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1 442 résultats pour « Hong-Rocca »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

TPX SGL JCP FOND

6a21d0f4cdc6046d472d4236

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

LORS DES DÉBATS : Juge des contentieux de la protection : Sophie VERNERET-LAMOUR, en la présence de Mathilde AUTIER, magistrate à titre temporaire stagiaire Greffier : Lydia SINGRE, en la présence de Hoang

Source officielle

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TJ

TPX SGL JCP FOND

6a21cf4ecdc6046d472d21b6

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS : Juge des contentieux de la protection : Violaine ESPARBES, Vice-Président, en la présence de Mathilde AUTIER, magistrat à titre temporaire stagiaire Greffier : Hoang

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 1

67083cff89f19e8c50fbf4fd

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

de la SCP ECKERT - ROCHE - GIORIA, avocats au barreau de METZ, vestiaire : B202 S.A.R.L.

Source officielle
TJ

Chambre 1

68d59538876d446c8f492db6

T. Judiciaire

11 avril 2024

11 avril 2024

MACONNERIE ROCHE, dont le siège social est sis [Adresse 4] représentée par Me Michel LABROUSSE, avocat au barreau de TULLE substitué par Me Céline REGY, avocat au barreau de TULLE S.A.

Source officielle
TJ

Chambre 6/Section 3

65a9752419a7f19a782db571

T. Judiciaire

17 janvier 2024

17 janvier 2024

de la SELARL SELARL RODAS DEL RIO, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : R126 Société SOCOTEC CONSTRUCTION, venant aux droits de la sté SOCOTEC FRANCE Représentant : Maître Sandrine DRAGHI ALONSO de

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TJ

TJ - CIVIL2

6865822972b7e1b6bf1dc50c

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

LES HAUTES ROCHES).

Source officielle
TJ

Chambre 1/Section 5

697c25c1cdc6046d4731b13d

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

Bien que régulièrement assignée dans les conditions prévues par les dispositions des articles 655 et suivants du Code de procédure civile, la société LA ROCHE n'a pas comparu.

Source officielle
TJ

Service des référés

670578041296b51ba2b2720a

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

Dès lors, la demanderesse est bien fondée à solliciter le paiement de la dette contractée par la SCI LES TROIS ROCHERS auprès de ses associés, à proportion de leur part dans le capital social.

Source officielle
TJ

2ème Chambre

6a0e234fcdc6046d475c53c9

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

Sur les demandes accessoires Les sociétés VM [Localité 1] Petites Roches et Finamur succombant en leur incident elles supporteront les dépens de l’incident.

Source officielle
TJ

Famille cabinet 1

6a0cac9acdc6046d4739cd3a

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Adresse 1] [Localité 2] (bénéficie d’une aide juridictionnelle Partielle numéro 2025-000202 du 20/01/2025 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de [Localité 3]) représentée par Me Sandrine ROCA

Source officielle
TJ

Chambre des référés

66a00065d9953d09165dad16

T. Judiciaire

23 juillet 2024

23 juillet 2024

RONA dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Gérald BERREBI, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : G 289 DÉFENDERESSE D'AUTRE PART ORDONNANCE : Prononcée publiquement par

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TJ

2ème chambre Cab4

68642a970bb2f8a66ca61009

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

CABINET ROCHE IMMOBILIER, dont le siège social est sis [Adresse 6], prise en la personne de son représentant légal représentée par Me Cécile GONTARD-QUINTRIC, avocat au barreau de TOULON Monsieur [

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TJ

Charges de copropriété

65c3d94dc432ce7d11a6caa2

T. Judiciaire

11 janvier 2024

11 janvier 2024

NOVADB AVOCAT DEMANDEUR représentée par Maître Magali DELATTRE de la SELARL DELATTRE & HOANG - #G0234 DEFENDEUR M.

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TJ

Service des référés

678172cf6d34da2cbdcd9ec5

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

[D] [O] s’approche de lui et [W] [T] poursuit, en marchant sur le trottoir, sans regarder [D] [O] : « Quelle honte ! Quelle honte ! Un politicien qui fait de la récupération politique et qui part ? 

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TJ

Référés

69cd8bebcdc6046d47c9fc2b

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

EXPOSE DU LITIGE La SCCV [S] – RESIDENCE SAN ROCCU a entrepris un programme de construction de plusieurs appartements et parking sur la commune de MONTICELLO.

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TJ

Charges de copropriété

65cfb683a47d1f8c9dd70813

T. Judiciaire

17 janvier 2024

17 janvier 2024

352J-W-B7F-CVLSG DEMANDEUR S.D.C. de l’immeuble [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par son syndic le Cabinet JUNEGE, SAS AVOCAT DEMANDEUR représenté par Maître Magali DELATTRE de la SELARL DELATTRE & HOANG

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TJ

JEXMOBILIER

67a2745c0a87e48916eb7537

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

DOSSIER N° RG 24/07790 - N° Portalis DB3D-W-B7I-KNYR MINUTE N°25/ 1 copie dossier 1 copie Commissaire de justice 1 copie exécutoire à Me Grégory ROCA 2 expéditions à chaque partie, l’une en LRAR et l’autre

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TJ

REFERES 2ème Section

660c48a91ff97dabd6b845d9

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

Aux termes de ses dernières écritures, la SCI CLL IMMOBILIER a maintenu sa demande, et conclu au rejet de celle formulée par la SARL ENTREPRISE DA ROCHA.

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TJ

Référés expertises

670eaefe1c3411ff34528751

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

ROCHE DUBAR ET ASSOCIES [Adresse 3] [Localité 8] représentée par Me Arnaud VERCAIGNE, avocat au barreau de LILLE S.C.I.

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TJ

Chambre 07 JLD

6868367f4965b5d9df323e11

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

[K] [N] Nous, Virginie MARSOO, Juge des libertés et de la détention, assisté de Hoang-Son VU, greffier ; Vu les articles L 3211-1 et suivants, R 3211-1 et suivants du code de la santé publique ; Vu

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