de vitesse, estimant ensuite que les dommages à la boîte de vitesse ne résulteraient pas d’un acte de vandalisme lui-même mais d’une panne antérieure ; que la MAIF a alors indiqué décliner sa garantie

TRIBUNAL DE PROXIMITÉ D’AULNAY-SOUS-BOIS [Adresse 1] [Localité 1] Téléphone : [XXXXXXXX01] Télécopie : 01 48 96 11 43 @ : [Courriel 1] REFERENCES : N° RG 25/03125 - N° Portalis DB3S-W-B7J-4MGA Minute

Les garages Sanchez dépositaire du véhicule et Mike Auto diagnostiquent tous deux une avarie de boîte de vitesse impliquant son remplacement.

[A] [U] [N] [S] Grosses : 2 Me Marion LIBERT de la SCP GOUNEL-LIBERT-PUJO Me Philippe BOISSIER de la SCP BOISSIER Copie : 1 Dossier Maître Philippe BOISSIER de la SCP BOISSIER Maître Marion

Dès lors, le montant réclamé par le propriétaire est partiellement fondé : les travaux de réfection des murs, des boiseries et des plinthes sont justifiés.

Une importante fuite d’huile de boîte de vitesses a été mise en évidence entre le moteur et ladite boîte, l’analyse de l’huile ayant révélé une présence importante de limaille.

de vitesse par un garage désigné par l’intermédiaire de la plate-forme IDGARAGES moyennant le coût de 1554,47 euros pour le remplacement de l’embrayage et de 400 € pour le remplacement de la boîte de

Ce garage a alors dit à Monsieur [W] [S] effectuer des réparations pour un problème de boîte à vitesse.

nue-propriété de plusieurs parcelles sur la commune de [Localité 10], * du tiers indivis en nue-propriété de trois fermes situées sur la commune de [Localité 10], * du tiers indivis d’un domaine rural boisé

KOUNAK dont le siège social est sis 89 Route du Bois de Cessieu - 38110 ROCHETOIRIN représentée par Me Mélodie DUMONT-GONIN, avocat au barreau de BOURGOIN-JALLIEU DÉFENDEURS Monsieur [Z] [G] né le

Dans son mémoire de saisine, le Conservatoire du Littoral fait valoir que la parcelle objet de la procédure d’expropriation est majoritairement en nature boisée mais est aussi en nature de dune.

Fallait que je frappe à la porte et quand je frappais on m’engueulait, je devais aller aux toilettes, boire de l’eau.

Elle indique que les boîtes de médicaments ont été délivrées sur présentation de l’attestation de droits de l’assurée ainsi qu’en atteste le tableau d’indu.

Selon le procès-verbal relatant les diligences accomplies pour rechercher la destinataire de l’acte, le commissaire de justice a indiqué que le nom de la défenderesse ne figurait ni sur la boîte au lettre

mise en délibéré au 21 mai 2026, par mise à disposition au greffe, JUGEMENT rendu publiquement, PARTIES : DEMANDEUR : SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE LA RESIDENCE LE MOULIN siège social : 08 Quai Boissier

III - Sur le dysfonctionnement de la boîte de vitesses L'expert relève un dysfonctionnement de la boîte de vitesses, due à la défaillance d'un roulement.

[S] [N], à l'ajout d'un additif dans l'huile de la boîte de vitesses.

Au titre des postes de réparations locatives contestés, le bailleur fait valoir : - que la réfection en peinture des boiseries de la cuisine est nécessité compte tenu de la comparaison des mentions portées