niveau du talon, dont la partie haute comprend un renfort sous forme d’un empiècement en cuir ou en daim avec des surpiqures apparentes, o d’une partie avant marquée de performations alignées en demi-cercle

1334490 La comparaison entre la marque semi-figurative française n° 1334490 et le signe litigieux met en évidence :- qu’il s’agit de monogrammes composés de deux lettres “C” entrelacées au centre d’un cercle

Il ressort des attestations produites par les parties, qui sont communes s’agissant de celles émises par le cercle familial, que Madame [S] se serait peu investie dans le fonctionnement du GAEC dès la

référés a rejeté la demande de provision qui se heurtait à une contestation sérieuse en précisant qu’il appartiendra au requérant de produire une “attestation circonstanciée d’un témoin extérieur à son cercle

La création d’un virage en arc de cercle tel que préconisé par Mme [K] dans le tracé n° 2 créé une aire de retournement adaptée et permet d’assurer les manoeuvres de tous véhicules.

Localité 3], s’il relève que : « l’activité sportive sera à adapter à la tolérance clinique de la jument en privilégiant le travail sur des sols souples de qualité et en évitant autant que possible les cercles

De leur côté les défendeurs produisent une multitude d'attestation de leur cercle familial et amical desquelles il résulte que les attestataires n'ont jamais eu à se plaindre de quelconques difficultés

Ils démontrent avoir leur cercle familial à [Localité 4] et sont en droit de souhaiter intégrer le logement dont ils sont propriétaires.

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 21] °°°°°°°°° PÔLE SOCIAL °°°°°°°°° JUGEMENT DU 06 OCTOBRE 2025 °°°°°°°°° DEMANDERESSE S.A.S. [17], [Adresse 2] Représentée par Me CASIMIR de la SELARL LE CERCLE

Par ailleurs, certes les actifs ont transité par un patrimoine tiers, celui de la [...], mais son fondateur a conservé le droit d'en disposer, en faveur d'un cercle déterminé de personnes.

Pour chaque bâtiment, l’une des façades latérales ainsi qu’une partie des façades principales et arrières sont cerclées sur 3 niveaux (des pièces d’étais métalliques posées en longueur sur les façades

Les deux artistes ont des parcours et des cercles sociaux très différents, ce qui rend leur réunion d'autant plus intéressante.

privé de l’utilité de desservir la Forge du [Localité 20], le chemin litigieux ne présentait manifestement plus d’intérêt en tant qu’itinéraire, sauf de loisirs, en ce qu’il suit un tracé en arc de cercle

En l’espèce, l’expert s’est contenté de rapporter que les activités d’agrément avaient été fortement perturbées selon les dires de Monsieur [S] [E] : diminution du cercle sociétal et des contacts sociaux

S’agissant du service de restauration, l'article 67.5 du règlement de copropriété dispose: «67.5.1 Il est rappelé que l’entretien des locaux du cercle et des aménagements fixes, ainsi que l’entretien et

Il m’a interpellé sur ce sujet dont je n’avais pas connaissance, ni compétence pour y répondre, ce qui a fait tenir des propos injurieux à mon égard et m’a dit sèchement « mais vous n’avez pas de cervelle

la pièce 2 de la SELARL OFFICE NOTARIAL [O] [E]), l’assiette du droit de passage constitué au profit de Madame [G] [L] divorcée [M] est très précisément matérialisée et désignée au moyen d’un arc de cercle

Pour chaque bâtiment, l’une des façades latérales ainsi qu’une partie des façades principales et arrières sont cerclées sur 3 niveaux (des pièces d’étais métalliques posées en longueur sur les façades