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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8ème chambre 3ème section
65849137e41137cbf9fc8551
15 décembre 2023
15 décembre 2023
CLUB V [Adresse 8] [Localité 10] représentée par Maître Isabelle BARON, avocate au barreau de PARIS, vestiaire #B0868 S.A.
Source officielle18° chambre 2ème section
66a1462fbfa4c7b1df1a9462
24 juillet 2024
24 juillet 2024
même pour les sociétés qui exploitent les enseignes "Cris et chuchotements", "Taken-club" et "Mask".
Source officielleGNAL SEC SOC : URSSAF
ée par Me Frédéric BERGANT, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE
6622b55ac91e3bdd7a88c77b
19 avril 2024
19 avril 2024
il est salarié, allant de 10.000,00 € à [30].000,00 € outre des primes de résultat selon le niveau de compétition, le résultat du club et le nombre de matchs joués).
Source officielle18° chambre 2ème section
65c3d93dc432ce7d11a6c929
29 janvier 2024
29 janvier 2024
OCP CLUB DEAL 6 S.A.
Source officielleChambre 26 / Proxi fond
66b3b55471e198c2b66a2e31
15 juillet 2024
15 juillet 2024
Il indique que l'hypothèse selon laquelle la SCI Immo Club aurait réglé celles-ci ne peut être écartée.
Source officiellePCP JCP fond
67fea4c57a459da3dcdeaac9
9 avril 2025
9 avril 2025
OCP CLUB DEAL 11, dont le siège social est sis [Adresse 4] S.A.S. OCP CLUB 154, dont le siège social est sis [Adresse 4] S.A.
Source officiellePôle Civil section 3
67eda40cda9e15c51320314d
1 avril 2025
1 avril 2025
Le 18 août 2020, monsieur [C] au guidon de son scooter a heurté le véhicule de la société Safari Caraïbe Club, créant des dommages matériels au véhicule.
Source officielleChambre 1 Section 7
68f92eb4de0ebe408daa36d7
1 juillet 2025
1 juillet 2025
ENTRE : PARTIE DEMANDERESSE: La société dénommée BELAMBRA CLUBS société par actions simplifiée, au capital social déclaré de 34.000.000 € immatriculée au R.C.S. de [Localité 16] sous le n° 322 706 00767
Source officielleLoyers commerciaux
67f6bbcda9d5adc26061f20e
9 avril 2025
9 avril 2025
ZE CLUB [Adresse 1] [Localité 5] représentée par Maître Elodie MARCET de l’AARPI CABINET BRAULT ET ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, avocats plaidant, vestiaire #J0082 DÉFENDERESSE S.A.S.
Source officielleCtx Gal inf 10.000€
696ac71ccdc6046d4795ae84
13 janvier 2026
13 janvier 2026
A l’audience du 10 octobre 2025, lors de laquelle l’affaire a été évoquée, Madame [U] [P] expose qu’elle a souscrit une cotisation annuelle pour ces deux enfants dans le club de football pour un montant
Source officielleChambre 2 cabinet 2
69d823d8cdc6046d47b26be6
8 avril 2026
8 avril 2026
répartis par moitié entre les deux parents et les y CONDAMNE en tant que de besoin, DIT que les dépenses exceptionnelles à savoir : les frais de scolarité, les frais extra-scolaires (inscription en club
Source officielleChamb. référés(sup 10000)
68f92dbfde0ebe408daa1bae
3 octobre 2025
3 octobre 2025
En l’espèce, il est démontré que la SCI BELLEVUE IMMOBILIER a mandaté la SAS CLUB IMMOBILIER et la SAS OIKOS, dans le cadre d’une opération immobilière à visée locative.
Source officielleService des référés
67f418cc4e0040aa3735d507
7 avril 2025
7 avril 2025
Madame [R] [P] soutient qu’elle a glissé en sortant du sauna du club de sport à cause d’une flaque d’eau, et du fait de l’absence de tapis anti-dérapant à la sortie du sauna ou de signalisation.
Source officielle4ème Chambre civile
69769374cdc6046d47b486f9
6 janvier 2026
6 janvier 2026
Il fait valoir que sa relation avec son club de cyclisme est ancienne et complexe.
Source officielleChambre 2 cabinet 1
69d823c8cdc6046d47b26a66
9 avril 2026
9 avril 2026
la mère de 10h00 à 18h00 ; Dit que chacun des parents assumera les frais d'entretien courants relatifs aux enfants durant sa période de résidence ; Dit que les frais extra-scolaires (inscription en club
Source officielleChambre 2 cabinet 2
69d82426cdc6046d47b2730f
8 avril 2026
8 avril 2026
répartis par moitié entre les deux parents et les y CONDAMNE en tant que de besoin, DIT que les dépenses exceptionnelles à savoir : les frais de scolarité, les frais extra-scolaires (inscription en club
Source officielleChambre procédure orale
6a0e15c9cdc6046d475b4477
19 mai 2026
19 mai 2026
BOURGOIN-JALLIEU DÉFENDEURS Monsieur [Z] [G] né le 17 Juillet 2002 à LE PONT DE BEAUVOISIN (38480), demeurant 6 Rue des Etrets - 73330 LE PONT DE BEAUVOISIN Madame [F] [Q] née le 02 Mai 1973 à CLUSES
Source officielleREFERES 1ère Section
66158323db5098996d5a4441
8 avril 2024
8 avril 2024
Organisme CPAM DE LA GIRONDE [Adresse 10] [Localité 4] défaillant I - FAITS, PROCEDURE ET DEMANDES DES PARTIES Par actes des 06 et 15 novembre 2023, Madame [I] [O] a assigné l’association TENNIS CLUB
Source officielle2ème Chambre
67f57bd2bbf04ef7857bee60
3 avril 2025
3 avril 2025
[V] au titre de la pratique d’une activité sportive dans un club ou dans une association.
Source officielle8ème chambre
6716ad1bb098d256e100affa
7 octobre 2024
7 octobre 2024
SDC LE PRAESIDIUM A B C sis 350 avenue du Club Hip pique 13100 Aix-en-Provence C/ S.C.I.
Source officiellePage 5 sur 21