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1 275 résultats pour « Girard »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

JLD

Copie de la présente ordonnance a été notifiée par remisec/émargement de la fiche navette le 09 Octobre 2024

6706e926f1d01e3c86f7bd4a

T. Judiciaire

9 octobre 2024

9 octobre 2024

le 09 Octobre 2024 pour notification à [T] [C] contre signature d’un récépissé Le greffier Copie de la présente ordonnance a été notifiée par PLEX le 09 Octobre 2024 à : - Me Marie-astrid GIRARD

Source officielle
TJ

6ème chambre 2ème section

67003214c34eb4cc8578982b

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

SMA en qualité d’assureur de TRAVAUX DU MIDI, de la société GIRARD et de la société SAB ETANCHEITE [Adresse 14] [Localité 12] représentée par Maître Carole FONTAINE de la SELAS DFG Avocats, avocats au

Source officielle
TJ

Chambre 6 - Référés Pdt

670594271296b51ba2ba86f1

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

CG/LJ Ordonnance N° du 08 OCTOBRE 2024 Chambre 6 N° RG 24/00896 - N° Portalis DBZ5-W-B7I-JXUO du rôle général [M] [T] c/ [P] [I] GROSSES le - Maître Sophie GIRAUD de la SCP GIRAUD-NURY

Source officielle
TJ

JLD

Copie de la présente ordonnance a été notifiée par remisec/émargement de la fiche navette le 10 Octobre 2024

67463f27ff0e70d9427b5a12

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

JUDICIAIRE DU HAVRE LE JUGE DES LIBERTÉS ET DE LA DÉTENTION Reçu copie de la présente ordonnance, le 10 Octobre 2024 [N] [V] Reçu copie de la présente ordonnance, le 10 Octobre 2024 Me Marie-astrid GIRARD

Source officielle
TJ

JLD

Copie de la présente ordonnance a été notifiée par remisec/émargement de la fiche navette le 10 Octobre 2024

67463f29ff0e70d9427b5a5e

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

JUDICIAIRE DU HAVRE LE JUGE DES LIBERTÉS ET DE LA DÉTENTION Reçu copie de la présente ordonnance, le 10 Octobre 2024 [M] [T] Reçu copie de la présente ordonnance, le 10 Octobre 2024 Me Marie-astrid GIRARD

Source officielle
TJ

5ème chambre cab. C

67eee1dbb848dd6814c61b34

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

23/00750 - N° Portalis DBYS-W-B7H-MBQW ------------- [W], [G] [P] C/ [J] [I], [T] [L] épouse [P] Art. 1107 CPC - Demande en divorce autre que par consentement mutuel CE+CCC Me GIRARD

Source officielle
TJ

Chambre des référés

S.A.R.L. LARGIER GIRAUD IMMOBILIERc/S.A

68e56bb20e2901d10fa4799c

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

LARGIER GIRAUD IMMOBILIER c/ S.A.S.

Source officielle
TJ

JLD

Copie de la présente ordonnance a été notifiée par remisec/émargement de la fiche navette le 09 Octobre 2025 à M

68e88b663ea43407b9fbb13b

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

notification à [O] [J] contre signature d’un récépissé Le greffier Reçu copie de la présente ordonnance, le 09 Octobre 2025 [O] [J] Reçu copie de la présente ordonnance, le 09 Octobre 2025, Me GIRARD

Source officielle
TJ

JLD

68e42960681ed727f2a5e90e

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

l’hôpital le 09 Octobre 2025 pour notification à [B] [D] contre signature d’un récépissé Le greffier, Notifications à : - M. le directeur du groupe hospitalier du HAVRE - Me Marie-astrid GIRARD

Source officielle
TJ

JLD

67857c68aaacbea0fe6856b0

T. Judiciaire

12 janvier 2025

12 janvier 2025

Me Isabelle GIRARD entendu en ses observations : Il y a un manque de diligence de l’administration. Une demande de LPC a été formulé le 14 décembre, un premier passage devant le juge le 16 décembre.

Source officielle
TJ

1ère Chambre

6868041b4965b5d9df2a3515

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

AFFAIRE N° RG 22/00595 - N° Portalis DB3Z-W-B7G-F7NW NAC : 70B JUGEMENT CIVIL DU 04 JUILLET 2025 DEMANDERESSE Mme [V] [X] [W] [Adresse 3] [Adresse 6] [Localité 5] Rep/assistant : Maître Mathieu GIRARD

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a109c90cdc6046d479a9d75

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

00535 - N° Portalis DBX6-W-B7G-WSUC 89E N° RG 22/00535 - N° Portalis DBX6-W-B7G-WSUC __________________________ 21 mai 2026 __________________________ AFFAIRE : S.A.S. [1] C/ CPAM DE LA GIRONDE

Source officielle
TJ

AFFAIRES FAMILIALES

696016f2cdc6046d47abe85b

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

MICHELIER, avocat au barreau de CARPENTRAS, avocat plaidant PARTIE DEFENDERESSE : Monsieur [F] [J] [G] né le [Date naissance 2] 1964 à [Localité 12], demeurant [Adresse 9] représenté par Me Nathanaël GIRARD

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

668ecc812980a82f59d8749b

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

BORDEAUX, avocat plaidant Madame [UU] [IV] [RS] [BY] née le 12 Mai 1940 à [Localité 68] de nationalité Française [Adresse 56] [Adresse 56] - Appt A 204 [Localité 29] représentée par Me Christine GIRERD

Source officielle
TJ

REFERES 1ère Section

6a21c170cdc6046d472c0a9d

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

Régulièrement assignée par acte remis à personne habilitée, la CPAM de la Gironde n’a pas comparu et ne s’est pas fait représenter. Il sera statué par décision réputée contradictoire.

Source officielle
TJ

C16-SAISIES IMMOBILIERES

6966c506cdc6046d47309d96

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

de la SCP GIRARD-MADOUX & ASSOCIES, avocat au Barreau de CHAMBERY (avocat postulant) et maître Florence CHARVOLIN de la SELARL ADK, avocats au Barreau de LYON (avocat plaidant).

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a206e65cdc6046d47fd1bb9

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

89E N° RG 22/00760 - N° Portalis DBX6-W-B7G-WYFP __________________________ 21 mai 2026 __________________________ AFFAIRE : S.A.R.L. [1] C/ CPAM DE LA GIRONDE _____________________

Source officielle
TJ

JLD

Copie de la présente ordonnance a été notifiée par remisec/émargement de la fiche navette le 09 Octobre 2025

68e88b5f3ea43407b9fbaf3d

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

] contre signature d’un récépissé Le greffier Reçu copie de la présente ordonnance, le 09 Octobre 2025 [C] [N] Reçu copie de la présente ordonnance, le 09 Octobre 2025 Me Marie-astrid GIRARD

Source officielle
TJ

JLD CIVIL

69d69fbecdc6046d478ec1f5

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

] non comparant ni représenté ET : DEFENDEUR Monsieur [S] [M] né le 19 Septembre 1995 à [Localité 2] (ETHIOPIE) Actuellement hospitalisé au CPO - [Adresse 2] comparant, assisté de Me Alexandra GIRARD

Source officielle
TJ

JLD

67857c67aaacbea0fe685681

T. Judiciaire

12 janvier 2025

12 janvier 2025

Me Isabelle GIRARD entendu en ses observations : Monsieur m’indique qu’alors que le JLD avait ordonné son examen par un médecin, il n’aurait pas été présenté au médecin qui a établi le certificat de compatibilité

Source officielle

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SIREN 130204654GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY

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