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449 résultats pour « Supini »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Section des Référés

68e41320681ed727f2a4c33a

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

PARTIES : DEMANDERESSE IDF HABITAT immatriculée au RCS de CRETEIL sous le numéro 785 678 145 dont le siège social est sis 59 avenue Carnot - 94500 CHAMPIGNY-SUR-MARNE représentée par Maître Davina SUSINI

Source officielle

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TJ

Service des référés

69d6aa9fcdc6046d478f800d

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

DEMANDERESSE S.C.I [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Me Davina SUSINI - LAURENTI, avocat au barreau de PARIS - #P0043 DEFENDERESSE S.A.R.L.

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 1

69d98a96cdc6046d47d31332

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

proches, en l'interrogeant sur les conditions d'apparition, l'importance des douleurs et de la gêne fonctionnelle et leurs conséquences ;Décrire les affections dont elle souffre ayant fait l'objet d'un suivi

Source officielle
TJ

Hospitalisation d'office

69dd3b2dcdc6046d471f3aa7

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Ici, monsieur est suivi depuis plusieurs mois, on constate qu’il y a une aggravation processive. Monsieur ne rentre ne HSC que 48 h plus tard.

Source officielle
TJ

Juge libertés & détention

69d80c51cdc6046d47b07d92

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

A l’audience, [B] [Q] demande la levée de la mesure en expliquant ne pas avoir interrompu son suivi et ne pas comprendre pourquoi elle a été hospitalisée, mettant en cause les policiers qui l’ont interpellée

Source officielle
TJ

Surendettement

6a15f1b0cdc6046d47064eda

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

l'article 450 alinéa 2 du code de procédure civile ; Sous la Présidence de AUBRY Eléonore, Juge des contentieux de la protection, ayant assisté aux débats et rendu la présente décision, assistée de SUPRIN

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69d0256fcdc6046d47072865

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

Prono supination normale et symétrique ».

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69d0258fcdc6046d47072afa

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

Prono supination normale et symétrique ».

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a0b738bcdc6046d471e620d

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

séquelles indemnisables d'un traumatisme du poignet droit chez un droitier, ayant entraîné fracture et arrachement ligamentaire à type de raideur en extension et en flexion sans trouble de la prono-supination

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

6866c55dd33109fd079a9935

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Aucune atteinte de la prono-supination au membre supérieur droit. Absence d'amyotrophie en particulier du bras ou de l'avant-bras à droite.

Source officielle
TJ

PS ctx technique

69d7fc69cdc6046d47af4841

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

effleurement, des troubles vasomoteurs au niveau des orteils, une mobilisation de la cheville gauche et droite limitée et douloureuse en flexion dorsale et en flexion palmaire une impossible prono-supination

Source officielle
TJ

PS ctx protection soc 3

68dd7244548223b2c7ab37b8

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

fixée par le médecin conseil — IP attribuée 35 % pour Séquelle indemnisable chez un photographe droitier de 62 ans d’un accident de travail du 24/01/2017 ayant consisté en accident de la voie publique, suivi

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a0cb1b5cdc6046d473a25b0

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

mouvement d’extension de la main sur l’avant-bras (impliquant l’extension du poignet pour que la face palmaire de la main s’éloigne de l’avant-bras) et de pronation (tourner la main vers le bas) et supination

Source officielle
TJ

C6-REFERES

69d57632cdc6046d4772dc0a

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

étant portée sur l’original, - DIRE que pour le cas où, à la suite de la première réunion d’expertise, il apparaîtrait que ce délai ne peut être respecté, l’expert devra en informer le juge chargé du suivi

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a10adc7cdc6046d479be6a5

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

Il bénéficie d'un suivi éducatif et psychologique hebdomadaires. Ils sollicitent une orientation à temps plein au lieu d'une orientation en accueil temporaire ou semi-internat pour leur fils.

Source officielle
TJ

CIVIL_EX-TI

6a0e356dcdc6046d475dda1f

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

S'en sont suivis divers échanges, aux termes desquels M. [T] [M] a sollicité le remboursement de la somme de 725,00 €, et la S.A.

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TJ

Service des référés

660ef01afbb79e8fd3d32c44

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

DEMANDERESSE La Société Civile CAMBRONNE [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Davina SUSINI - LAURENTI, avocat au barreau de PARIS - #P0043 DEFENDERESSE La société LINE FLEURS S.A.R.L.

Source officielle
TJ

Juge des libertés détent

670ecea11c3411ff345be01c

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

je peux rentrer chez moi; je suis sur le circuit un chez soi d’abord; Le conseil a été entendu en ses observations :elle plaide la nullité de la procédure en raison de la recherche du tiers très succinte

Source officielle
TJ

Surendettement

6a15f1a0cdc6046d47064db0

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

Sous la Présidence de Madame ADJERAD Joséphine, Juge des contentieux de la protection au Tribunal judiciaire de Troyes, ayant assisté aux débats et rendu la présente décision, assisté(e) de Madame SUPRIN

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a173587cdc6046d47252fb8

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

Elle relève qu’elle bénéficie d’un traitement médicamenteux et d’un suivi au centre anti-douleur à la Clinique Jean Villard tous les 6 mois, ainsi qu’un suivi également tous les 6 mois par un gastro-entérologue

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