Elle ajoute que le risque de confusion est avéré, ayant été contactée par des clients croyant s'adresser à la société GSE CONSTUCTION.

Je ne vois personne à l'intérieur du local, ni client, ni employé.

des services proposés impliquant un ajustement de ses compétences, un planning chargé avec une grande amplitude horaire, une réduction des temps de pause dans un climat d’incivilité de la part de la clientèle

[W] ne rapporte pas la preuve de la part de la BLC de capter une clientèle en France et se contente de mentionner l’existence d’une clientèle internationale.

qualification professionnelle pour les activités de pompe à chaleur et de dispositifs fonctionnant à l’énergie solaire, correspondant à l’activité économique de la société AED, de nature à élargir sa clientèle

- l’attention des clients est attirée par la présence de panneaux dans le magasin et l’existence d’un sol rugueux.

EXPOSE DU LITIGE : Mme [C] [F] est salariée de la société MAAF embauchée en qualité de conseillère clientèle.

personnel elle est dotée d’un comité social et économique central et de sept comité sociaux économiques d’établissements parmi lesquels figure le CSE de l’établissement Direction Réseau - Direction Clients

Selon eux, ces dispositions sont bien, contrairement aux affirmations de la caisse d’épargne, source de responsabilité civile de la part de la banque à l’égard de ces clients.

de la mesure d’hospitalisation complète au titre d’une irrégularité de la procédure de soins psychiatriques sans consentement, sollicite, au fond, cette main-levée conformément à la demande de son client

La commercialité doit s’apprécier en termes de chalandise, en considération de la clientèle potentielle.

Les conditions générales précitées renvoient d'ailleurs à " l'impossibilité pour les clients d'arriver ou de repartir de l'établissement " elles définissent, ce faisant, l'accès.

Elle fait valoir une clientèle russe favorisée au détriment des autres clients de l'hôtel .

leurs conclusions au fond; La société AVJET Corporation fait valoir : - qu’elle a une activité commerciale de transport de personnes dont elle justifie par la production des factures adressées à ses clients

leurs conclusions au fond; La société AVJET Corporation fait valoir : - qu’elle a une activité commerciale de transport de personnes dont elle justifie par la production des factures adressées à ses clients

Ils contestent l'argument des défendeurs se rapportant aux prestations offertes à la clientèle, considérant que lesdites prestations constituent un accessoire et non la destination visée aux baux.

La BNP PARIBAS expose que le banquier ne peut voir sa responsabilité engagée que s'il est démontré que, par sa faute, son client a souffert d'un préjudice.

avocats au barreau de BORDEAUX, avocats plaidant *** EXPOSE DU LITIGE La SAS BLUE ENERFREEZE gère et optimise la production et la distribution d’énergie frigorifique industrielle et fournit à ses clients