judiciaire de Paris, 1 Parvis du Tribunal de Paris, 75859 PARIS CEDEX 17 Accueil ouvert du lundi au vendredi de 9h30 à 12h et de 13h à 16h [Adresse 7], 1er étage, à droite en sortant de l'ascenseur ou de l'escalier

Les prestations convenues comportent la gestion des containers de déchets ainsi le nettoyage des parties communes, avec deux passages mensuels complets dans les étages : balayage et lavage des escaliers

consignation complémentaire devra être versée, avant le 17 mai 2024, au service de la régie, tribunal de paris, [Adresse 33] [Localité 21], Atrium sud, 1er étage, à droite en sortant de l'ascenseur ou de l'escalier

Sur l’opposabilité des soins et arrêts de travail, Aux termes de son rapport, le docteur [H] rappelle que l’assurée a présenté une torsion de la cheville droite avec chute de sa hauteur dans les escaliers

janvier 2018 par le représentant de la métallerie au liquidateur judiciaire, le premier reconnaît des désordres affectant une cloison coulissante, une cloison média, un balcon, un nez de marche de l'escalier

rubrique s'ouvre avec le portrait de [H] [X] et [R] [G], dans le domaine du surf, auxquels sont associés des maillots de bain et autres produits en rapport avec les activités de plage, tandis que l'escalade

75003 PARIS représentée par Me Marie-Josèphe LAURENT, avocat au barreau de Lyon (T. 768) DÉFENDEURS Madame [E] [K] [S] [Z] née le 8 janvier 1980 à LONG XUYEN (VIET-NAM) demeurant 4 chemin de l’Escalade

[N] [X] s’est introduit au domicile de la partie civile aux alentours de 21 heures après avoir escaladé un mur d’environ 2,50m de hauteur ; que Mme [S] [P] veuve [A], alors âgée de 53 ans, l’a découvert

bain dépendant du bien des époux [C], les plans de la société SERRAIN ET ASSOCIES et plus généralement se faire communiquer tout document utile, Se rendre sur place si besoin Chiffrer les m2 des escaliers

justice, a constaté que Monsieur [I] [T] se maintenait dans les lieux et ne souhaitait pas en partir faute de nouveau logement, et qu’il occupe le logement situé à l’étage ainsi que « la circulation et l’escalier

Concernant son fils, [Z] [U], elle affirme avoir chuté avec son enfant, âgé de 6 mois, dans les parties communes en raison du délabrement des escaliers, constaté par commissaire de justice (pièce 23),

exécutoire et copie à : la SELARL BSV la SELARL CABINET LAURENT FAVET la SELARL CDMF AVOCATS la SCP CHAPUIS CHANTELOVE GUILLET-LHOMAT la SELARL DENIAU AVOCATS [Localité 2] la SCP DUNNER-CARRET-DUCHATEL-ESCALLIER

Soutenant avoir chuté dans l’escalier extérieur de la maison louée en raison de sa non-conformité aux normes et de sa dangerosité, estimant que le propriétaire de ce bien, mais également la plate-forme

principal et l'ascenseur communs, porte gauche sur le palier commun, accès secondaire par l'escalier de service commun : des locaux d'une surface de 187,20 m² environ, composés d'une entrée, de huit bureaux

sans aucune cuisson ni fabrication sur place ", - d'effectuer la remise en état immédiate des lieux transformés par les travaux réalisés sans autorisation du bailleur, à savoir : installation d'un escalier

[H] [M] de ses demandes, - constater, à effet du 18 décembre 2018, la résiliation du titre d'occupation portant sur le studio meublé n°A752 situé au 7ème étage, escalier A, dépendant du logement-foyer

accueil réception avec un bureau en back office, éclairé sur rue et sur cour intérieure, qui distribue un salon éclairé sur rue, des espaces bagagerie, des sanitaires, et un palier avec les départs d’escaliers

ainsi : - nettoyage : 540,00 euros, - reprise des peintures 1.351,55 euros (3.378,87 € avec application d'un coefficient de vétusté de 60% soit à la charge du locataire 1.351,55 €), - reprise de l'escalier

Au cours de l'exécution des travaux, une difficulté est apparue concernant la réalisation du noyau en béton armé destiné à recevoir l’escalier principal hélicoïdal nécessitant une adaptation du projet.

principal et Mme [F] [P], copropriétaire 2ème étage du même escalier. (...)