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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
MONTREUIL JCP
69d81261cdc6046d47b0f6e7
9 avril 2026
- s’agissant du devis des Ets [Adresse 6] d’un montant de 166,45 euros, il concerne les frais de nettoyage et de débouchage des canalisations affectées de bouchon de graisse.
Référés
686c3dc1dd7001754d62549e
4 juillet 2025
Le même jour, soit le 24 juillet 2024, une réparation a été manifestement effectuée par la SOCIETE T3M LAVAIL en remplacant le joint d’un bouchon de valve prioritaire au-dessus du groupe pompe.
1ère ch. - Sect.4
67915458d4c7e89d7fe2cbae
8 janvier 2025
L'expert précise que de la limaille est présente dans l'huile de la boîte de vitesse et que le prélèvement d'huile réalisé au niveau du bouchon de vidange de boîte de vitesse est anormalement noire et
Deuxième Chambre Civile
69713b68cdc6046d47295b54
12 janvier 2026
- préconisation : reprendre l’étanchéité du bouchon de dégorgement de l’écoulement des eaux usées de la vasque et au niveau du raccordement entre la cuvette de WC et la pipe d’évacuation.
CALAIS contentieux<10000€
67881f6bc21c0e53e790bd0a
13 janvier 2025
versé aux débats dressé par commissaire de justice le 18 décembre 2023, divers « défauts » tels que repris aux conclusions de M [Y] : « façade du lave-vaisselle désaxée », cache du trop-plein, bonde et bouchon
POLE CIVIL - Fil 9
678ad9e55289c7662ca341dd
14 janvier 2025
support, la présence d’amalgames d’huile sur le berceau, issus de la fuite localisée au niveau du filtre à huile, la détérioration des caches poussière des amortisseurs avant, l’absence de 3 des 4 bouchons
Annexe Rue de Crosne
6a0f6521cdc6046d477d11bc
21 mai 2026
d'entretien et de dépannage de la robinetterie qui justifie que lui soit accordée la somme de 31,90 euros au titre du remplacement du joint silicone de l'évier qui est jaunie et du remplacement du bouchon
1ère Chambre civile
6a160b87cdc6046d4708386d
26 mai 2026
établi par la société Alliances Experts le 5 août 2024 que le véhicule litigieux présente un dysfonctionnement de sa boîte de vitesse, l’expert privé relevant également une trace d’intervention sur le bouchon
Chambre 3
68e88b6b3ea43407b9fbb2f4
9 octobre 2025
reconstruction pour répondre que les blocs de béton ont été déposés et évacués ainsi que le polystyrène non adhérent, que les tuyaux pvc sans utilités ont été supprimés, celui scellé dans le béton a été bouchonné
Chambre des Référés
67081fb489f19e8c50f94567
8 octobre 2024
Faire procéder à un curage des EU, EV et du sous sol et passage caméra fibre optique le même jour afin de s’assurer de la non présence d’affaissement susceptible de favoriser les bouchons. », - condamner
2ème chambre 2ème section
669aaeb630bd4f0c3f6b30f5
19 juillet 2024
[X], - Le promettant était nécessairement informé des problèmes d’évacuation déjà posés par cette canalisation, l’architecte ayant constaté que les bouchons avaient été ouverts récemment, - Cette canalisation
GNAL SEC SOC: CPAM
ésentée par Me Cedric HEULIN, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE
65b16321b9f94e984650c744
16 janvier 2024
Elle ajoute que l’entreprise était souvent en rupture de bouchons d’oreilles et que de plus ces derniers n’atténuaient le bruit que de 20%.
JCTX CIVIL - 10 000€
6a1603eacdc6046d4707a0d4
. - Assainissement: T de curage avec bouchon, raccordement de la fosse en PVC, filtre, avec pompe de relevage compris rehausse fermeture sécurisée, raccordement ventilation, tranchée d'épandage. - remise
Chambre 1 section 8
6a0b76cecdc6046d471ea150
18 mai 2026
Le bouchon du trop -plein du lave-mains du WC (RDC) à remplacer car non adapté au lavabo " ; " " 5.
Chambre 1
69d983f1cdc6046d47d2a10f
Iccub engagent leur responsabilité civile décennale et subsidiairement leur responsabilité contractuelle ; il en est de même du sous-dimensionnement de la canalisation qui provoque régulièrement des bouchons
7ème CHAMBRE CIVILE
686c0c86dd7001754d61aad6
1 juillet 2025
L'expert judiciaire a caractérisé les désordres comme constitués par des fuites d’eau ayant eu lieu lors de la mise sous pression du réseau, à proximité de certaines soudures du réseau d'extinction et de bouchons
68cc591c9da3689504695d62
dans l’angle fond gauche du carrelage de la cuisine, un meuble évier à bac en inox présentant des tâches marrons et races de calcaire dans la cuisine, ainsi qu’une fuite du mousseur et une absence de bouchon
67a3c8ad7fb573af31606ef7
des murs et plafond sont hors d'usage avec écaillements et recouverts de graffitis et le sol comporte un revêtement crasseux;la paillasse du bac d'évier comporte de nombreuses tâches de tartre, un bouchon
JCP REFERES
6a21f032cdc6046d472fc95f
Madame [P] [U] verse aux débats le compte rendu de l’intervention de la SASU LA COMPAGNIE DES DEBOUCHEURS en date du 11 septembre 2025, dont les commentaires font état de « bouchon d'accumulation sur évacuation
6786b41fdf5b5c7d10ca47ed
perte des déchets et eaux usées dans le sol et permettant une infiltration de déchets provenant du sol dans le réseau d'assainissement et en la présence de débris bloquant la canalisation et créant un bouchon
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