à [Localité 11] (ALGERIE) ; et Monsieur [S] [D], né le [Date naissance 2] 1976 à [Localité 8] (ALGERIE) ; Lesquels se sont mariés le [Date mariage 3] 2009 devant l’officier de l’Etat civil de la mairie

à [Localité 8] (ALGERIE) ; et Monsieur [V] [D], né le [Date naissance 1] 1967 à [Localité 8] (ALGERIE) ; Lesquels se sont mariés le [Date mariage 3] 2001 devant l’officier de l’Etat civil de la mairie

En l’espèce, les parties rappellent qu’un bail a été conclu le 10 mai 1996, portant sur un logement sis 14 allée François Mauriac – 76600 – LE HAVRE.

à [Localité 7] (Tunisie), et de Madame [R] [M], née le [Date naissance 3] 1983 à [Localité 7] (Tunisie), Lesquels se sont mariés le [Date mariage 4] 2012 , devant l’officier de l’Etat civil de la mairie

L’affaire a été appelée et retenue à l’audience du 21 mai 2025, date à laquelle les parties, présentes ou représentées, ont été entendues en leurs observations.

victime : godet du camion grue Siège des lésions : doigts de la main gauche Nature des lésions : écrasement.”

En 2023, Monsieur [R] et Messieurs [A] et [G] se sont rapprochés en vue d’éditer des partitions pour orgue à 4 mains enregistrées auprès du label Ligia Digital.

[K] [B] soutient que Mme [K] [G] et Mme [K] [P] ne justifient pas d'un titre exécutoire pouvant servir de fondement à la saisie-attribution pratiquée à son encontre.

Aux Procureurs Généraux et aux Procureurs de la République près le Tribunal judiciaire d’y tenir la main.

Un testament olographe, a été rédigé, daté et signé de la main de Monsieur [X] [T] le 24 mars 1982 comportant les dispositions suivantes : « Je soussigné Monsieur [T] [X] [G] [Q] né le 17/07/1927.

[H], représentante de la FNATH (groupement Morbihan/Finistère/Loire-Atlantique), munie à cet effet d’un pouvoir spécial Défenderesse : CAISSE PRIMAIRE D’ASSURANCE MALADIE DE LA LOIRE-ATLANTIQUE Service

[Z], employé en qualité d’agent fabrication et contrôle, a établi une déclaration de maladie professionnelle pour des « douleurs, une diminution sensible de la force musculaire main [droite] ».

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 6] ■ N° RG 25/80294 - N° Portalis 352J-W-B7J-C7ECV N° MINUTE : Notifications : CE avocats toque CCC parties LRAR Le : SERVICE DU JUGE DE L’EXÉCUTION JUGEMENT

défaillance dans le règlement des sommes dues : 1° le créancier peut en obtenir le règlement forcé en utilisant à son choix une ou plusieurs des voies d’exécution suivantes : saisie-arrêt entre les mains

l’espace rencontre suivant : Espace de rencontre [1] [Adresse 3], [Localité 6], tel : [XXXXXXXX01]) [Courriel 1] DIT qu’à l’issue de cette période et en l’absence de difficultés signalées par le service

17 septembre 2020 ; Vu l’ordonnance du juge de la mise en état du 5 février 2021 ; Vu l’ordonnance du juge de la mise en état du 23 septembre 2022 ; Vu l’ordonnance du juge de la mise en état du 19 mai

ANETT SERVICES, C/ S.A.R.L.

HABITAT 76 produit des courriers adressés aux services de la mairie de CANTELEU qui révèlent que Madame [M] les a interpellés à de nombreuses reprises.

Par acte d’huissier du 15 mai 2024 les demandeurs ont assigné leur assureur la société AGPM Assurances.

Constatant des désordres, les consorts [H] ont signalé le sinistre tant à la société que à leur assureur habitation, la compagnie d’assurances MAIF, laquelle a mandaté le Cabinet STELLIANT.