Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Référés
68e02d9f74e929a9d8fc1616
2 octobre 2025
2 octobre 2025
C.EXE : Maître [I] [B] Maître [T] [M] Maître [C] [N] C.C : 1 Copie Serv.
Source officielleJCP BAUX
6790210851b02779572a9fbc
10 janvier 2025
10 janvier 2025
et grosse le : à Me BENDJADOR copie le : à M.
Source officielleJCP BAUX
6790210851b02779572a9fc9
10 janvier 2025
10 janvier 2025
TOURAINE LOGEMENT, TOURAINE LOGEMENT ESH, immatriculée au RCS de [Localité 9] sous le n° 68 B 129 et au SIREN sous le n° 684 801 293 00029 ET : [G] [U] Débats à l'audience du 07 Novembre 2024 copie
Source officielleJCP BAUX
6790210951b02779572a9fd6
10 janvier 2025
10 janvier 2025
ressort TOURAINE LOGEMENT ESH, immatriculée au RCS de [Localité 9] sous le n° 68 B 129 et au SIREN sous le n° 684 801 293 00029 ET : [O] [V] [G] Débats à l'audience du 07 Novembre 2024 copie
Source officielle1ERE CHAMBRE
678ffb8a51b02779572a3a22
6 janvier 2025
6 janvier 2025
============== Jugement N° du 06 Janvier 2025 N° RG 23/02577 - N° Portalis DBXV-W-B7H-GCTX ============== [F] [E] [B], [J] [F] [B] C/ [L] [G] Copie certifiée conforme et Copie exécutoire
Source officielleCtx protection sociale
6792bc1e304ff28fe37e7792
7 janvier 2025
7 janvier 2025
L'opposition doit être motivée ; une copie de la contrainte contestée doit lui être jointe.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
678eba73bfd75b73b3e43c0b
6 janvier 2025
6 janvier 2025
. : demande d’un employeur contestant une décision d’une caisse Not. aux parties (LR) : CC SASU [5] CC [9] CC Me Anne-Sophie PATTYN Copie dossier le Tribunal JUDICIAIRE d’Angers
Source officielleRéférés Cabinet 2
66a14503bfa4c7b1df1a8432
24 juillet 2024
24 juillet 2024
Il a présenté une fracture ouverte de la rotule gauche, une rupture du ligament croisé postérieur genou gauche, une fracture ouverte de la jambe droite, une fracture fermée du radius distal droit et du
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
660c4ac01ff97dabd6b84f45
2 avril 2024
2 avril 2024
Localité 3], dont l’adresse est sis [Adresse 2] Dispensée de comparution en vertu des articles R.142-10-4 du code de la sécurité sociale et 446-1 du code de procédure civile Notification le : Une copie
Source officiellePôle JCP
68e88bc23ea43407b9fbd0db
6 octobre 2025
6 octobre 2025
SYLEX JUGEMENT contradictoire du 06 OCTOBRE 2025 Grosse exécutoire : Me Pierre OBER, avocat au barreau de TOULON + dossier de plaidoirie - toque 1029 Copie : Me Jean-pascal BENOIT,
Source officielleCh3 Cab1 CTX civil
69d809cecdc6046d47b04916
9 avril 2026
9 avril 2026
Localité 2] ☎ : [XXXXXXXX01] N° RG 25/06681 - N° Portalis DB2Z-W-B7J-IJ6T Minute signée électroniquement JUGEMENT du 09/04/2026 Madame [C] [W] Monsieur [T] [W] C/ Monsieur [Y] [B] Copie
Source officielleREFERES 1ère Section
686c0c89dd7001754d61ab3b
7 juillet 2025
7 juillet 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 5] ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ 35Z Minute N° RG 25/00233 - N° Portalis DBX6-W-B7J-Z77O copies GROSSE délivrée le 07/07/2025 à Me Jean-jacques BERTIN
Source officielleChambre 1
6a15ead4cdc6046d4705d3ac
21 mai 2026
21 mai 2026
exécutoire délivrée à ME PEREZ ME BLANQUER -Copie à ME PEREZ ME BLANQUER Notaire Maître [D] [L] - 1 Scan service expertises -copie dossier JUGEMENT RENDU LE VINGT ET UN MAI
Source officielleCtx protection sociale
6792bc20304ff28fe37e77ca
7 janvier 2025
7 janvier 2025
A cette majoration s'ajoute une majoration complémentaire de 0,2 % du montant des cotisations et contributions dues, par mois ou fraction de mois écoulé, à compter de la date d'exigibilité des cotisations
Source officielleChambre des référés
668c1597894f7f4d2e02ed62
4 juillet 2024
4 juillet 2024
décision réputée contradictoire en premier ressort, et par mise à disposition au greffe de la juridiction par Madame Brigitte LAGIERE, Vice-présidente, assistée de Madame Marina GARCIA, Greffier Copie
Source officielleJ.L.D.
65c3d9dec432ce7d11a6ffcb
1 février 2024
1 février 2024
du service régional des transports [Adresse 4]-ayant connaissance que l'individu fait l'objet de fiches de recherche et notamment qui mentionne obligation de quitter le territoire - précisons avoir croisé
Source officielle1ère chambre - Référés
6a0f68aacdc6046d477d5c87
20 mai 2026
20 mai 2026
DB2Y-W-B7K-CEKWE Date : 20 Mai 2026 Affaire : N° RG 26/00280 - N° Portalis DB2Y-W-B7K-CEKWE N° de minute : 26/00306 Formule Exécutoire délivrée le : 21-05-2026 à : Me Flavie MARIS-BONLIEU Copie
Source officielle2ème Chambre civile
68e951f13ea43407b9106fc5
6 octobre 2025
6 octobre 2025
ENTORIA, ASSOCIATION POUR LA RETRAITE L’EPARGNE LA PREVOYANCE DES INDEPENDANTS ET DES LIBERAUX copie exécutoire délivrée le : à : DEUXIEME CHAMBRE CIVILE COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
69789208cdc6046d47da18c6
6 janvier 2026
6 janvier 2026
certifiée conforme à : [K] [J] ; [R] [A] ; [5] ; Me Rodrigue GOMA MACKOUNDI, vestiaire : 521 Une copie revêtue de la formule exécutoire : Me Rodrigue GOMA MACKOUNDI, vestiaire : 521 Une copie certifiée
Source officielleJCP- crédit conso
69866523cdc6046d47483d8b
6 janvier 2026
6 janvier 2026
Copie revêtue de la formule Exécutoire délivrée le : à : copies délivrées le : à : EXPOSE DU LITIGE Selon offre de crédit préalable acceptée le 1er juillet 2023, la société TOYOTA KREDITBANK GMBH
Source officiellePage 5 sur 11