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274 résultats pour « Tabbone »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67856e56aaacbea0fe6826ad

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

Le tableau 69 B traite des affections provoquées par les vibrations et chocs transmis par certaines machines-outils, outils et objets et par les chocs itératifs du talon de la main sur des éléments fixes

Source officielle

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TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67856e58aaacbea0fe6826da

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

Le tableau 69 B traite des affections provoquées par les vibrations et chocs transmis par certaines machines-outils, outils et objets et par les chocs itératifs du talon de la main sur des éléments fixes

Source officielle
TJ

C6-REFERES

6a160cdacdc6046d47085588

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

factures d’achats, de travaux et de prestations de services des cinq dernières années, • Les factures des loyers perçus des cinq dernières années, • Les relevés bancaires des cinq dernières années, • Les talons

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a0e0bdbcdc6046d475a8ab1

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

Il expose en substance souffrir de tout le côté droit du corps, évoquant pêle-mêle une tendinite du pouce en 2018, un problème au talon d’Achille en 2020 et dernièrement un cancer.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

663a6cc472c3aeb182129ea1

T. Judiciaire

16 avril 2024

16 avril 2024

elle le 30 août 2020, elle a noté les éléments suivants : 1m72 62kg ; pas de boiterie constatée dans l’espace restreint de la salle d’examen ; station unipodale tenue en bilatérale, marche pointes talons

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

678ad5a55289c7662ca335f2

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

= canne anglaise portée à droite, boiterie d’esquive mais marche mieux sans la canne, station unipodale gauche difficile mais possible, accroupissement quasi complet, marche possible sur pointes et talons

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

689b911e40cd0f0b3d00868f

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

travaux comportant de façon habituelle, soit des mouvements répétés ou prolongés d'extension du poignet ou de préhension de la main, soit un appui carpien, soit une pression prolongée ou répétée sur le talon

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

67f01e5102fc178212f7cabd

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

Marche sur pointes, talons possible sans boiterie. Stations unipodales réalisées et tenues. Accroupissement limité de moitié. – Diminution de la lordose lombaire. Contracture paravertébrale droite.

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TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6610464dc9ea95b316fe411a

T. Judiciaire

5 avril 2024

5 avril 2024

Talon antérieur. Talon postérieur. x 1 à 1,5. Cheville. Régions d'appui. Face antérieure. Fesse. Région ischiatique x 1 à 1,5. Fonction. Séquelles. Sensitives motrices. cf.

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TJ

1ère Chambre

6a0f7b4acdc6046d477edf3c

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

servitude de passage au bénéfice de la parcelle n°[Cadastre 3], ainsi libellée : “pour accéder à la [Adresse 5] depuis le bâtiment n°[Cadastre 3] à elle attribuée, Mme [B] aura un passage à voiture et à talons

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TJ

3ème chambre 1ère section

69cec72ecdc6046d47e6f492

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

modèle Madrid dans ses différentes déclinaisons, notamment le sous-modèle « Madrid efecto piel contraste » qui est lui-même décliné en huit choix de couleurs – la variation portant soit le renfort du talon

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TJ

PPP PÔLE CIRCUIT COURT

69d00d93cdc6046d4705634a

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

Si Madame [D] [M] produit un relevé de compte sur lequel apparaît un chèque de 370 euros, encaissé le 12 avril 2023, et un talon de chèque pour ce montant avec pour bénéficiaire "régie", il ressort de

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TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6699711a07d408f8d4c2c1da

T. Judiciaire

17 juillet 2024

17 juillet 2024

travaux comportant de façon habituelle, soit des mouvements répétés ou prolongés d’extension du poignet ou de préhension de la main, soit un appui carpien, soit une pression prolongée ou répétée sur le talon

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TJ

Serv. contentieux social

68e88b4c3ea43407b9fba86b

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Marche pointes/talons impossible. Accroupissement impossible. Station monopodale impossible sans les chaussures orthopédiques et instable. Mobilisation des membres inférieurs et supérieurs difficile.

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TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6633deaac0d3e3fe99d19969

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

La mesure des angles se fera à l'aide du goniomètre, et par la mensuration de la distance talon-fesse.

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TJ

Référés

S.C.I. SCI CHAPTALc/S.A

69cedec3cdc6046d47e8c792

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

SCI CHAPTAL [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Maître Laurent MEILLET de l’AARPI TALON MEILLET ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : A0428 DEFENDERESSE S.A.R.L.

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TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6643ae46da34cf7c590ad621

T. Judiciaire

19 avril 2024

19 avril 2024

au titre de la législation sur les risques professionnels sous le tableau n°69 relatif aux affections provoquées par les vibrations et chocs transmis par certains outils et par les chocs itératifs du talon

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TJ

Ventes

66903318766d1156dbbfc30e

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

[Adresse 5] sis [Adresse 5] représenté par son syndic en exercice la SA CABINET TABONI inscrit au RC de NICE sous le n° 87B830 dont le siège social est sis [Adresse 7] pris en la personne de son représentant

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TJ

Chambre Civile

678028909c3ba90f51dc3d7e

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

[P] [O] figurant sur le talon du chèque de 13 040 euros émis au profit de la société [15] ne permet pas d’établir avec suffisamment de certitude que c’est lui qui en a bénéficié, aucun élément objectif

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TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

678170806d34da2cbdcd9671

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Il relève une limitation de la flexion (140°/130°), ainsi que du mouvement talon-fesse. Il n’observe pas d’amyotrophie mais note des douleurs. La rotule est bien mobile.

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