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213 résultats pour « Alvarez-Moreira »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

REFERES CONSTRUCTION

69cd7603cdc6046d47c83f30

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

LEFRERE DEMANDERESSE Syndicat des Copropriétaires [Localité 1] représenté par son syndic en exercice, la société ADAM-ARTIS,, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Lionel ALVAREZ

Source officielle
TJ

JEXMOBILIER

670d6b8da970047761995d8c

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

DOSSIER N° RG 23/08022 - N° Portalis DB3D-W-B7H-KBTZ MINUTE N°24/ 1 copie dossier 1 copie exécutoire à la SELARL ALVAREZ-ARLABOSSE, la SCP GOBERT & ASSOCIES, la SCP LOUSTAUNAU FORNO 1 expédition à chaque

Source officielle
TJ

Référés Civil

RÉS ORDONNANCE DU 07 JANVIER 2026 S.A.R.L. LA SOCIÉTÉ BOCCAc/S.A

69657405cdc6046d4712d0fa

T. Judiciaire

7 janvier 2026

7 janvier 2026

SOCIÉTÉ ALDETA , inscrite au RCS de [Localité 7] sous le n° 311 765 762, Représentée par la société dénommée ALTAREA FRANCE, SNS, inscrite au RCS de [Localité 7] sous le n° 324 814 219.

Source officielle
TJ

3ème Chambre

66d60dd8c52714c33ca63bf8

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

CONDAMNER Monsieur [Y] [G] à restituer sous astreinte de 50 € par jour de retard à compter du prononcé de la décision à intervenir, à la société DE LAGE LANDEN LEASING le matériel suivant : - Un MORITA

Source officielle
TJ

Chambre 2 cabinet 2

69d8242acdc6046d47b2737a

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

Ainsi jugé et prononcé au tribunal judiciaire d’ORLEANS, le 08 avril 2026, la minute étant signée par Monsieur Frédéric ALBAREDE, juge aux affaires familiales et Monsieur Benoît HOUDIN, greffier, lors

Source officielle
TJ

REFERES-PRESIDENCE TGI

68dd9c30548223b2c7add41f

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

Copie simple à : -Me ONDONGO -Me GENDREAU - service des expertises (X3) Madame [E] [Y] demeurant [Adresse 1] représentée par Me Urbain ONDONGO, avocat au barreau de POITIERS substitué par Me Claudia MOREIRA

Source officielle
TJ

Tribunal Foncier

691482104322238c089c00ec

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

JUGEMENT N° RG 18/00159 - N° Portalis DB36-W-B7C-CJ45 Mis a disposition du 01 octobre 2025 DEMANDEURS : 1/- Monsieur [WH] [IA] [W] né le 25 Décembre 1945 à PAPEETE (98714) décédé le 21 mai 2024 à MOOREA

Source officielle
TJ

Tuamotu Gambier Australes

6977d9b1cdc6046d47cd866e

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

GAMBIER AUSTRALES JUGEMENT N° 10 Prononcé le 13 janvier 2026 DEMANDEURS : Monsieur [HM] [JT], représentant la souche [EC] [MX] [KT] [DY] né le [Date naissance 31] 1956 à [Localité 56] (MOOREA

Source officielle
TJ

Service des référés

662a9fc6c8a1343b8cd62492

T. Judiciaire

24 avril 2024

24 avril 2024

Fait à Paris le 24 avril 2024 Le Greffier,Le Président, Anne-Sophie MORELMarie-Hélène PENOT

Source officielle
TJ

Service des référés

65a04088ea2f9efae430e9db

T. Judiciaire

10 janvier 2024

10 janvier 2024

Fait à Paris le 10 janvier 2024 Le Greffier,Le Président, Anne-Sophie MORELMarie-Hélène PENOT

Source officielle
TJ

Service des référés

668839e2342d338c20d313da

T. Judiciaire

3 juillet 2024

3 juillet 2024

ALTAREA ENTREPRISE [Adresse 5] [Localité 4] représentée par Maître Christian PAUTONNIER de la SELARL PAUTONNIER ET ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS - #L0159 DEFENDERESSES S.N.C.

Source officielle
TJ

Chambre 2 cabinet 2

6a0e2f88cdc6046d475d5895

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

), Me Estelle GARNIER, avocat au barreau d’ORLEANS (postulant) La cause appelée, A l’audience de la Chambre de la Famille, du 12 Mars 2026, en chambre du conseil où siégeait Frédéric ALBAREDE

Source officielle
TJ

Service des référés

65a0408bea2f9efae430ea13

T. Judiciaire

10 janvier 2024

10 janvier 2024

Fait à Paris le 10 janvier 2024 Le Greffier,Le Président, Anne-Sophie MORELMarie-Hélène PENOT

Source officielle
TJ

PS ctx protection soc 1

6a10a2fbcdc6046d479b156f

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

RUIMY, avocat au barreau de LYON, avocat plaidant, substitué à l’audience par Me Myriam SANCHEZ, avocat au barreau de PARIS, DÉFENDERESSE [2] [Adresse 3] [Localité 3] Représentée par : Mme Sonia MOREIRA

Source officielle
TJ

Chambre 2 cabinet 2

69d8241ccdc6046d47b27234

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

provisoire, LAISSE à la charge de chacune des parties les dépens par elle exposés, Ainsi jugé et prononcé au tribunal judiciaire d’ORLEANS, le 08 avril 2026, la minute étant signée par Monsieur Frédéric ALBAREDE

Source officielle
TJ

Première Chambre

677ee28db01eea4cf01a7eaf

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Jugement rédigé par Didier FORTON, Juge --==o0§0o==-- DEMANDEUR Syndicat des copropriétaires de l’immeuble sis [Adresse 2], représenté par son syndic la société ALTAREA GESTION IMMOBILIERE dont le

Source officielle
TJ

Chambre 2 cabinet 2

6a0e2f42cdc6046d475d516b

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

de la SCP LE METAYER ET ASSOCIES, avocats au barreau d’ORLEANS La cause appelée, A l’audience de la Chambre de la Famille, du 12 Mars 2026, en chambre du conseil où siégeait Frédéric ALBAREDE

Source officielle
TJ

Chambre 3 - CONSTRUCTION

697fc366cdc6046d4790b3af

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

de la SELARL ALVAREZ-ARLABOSSE Maître Lionel ESCOFFIER Maître Jean-Luc FORNO de la SCP LOUSTAUNAU FORNO Maître Danielle ROBERT de la SCP ROBERT & FAIN-ROBERT Maître Nino PARRAVACINI de la SELARL SELARL

Source officielle
TJ

6ème chambre 2ème section

67115599aa7e95fd3fcf7f51

T. Judiciaire

12 janvier 2024

12 janvier 2024

MOOREA COMMERCE FRUITS [Adresse 14] [Localité 25] S.A.S. 3 S PRODIVA [Adresse 21] [Localité 25] S.A.S. PRIMEUR SERVICES DISTRIBUTION [Adresse 12] [Localité 25] S.A.S.

Source officielle
TJ

2ème Chambre

690988af43d68eab4071a5b1

T. Judiciaire

28 octobre 2025

28 octobre 2025

Localité 7] FRANCE, mariés sous le régime de la communauté d’acquêts à défaut de contrat de mariage préalable à leur union célébré à la mairie de [Localité 17], demeurant [Adresse 15] à [Localité 12] (MOOREA

Source officielle

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