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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

MONTREUIL JCP

69d81261cdc6046d47b0f6e7

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

- s’agissant du devis des Ets [Adresse 6] d’un montant de 166,45 euros, il concerne les frais de nettoyage et de débouchage des canalisations affectées de bouchon de graisse.

Source officielle
TJ

Référés

686c3dc1dd7001754d62549e

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Le même jour, soit le 24 juillet 2024, une réparation a été manifestement effectuée par la SOCIETE T3M LAVAIL en remplacant le joint d’un bouchon de valve prioritaire au-dessus du groupe pompe.

Source officielle
TJ

1ère ch. - Sect.4

67915458d4c7e89d7fe2cbae

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

L'expert précise que de la limaille est présente dans l'huile de la boîte de vitesse et que le prélèvement d'huile réalisé au niveau du bouchon de vidange de boîte de vitesse est anormalement noire et

Source officielle
TJ

Deuxième Chambre Civile

69713b68cdc6046d47295b54

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

- préconisation : reprendre l’étanchéité du bouchon de dégorgement de l’écoulement des eaux usées de la vasque et au niveau du raccordement entre la cuvette de WC et la pipe d’évacuation.

Source officielle
TJ

CALAIS contentieux<10000€

67881f6bc21c0e53e790bd0a

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

versé aux débats dressé par commissaire de justice le 18 décembre 2023, divers « défauts » tels que repris aux conclusions de M [Y] : « façade du lave-vaisselle désaxée », cache du trop-plein, bonde et bouchon

Source officielle
TJ

POLE CIVIL - Fil 9

678ad9e55289c7662ca341dd

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

support, la présence d’amalgames d’huile sur le berceau, issus de la fuite localisée au niveau du filtre à huile, la détérioration des caches poussière des amortisseurs avant, l’absence de 3 des 4 bouchons

Source officielle
TJ

Annexe Rue de Crosne

6a0f6521cdc6046d477d11bc

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

d'entretien et de dépannage de la robinetterie qui justifie que lui soit accordée la somme de 31,90 euros au titre du remplacement du joint silicone de l'évier qui est jaunie et du remplacement du bouchon

Source officielle
TJ

1ère Chambre civile

6a160b87cdc6046d4708386d

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

établi par la société Alliances Experts le 5 août 2024 que le véhicule litigieux présente un dysfonctionnement de sa boîte de vitesse, l’expert privé relevant également une trace d’intervention sur le bouchon

Source officielle
TJ

Chambre 3

68e88b6b3ea43407b9fbb2f4

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

reconstruction pour répondre que les blocs de béton ont été déposés et évacués ainsi que le polystyrène non adhérent, que les tuyaux pvc sans utilités ont été supprimés, celui scellé dans le béton a été bouchonné

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

67081fb489f19e8c50f94567

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

Faire procéder à un curage des EU, EV et du sous sol et passage caméra fibre optique le même jour afin de s’assurer de la non présence d’affaissement susceptible de favoriser les bouchons. », - condamner

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

669aaeb630bd4f0c3f6b30f5

T. Judiciaire

19 juillet 2024

19 juillet 2024

[X], - Le promettant était nécessairement informé des problèmes d’évacuation déjà posés par cette canalisation, l’architecte ayant constaté que les bouchons avaient été ouverts récemment, - Cette canalisation

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

ésentée par Me Cedric HEULIN, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE

65b16321b9f94e984650c744

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

Elle ajoute que l’entreprise était souvent en rupture de bouchons d’oreilles et que de plus ces derniers n’atténuaient le bruit que de 20%.

Source officielle
TJ

JCTX CIVIL - 10 000€

6a1603eacdc6046d4707a0d4

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

. - Assainissement: T de curage avec bouchon, raccordement de la fosse en PVC, filtre, avec pompe de relevage compris rehausse fermeture sécurisée, raccordement ventilation, tranchée d'épandage. - remise

Source officielle
TJ

Chambre 1 section 8

6a0b76cecdc6046d471ea150

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

Le bouchon du trop -plein du lave-mains du WC (RDC) à remplacer car non adapté au lavabo " ; " " 5.

Source officielle
TJ

Chambre 1

69d983f1cdc6046d47d2a10f

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Iccub engagent leur responsabilité civile décennale et subsidiairement leur responsabilité contractuelle ; il en est de même du sous-dimensionnement de la canalisation qui provoque régulièrement des bouchons

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

686c0c86dd7001754d61aad6

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

L'expert judiciaire a caractérisé les désordres comme constitués par des fuites d’eau ayant eu lieu lors de la mise sous pression du réseau, à proximité de certaines soudures du réseau d'extinction et de bouchons

Source officielle
TJ

Annexe Rue de Crosne

68cc591c9da3689504695d62

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

dans l’angle fond gauche du carrelage de la cuisine, un meuble évier à bac en inox présentant des tâches marrons et races de calcaire dans la cuisine, ainsi qu’une fuite du mousseur et une absence de bouchon

Source officielle
TJ

1ère ch. - Sect.4

67a3c8ad7fb573af31606ef7

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

des murs et plafond sont hors d'usage avec écaillements et recouverts de graffitis et le sol comporte un revêtement crasseux;la paillasse du bac d'évier comporte de nombreuses tâches de tartre, un bouchon

Source officielle
TJ

JCP REFERES

6a21f032cdc6046d472fc95f

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

Madame [P] [U] verse aux débats le compte rendu de l’intervention de la SASU LA COMPAGNIE DES DEBOUCHEURS en date du 11 septembre 2025, dont les commentaires font état de « bouchon d'accumulation sur évacuation

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

6786b41fdf5b5c7d10ca47ed

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

perte des déchets et eaux usées dans le sol et permettant une infiltration de déchets provenant du sol dans le réseau d'assainissement et en la présence de débris bloquant la canalisation et créant un bouchon

Source officielle

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