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2 317 résultats pour « escalade »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

PREMIERE CHAMBRE

67ec5d18dd062d9f810ea61e

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

La SMABTP produit une photographie des lieux non datée faisant apparaître qu’au niveau de l’escalier, le plancher est bombé.

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

678feeaf51b02779572a0efd

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

127119268 dont le siège social est : [Adresse 3] [Localité 24] Prise en la personne de son(ses) représentant(s) légal(aux) domicilié(s) en cette qualité au dit siège Représentée par Maître Perrine ESCANDE

Source officielle
TJ

JCP-Baux d'habitation

67f83554cf40727a00447d6b

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

L’intervention d’une entreprise de ménage pour le nettoyage de la rampe d’escalier : Madame [U] produit une facture de 203,94 euros en date du 31 août 2021 au titre du nettoyage effectué à l’adresse litigieuse

Source officielle
TJ

PCP JCP ACR référé

67f95ed10ea89248182a5a17

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

CONSTRUCTION DE [Localité 5] (OPAC de [Localité 5]) désormais dénommé [Localité 5] HABITAT-OPH a donné à bail à Monsieur [J] [R] et à Madame [B] [U] épouse [R] un appartement à usage d'habitation (escalier

Source officielle
TJ

JEX

68642a9c0bb2f8a66ca6110c

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

séparant le lot n°7 et les lots n°3 et 4, -autorisé Monsieur [C] [K] à réaliser à ses frais exclusifs, les travaux suivants: aménagement d'une rampe d'accès pour automobiles à la place de la volée d'escalier

Source officielle
TJ

18° chambre 3ème section

686579c172b7e1b6bf1d7c9d

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

pour les parkings G2 et G4, sise [Adresse 4] ; - d'une rampe de communication entre les parkings G2 et G3 aux 1er et 2ème sous-sols ; - d'un ensemble d'accès pour les piétons prévus par 5 cages d'escaliers

Source officielle
TJ

3ème Ch. Civile Cab. 1

67edac81da9e15c513204a1a

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

nus-propriétaires des lots n°1, 67 et 70 de cet immeuble, soit respectivement un magasin n°1 avec ouverture d’accès en sous-sol, une toilette et un wc au rez-de-chaussée, un dépôt du magasin n°1 avec escalier

Source officielle
TJ

Service des référés

65b2b585fd6229a4e58a5b23

T. Judiciaire

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Les lieux loués comprennent des locaux en rez-de-chaussée (réception, lingerie, salle d'eau, kitchenette, couloir donnant accès à la cour, aux escaliers, à un WC et à une douche publiques, sept chambres

Source officielle
TJ

Référés civils

6a15e5bccdc6046d47057035

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

avril 2024, signé par Monsieur [B], [Q] et AXA, avait précisément pour objet de mettre fin au litige par des travaux de reprise d’étanchéité, de carrelage et de réparations diverses sur la terrasse, l’escalier

Source officielle
TJ

Chambre 8/Section 1

69e12cc3cdc6046d477cd243

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

[Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Stéphane DESFORGES, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : K0131 ET DEFENDEUR: Monsieur [L] [G], occupant un appartement situé dans le Bâtimen B, Escalier

Source officielle
TJ

REFERES

69d55d90cdc6046d4770f8a7

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

d’entrée de la résidence présentant des traces d’enduit sec et durci, des différences de couleur de joints de carrelage qui est humide au toucher, d’importantes traces de moisissures dans la cage d’escalier

Source officielle
TJ

Chambre 0 REFERES

69d56c54cdc6046d47721737

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

séparant le salon et la chambre parentale - il existe un écart de niveau de seuil de la porte-fenêtre et de son cadre et divers problèmes de cet ordre, - il y a une anomalie de la largeur de la cage d’escalier

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

é par Me Julie BOUCHAREU, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE

68dec4356af9fd1f8094e642

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Aux termes de son avis en date du 17 novembre 2023, le [15] a relevé : « l’intéressée met en cause les postures lors de certains travaux de ménage, ainsi que la montée/descente des escaliers avec les

Source officielle
TJ

VENTES

68e41445681ed727f2a4d228

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

en une maison de ville accolée à usage d’habitation élevée d’un étage sur rez-de-chaussée d’une surface totale de 84.50 m2 composée : - au rez de chaussée : d’une entrée, d’un WC, d’un placard sous escaliers

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6966b76ecdc6046d472f89f3

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

Madame [P] [D] - Me Sophie CONDAMINE - CAISSE PRIMAIRE D’ASSURANCE MALADIE DU CALVADOS EXPOSE DU LITIGE : Mme [P] [D] a été victime, le 3 décembre 2019, d’un accident du travail (chute dans un escalier

Source officielle
TJ

2ème Chambre civile

6967f2e2cdc6046d47504c42

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

réalisation du cloisonnement, des faux plafonds, de l’électricité, de la plomberie, de la VMC, de la climatisation, des revêtements de sols, de l’installation d’un ascenseur, ainsi que la création d’un escalier

Source officielle
TJ

Chambre 1/Section 5

69cd5e60cdc6046d47c63885

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

parties et leurs conseils régulièrement convoqués, après avoir pris connaissance du dossier : - Se rendre sur les lieux situés [Adresse 5] à [Localité 3] (bâtiment 1, 6ème étage, porte face droite, escalier

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67a685009324999a647adde9

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Le médecin consultant dans son rapport du 27 août 2024 indique que l’accident du 13 juin 2022 a entrainé une « entorse cheville droite après la chute dans les escaliers sur des antécédents d’entorse récidivante

Source officielle
TJ

Chambre 27 / Proxi fond

669e9d90e2a18bd08ce38c03

T. Judiciaire

22 juillet 2024

22 juillet 2024

D'AUTRE PART EXPOSE DU LITIGE Par acte sous seing privé en date du 5 février 2021, Monsieur [W] [C] a donné à bail à Monsieur [R] [E] [H] un logement (Résidence Stamu II, appartement 117, escalier

Source officielle
TJ

Chambre 28 / Proxi fond

66d5fcc0c52714c33ca4583d

T. Judiciaire

18 juillet 2024

18 juillet 2024

Remplacement des tuiles mécaniques en toitures, restant sur le cabanon, - Reprise sur la laine de verre en faux plafond cuisine, - Réparation des luminaires extérieurs, en façade et de la dépendance et cage d’escalier

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