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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
PREMIERE CHAMBRE
67ec5d18dd062d9f810ea61e
1 avril 2025
La SMABTP produit une photographie des lieux non datée faisant apparaître qu’au niveau de l’escalier, le plancher est bombé.
REFERES 2ème Section
678feeaf51b02779572a0efd
13 janvier 2025
127119268 dont le siège social est : [Adresse 3] [Localité 24] Prise en la personne de son(ses) représentant(s) légal(aux) domicilié(s) en cette qualité au dit siège Représentée par Maître Perrine ESCANDE
JCP-Baux d'habitation
67f83554cf40727a00447d6b
8 avril 2025
L’intervention d’une entreprise de ménage pour le nettoyage de la rampe d’escalier : Madame [U] produit une facture de 203,94 euros en date du 31 août 2021 au titre du nettoyage effectué à l’adresse litigieuse
PCP JCP ACR référé
67f95ed10ea89248182a5a17
10 avril 2025
CONSTRUCTION DE [Localité 5] (OPAC de [Localité 5]) désormais dénommé [Localité 5] HABITAT-OPH a donné à bail à Monsieur [J] [R] et à Madame [B] [U] épouse [R] un appartement à usage d'habitation (escalier
JEX
68642a9c0bb2f8a66ca6110c
1 juillet 2025
séparant le lot n°7 et les lots n°3 et 4, -autorisé Monsieur [C] [K] à réaliser à ses frais exclusifs, les travaux suivants: aménagement d'une rampe d'accès pour automobiles à la place de la volée d'escalier
18° chambre 3ème section
686579c172b7e1b6bf1d7c9d
2 juillet 2025
pour les parkings G2 et G4, sise [Adresse 4] ; - d'une rampe de communication entre les parkings G2 et G3 aux 1er et 2ème sous-sols ; - d'un ensemble d'accès pour les piétons prévus par 5 cages d'escaliers
3ème Ch. Civile Cab. 1
67edac81da9e15c513204a1a
nus-propriétaires des lots n°1, 67 et 70 de cet immeuble, soit respectivement un magasin n°1 avec ouverture d’accès en sous-sol, une toilette et un wc au rez-de-chaussée, un dépôt du magasin n°1 avec escalier
Service des référés
65b2b585fd6229a4e58a5b23
25 janvier 2024
Les lieux loués comprennent des locaux en rez-de-chaussée (réception, lingerie, salle d'eau, kitchenette, couloir donnant accès à la cour, aux escaliers, à un WC et à une douche publiques, sept chambres
Référés civils
6a15e5bccdc6046d47057035
26 mai 2026
avril 2024, signé par Monsieur [B], [Q] et AXA, avait précisément pour objet de mettre fin au litige par des travaux de reprise d’étanchéité, de carrelage et de réparations diverses sur la terrasse, l’escalier
Chambre 8/Section 1
69e12cc3cdc6046d477cd243
7 avril 2026
[Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Stéphane DESFORGES, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : K0131 ET DEFENDEUR: Monsieur [L] [G], occupant un appartement situé dans le Bâtimen B, Escalier
REFERES
69d55d90cdc6046d4770f8a7
d’entrée de la résidence présentant des traces d’enduit sec et durci, des différences de couleur de joints de carrelage qui est humide au toucher, d’importantes traces de moisissures dans la cage d’escalier
Chambre 0 REFERES
69d56c54cdc6046d47721737
séparant le salon et la chambre parentale - il existe un écart de niveau de seuil de la porte-fenêtre et de son cadre et divers problèmes de cet ordre, - il y a une anomalie de la largeur de la cage d’escalier
GNAL SEC SOC: CPAM
é par Me Julie BOUCHAREU, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE
68dec4356af9fd1f8094e642
2 octobre 2025
Aux termes de son avis en date du 17 novembre 2023, le [15] a relevé : « l’intéressée met en cause les postures lors de certains travaux de ménage, ainsi que la montée/descente des escaliers avec les
VENTES
68e41445681ed727f2a4d228
3 octobre 2025
en une maison de ville accolée à usage d’habitation élevée d’un étage sur rez-de-chaussée d’une surface totale de 84.50 m2 composée : - au rez de chaussée : d’une entrée, d’un WC, d’un placard sous escaliers
CTX PROTECTION SOCIALE
6966b76ecdc6046d472f89f3
12 janvier 2026
Madame [P] [D] - Me Sophie CONDAMINE - CAISSE PRIMAIRE D’ASSURANCE MALADIE DU CALVADOS EXPOSE DU LITIGE : Mme [P] [D] a été victime, le 3 décembre 2019, d’un accident du travail (chute dans un escalier
2ème Chambre civile
6967f2e2cdc6046d47504c42
réalisation du cloisonnement, des faux plafonds, de l’électricité, de la plomberie, de la VMC, de la climatisation, des revêtements de sols, de l’installation d’un ascenseur, ainsi que la création d’un escalier
Chambre 1/Section 5
69cd5e60cdc6046d47c63885
1 avril 2026
parties et leurs conseils régulièrement convoqués, après avoir pris connaissance du dossier : - Se rendre sur les lieux situés [Adresse 5] à [Localité 3] (bâtiment 1, 6ème étage, porte face droite, escalier
67a685009324999a647adde9
9 janvier 2025
Le médecin consultant dans son rapport du 27 août 2024 indique que l’accident du 13 juin 2022 a entrainé une « entorse cheville droite après la chute dans les escaliers sur des antécédents d’entorse récidivante
Chambre 27 / Proxi fond
669e9d90e2a18bd08ce38c03
22 juillet 2024
D'AUTRE PART EXPOSE DU LITIGE Par acte sous seing privé en date du 5 février 2021, Monsieur [W] [C] a donné à bail à Monsieur [R] [E] [H] un logement (Résidence Stamu II, appartement 117, escalier
Chambre 28 / Proxi fond
66d5fcc0c52714c33ca4583d
18 juillet 2024
Remplacement des tuiles mécaniques en toitures, restant sur le cabanon, - Reprise sur la laine de verre en faux plafond cuisine, - Réparation des luminaires extérieurs, en façade et de la dépendance et cage d’escalier
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