne-France ROUX, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #E1614 COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Laure BERNARD

Source officielle
TJ

8ème chambre 1ère section

670eb2891c3411ff345359ae

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

SELARL CAUSIDICOR, avocat au barreau de PARIS,vestiaire #J0133 Décision du 15 Octobre 2024 8ème chambre 1ère section N° RG 19/06321 - N° Portalis 352J-W-B7D-CP6W2 COMPOSITION DU TRIBUNAL Laure BERNARD

Source officielle
TJ

1ère Chambre Cab2

669021c3766d1156dbbece4c

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

l'issue de laquelle, les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le : 11 Juillet 2024 Jugement signé par SPATERI Thomas, Vice-Président et par BERARD

Source officielle
TJ

3ème chambre 2ème section

66f5a609e43dad81fb8de7c0

T. Judiciaire

17 mai 2024

17 mai 2024

THIS.SIGN LTD [Adresse 3] [Adresse 3] (ROYAUME-UNI) représentée par Maître Claire BOUCHENARD de la SELAS OSBORNE CLARKE, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #P0117 Copies délivrées le : - Maître BERNARDI

Source officielle