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DÉCISION / ECLI

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EXTRAIT

TJ

JEXMOBILIER

670d6b8ca970047761995d15

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

Jugement prononcé après débats publics, par mise à disposition au Greffe, par décision Contradictoire et en premier ressort par Madame Agnès MOUCHEL.

Source officielle
TJ

1ère CHAMBRE CIVILE

6633d549c0d3e3fe99d14b0a

T. Judiciaire

2 mai 2024

2 mai 2024

’audience publique du 07 Mars 2024, JUGEMENT : Contradictoire Premier ressort, Par mise à disposition au greffe, DEMANDEUR : Monsieur [J] [D] né le 11 Février 1945 à BEGLES (33130) 1 lieu dit Mouréou

Source officielle
TJ

JEXMOBILIER

6870103fb8daa57c7f67010a

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Jugement prononcé après débats publics, par mise à disposition au Greffe, par décision Réputée contradictoire et en premier ressort par Madame Agnès MOUCHEL.

Source officielle
TJ

VENTES

68a37ac6ad24789c3b802aae

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Le présent jugement a été signé par Madame Agnès MOUCHEL, Juge de l’Exécution, et par Monsieur Farid DRIDI, Greffier présent lors du prononcé N° RG 19/05386 - N° Portalis DB3D-W-B7D-IPGR 1 copie exécutoire

Source officielle
TJ

VENTES

66fd99d238de0398b51ab8ad

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

Le présent jugement a été signé par Madame Agnès MOUCHEL, Juge de l’Exécution, et par Madame Valérie BORG, Greffier présent lors du prononcé N° RG 24/02640 - N° Portalis DB3D-W-B7I-KG3O 1 copie exécutoire

Source officielle
TJ

REFERES GENERAUX

66fd999338de0398b51a7909

T. Judiciaire

2 octobre 2024

2 octobre 2024

G U I G N A N ____________ O R D O N N A N C E D E R E F E R E REFERE n° : N° RG 24/04876 - N° Portalis DB3D-W-B7I-KJCP MINUTE n° : 2024/ 489 DATE : 02 Octobre 2024 PRESIDENT : Madame Agnès MOUCHEL

Source officielle
TJ

VENTES

68e4140f681ed727f2a4cfa1

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

Le présent jugement a été signé par Madame Agnès MOUCHEL, Juge de l’exécution, et par Monsieur Farid DRIDI, Greffier présent lors du prononcé N° RG 25/02064 - N° Portalis DB3D-W-B7J-KUBG 1 copie exécutoire

Source officielle
TJ

VENTES

68e41445681ed727f2a4d228

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

Le présent jugement a été signé par Madame Agnès MOUCHEL, Juge de l’exécution, et par Monsieur Farid DRIDI, Greffier présent lors du prononcé N° RG 25/02034 - N° Portalis DB3D-W-B7J-KT7X 1 copie exécutoire

Source officielle
TJ

VENTES

6894fa195418c246fd6a8e60

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

Le présent jugement a été signé par Madame Agnès MOUCHEL, Juge de l’exécution, et par Monsieur Farid DRIDI, Greffier présent lors du prononcé N° RG 24/05449 - N° Portalis DB3D-W-B7I-KKQP 1 copie exécutoire

Source officielle
TJ

JEXMOBILIER

6870103eb8daa57c7f670102

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Jugement prononcé après débats publics, par mise à disposition au Greffe, par décision Contradictoire et en premier ressort par Madame Agnès MOUCHEL. DEMANDERESSE Syndic. de copro.

Source officielle
TJ

VENTES

6894fa175418c246fd6a8e12

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

Le présent jugement a été signé par Madame Agnès MOUCHEL, Juge de l’Exécution, et par Monsieur Farid DRIDI, Greffier présent lors du prononcé N° RG 25/00280 - N° Portalis DB3D-W-B7J-KQWC 1 copie exécutoire

Source officielle
TJ

VENTES

68a37ac6ad24789c3b802a8a

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Le présent jugement a été signé par Madame Agnès MOUCHEL, Juge de l’Exécution, et par Monsieur Farid DRIDI, Greffier présent lors du prononcé N° RG 24/09633 - N° Portalis DB3D-W-B7I-KQFV 1 copie exécutoire

Source officielle
TJ

JEXMOBILIER

67a274210a87e48916eb749a

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Jugement prononcé après débats publics, par mise à disposition au Greffe, par décision Contradictoire et en premier ressort par Madame Agnès MOUCHEL.

Source officielle
TJ

JEXMOBILIER

67a274210a87e48916eb74ae

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Jugement prononcé après débats publics, par mise à disposition au Greffe, par décision Contradictoire et en premier ressort par Madame Agnès MOUCHEL.

Source officielle
TJ

VENTES

66fd99cf38de0398b51ab853

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

Le présent jugement a été signé par Madame Agnès MOUCHEL, Juge de l’Exécution, et par Madame Valérie BORG, Greffier présent lors du prononcé N° RG 24/02729 - N° Portalis DB3D-W-B7I-KG6B 1 copie exécutoire

Source officielle
TJ

VENTES

68a37ac3ad24789c3b80299e

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Le présent jugement a été signé par Madame Agnès MOUCHEL, Juge de l’exécution, et par Monsieur Farid DRIDI, Greffier présent lors du prononcé N° RG 25/00280 - N° Portalis DB3D-W-B7J-KQWC 1 copie exécutoire

Source officielle
TJ

VENTES

679d2e1e0ed4f7c53edd37e2

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

Le présent jugement a été signé par Madame Agnès MOUCHEL, Juge de l’exécution, et par M.

Source officielle
TJ

JEXMOBILIER

67100e8e2ca67decc913e02e

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

Jugement prononcé après débats publics, par mise à disposition au Greffe, par décision Contradictoire et en premier ressort par Madame Agnès MOUCHEL.

Source officielle
TJ

JEXMOBILIER

68701040b8daa57c7f670128

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Jugement prononcé après débats publics, par mise à disposition au Greffe, par décision Contradictoire et en premier ressort par Madame Agnès MOUCHEL.

Source officielle
TJ

JEXMOBILIER

681518c981a9051a41bcedf7

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

Jugement prononcé après débats publics, par mise à disposition au Greffe, par décision Contradictoire et en premier ressort par Madame Agnès MOUCHEL. DEMANDERESSE S.C.I.

Source officielle

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