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142 résultats pour « Teiten-Aymer »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

65b15f49b9f94e98465013b1

T. Judiciaire

23 janvier 2024

23 janvier 2024

C’est encore avec une mauvaise foi patente que les époux [W] tentent de reprocher à l’agence ACI de ne pas leur avoir pas transmis le mandat signé et comportant la mention du numéro d’inscription au registre

Source officielle
TJ

Chambre 1 section 8

69dd4226cdc6046d471fb681

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

LITIGE Suivant acte authentique du 16 janvier 2023 Madame [H] [A] a fait l’acquisition auprès de Madame [E] [K] d’une maison d’habitation sise [Adresse 1] à [Localité 2] (Hérault), cadastrée section AY

Source officielle
TJ

Chambre procédure orale

6a0e1570cdc6046d475b3d42

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

CIMOB, CHARPENTES INDUSTRIELLES ET MAISONS OSSATURES BOIS 24 route de l’Isle d’Abeau 38300 BOURGOIN-JALLIEU représentée par la SELARL AYR, avocat au barreau de Bourgoin Jallieu Le jugement dont la teneur

Source officielle
TJ

JEX

69de9582cdc6046d473d37f8

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Ces éléments tentent de remettre en cause le titre exécutoire sur lequel l’astreinte est fondée.

Source officielle
TJ

REFERES 1ère Section

697e1d68cdc6046d47690984

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

Contrairement à ce que tentent de soutenir les demandeurs, l’exclusivité, par son caractère restrictif et dérogatoire au principe de liberté, ne peut s’entendre que de manière stricte, et le fait que la

Source officielle
TJ

BSM SURENDETTEMENT

69d97177cdc6046d47d11f1d

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Forfait chauffage 167,00 € Mutuelle 44 € Loyer 349 € Il convient ici de préciser que les charges courantes sont fixées selon des barèmes élaborés au sein de chaque département par le Préfet et qui tentent

Source officielle
TJ

2ème Chambre civile

6686eaafe74459e0c7ed3aa9

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Monsieur [K] [E] estime que les demandeurs à l’incident tentent de créer une confusion entre l’action en reconnaissance d’une créance de salaire différé et l’action tendant au règlement de celle-ci.

Source officielle
TJ

4ème Chambre

6a0e2315cdc6046d475c4ed2

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

Afin de permettre aux parties de réfléchir à l’opportunité d’une médiation, il convient de leur enjoindre de rencontrer un médiateur aux fins de présentation de cette mesure par laquelle les parties tentent

Source officielle
TJ

JUGE CX PROTECTION

68ee97ee22996ce544822c93

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

. - des sommations interpellatives du 25 mars 2024 dans lesquelles Mme [P] indique que M [H] amène dans l’immeuble des inconnus qui se cachent avec des capuches dans l’immeuble et tentent d’ouvrir sa porte

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68892bde164153e3cd1db14b

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

en exercice, dont le siège est , 1 Place des Maraîchers CS 60505 84056 AVIGNON CEDEX 9 représentée par Mme [B] [H] muni d’un pouvoir spécial DEFENDEUR Madame [E] [X] 16, Rue Rene Char Résidence Dr Ayme

Source officielle
TJ

Chambre 5/Section 2

67f8076bcf40727a00439c37

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

Par acte de commissaire de justice du 07 avril 2023, la ville de DRANCY a assigné la société SYBELLE exerçant sous l’enseigne AYAM BEAUTY devant le Tribunal judiciaire de BOBIGNY aux fins de résolution

Source officielle
TJ

3ème chambre 1ère section

67f80d3ccf40727a0043ba7c

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

du public, sans autorisation, de très nombreux phonogrammes du répertoire de la SCPP, et notamment les albums suivants : L’enfer de Stromae, Emmène-oi de Boulevard des airs, Alright de Jain, Djadja de Aya

Source officielle
TJ

8ème chambre 1ère section

6581ee063ea7c8c112520e87

T. Judiciaire

19 décembre 2023

19 décembre 2023

n'ont jamais présenté de réclamation au titre d'un préjudice après achèvement des travaux ; - les demandeurs ont laissé l'appartement inhabitable sans former de réclamation pendant plus d'un an et tentent

Source officielle
TJ

4ème chambre 2ème section

6780214c9c3ba90f51dc26f5

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

profit d'un nouveau bénéficiaire, monsieur [X] [I]. » Ces courriers ne précisaient donc pas que le changement de clause bénéficiaire concernait l'association en cas de décès, contrairement à ce que tentent

Source officielle
TJ

Section des Référés

670975e206866c0645d3bb54

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

[R] [Z] et Mme [J] [Z] tentent de lui nuire et qu’ils savaient qu’ils devaient installer une nouvelle gouttière.

Source officielle
TJ

Chambre 04

66335afbc0d3e3fe99cadb05

T. Judiciaire

15 avril 2024

15 avril 2024

Ainsi qu'il a été dit, les époux [E] tentent depuis 2015 d'obtenir de M.

Source officielle
TJ

5ème chambre 1ère section

67895be7428384b762e63b07

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

la sommation de communiquer qui porte sur des éléments dont les demandeurs, et plus particulièrement la société MOTHERSHIP, savaient pertinemment qu’ils n’existent pas, concluant que les demandeurs tentent

Source officielle
TJ

Chambre 1

69d0404ccdc6046d4709554e

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

regard de la durée et du montant du prêt ; la clause de déchéance du terme peut être mise en œuvre dès qu’il est constaté un défaut de paiement, ce qui est le cas en l’espèce ; que les débiteurs qui tentent

Source officielle
TJ

Référés

69debe8ccdc6046d474075e7

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

L’article 1530 du même Code précise : “La conciliation et la médiation régies par le présent titre s'entendent de tout processus structuré par lequel plusieurs personnes tentent, avec l'aide d'un tiers

Source officielle
TJ

Service des référés

66201394f05edb385fb2bfd4

T. Judiciaire

17 avril 2024

17 avril 2024

Et la fille aînée de [L] est atterrée de voir combien [R] et [P] tentent aujourd’hui de réécrire l’histoire ».

Source officielle

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