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484 résultats pour « Bastiani »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Référés

69856cf4cdc6046d4721d1bc

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

de Justice de BASTIA, l’an deux mil vingt cinq et le dix Septembre, par Madame Aurélie GIOCONDI, Vice-Présidente du Tribunal judiciaire de BASTIA, assistée de Madame Pauline ANGEL, Greffier lors du prononcé

Source officielle
TJ

Référés

69cd8be2cdc6046d47c9fb69

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

ROGNONI AUTOMOBILES Immatriculée au RCS de BASTIA sous le n°322 106 386, prise en la personne de son représentant légal en exercice, dont le siège social est sis Avenue Sampiero Corso - 20600 BASTIA

Source officielle
TJ

Chambre Civile 3

69857402cdc6046d4722452b

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

substitué par Me Thomas GOUBET, avocat au barreau de BASTIA DÉFENDEUR : M.

Source officielle
TJ

Référés

69d6d225cdc6046d47929c39

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

1982 à BASTIA, demeurant Friscolaccio - 20222 BRANDO représenté par Maître Christelle ELGART, avocat au barreau de BASTIA Les conseils des parties ayant été entendus en leurs explications et conclusions

Source officielle
TJ

Juge de l'exécution

6a10c8b4cdc6046d479e0195

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

une saisie mobilière                              Copie exécutoire à : - Me Claire CANAZZI, - Maître Philippe JOBIN le : *** Notification aux parties par LS et LRAR le : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BASTIA

Source officielle
TJ

JLD

Copie de la présente ordonnance a été notifiée par remisec/émargement de la fiche navette le 08 Janvier 2026

6960278ccdc6046d47ad19c5

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

]-[O]-[L] contre signature d’un récépissé Le greffier Reçu copie de la présente ordonnance le 08 Janvier 2026 [V] [E]-[O]-[L] Reçu copie de la présente ordonnance, le 08 Janvier 2026 Me Bastien

Source officielle
TJ

Chambre civile 1

698571e0cdc6046d4722226b

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BASTIA CHAMBRE CIVILE 1 PG JUGEMENT DU 01 Juillet 2025 MINUTE N° : DOSSIER N° : N° RG 22/00597 - N° Portalis DBXI-W-B7G-C6UN Nature de l’affaire : 54C Demande en paiement du

Source officielle
TJ

Chambre civile 1

69857253cdc6046d4722299d

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BASTIA CHAMBRE CIVILE 1 NB JUGEMENT DU 01 Juillet 2025 MINUTE N° : DOSSIER N° : N° RG 24/01182 - N° Portalis DBXI-W-B7I-DIPN Nature de l’affaire : 34G Demande en paiement de

Source officielle
TJ

Juge de l'exécution

698578decdc6046d4723c30a

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

une saisie mobilière                              Copie exécutoire à : - Me Myriam CARTA, - Me Christian FINALTERI, le : *** Notification aux parties par LS et LRAR le : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BASTIA

Source officielle
TJ

Service de proximité

Service de proximité Syndic. de copro. LE COPRIMc/S.C

67feb5207a459da3dcdee10a

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

NDOLOUR MINUTE N° DU 10 Avril 2025 N° RG 24/03978 - N° Portalis DBWR-W-B7I-QAIM Grosse(s) délivrée(s) à Me Bastien CAIRE Expédition(s) délivrée(s) à SCI NDOLOUR

Source officielle
TJ

Chamb. référés(sup 10000)

696558facdc6046d4710d4f4

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

RISSON, Président Madame Violaine MOTA, Greffier Magistrat ayant délibéré: Monsieur Jean-Bastien RISSON, Président Après que les parties ou leurs conseils aient été entendus en leurs explications

Source officielle
TJ

JLD

Copie de la présente ordonnance a été notifiée par remisec/émargement de la fiche navette le 08 Janvier 2026

696026e9cdc6046d47ad0e06

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

EXPOSÉ DES DEMANDES La personne faisant l’objet de soins psychiatriques est représentée à l’audience par Me Bastien SUZZI, avocat commis d’office par le bâtonnier de l’ordre des avocats.

Source officielle
TJ

JLD

Copie de la présente ordonnance a été notifiée par remisec/émargement de la fiche navette le 08 Janvier 2026

69602726cdc6046d47ad1266

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

EXPOSÉ DES DEMANDES La personne faisant l’objet de soins psychiatriques est représentée à l’audience par Me Bastien SUZZI, avocat d’office par le bâtonnier de l’ordre des avocats.

Source officielle
TJ

JLD

Copie de la présente ordonnance a été notifiée par remisec/émargement de la fiche navette le 08 Janvier 2026

69755c63cdc6046d479c7784

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

EXPOSÉ DES DEMANDES La personne faisant l’objet de soins psychiatriques est représentée à l’audience par Me Bastien SUZZI, avocat commis d’office par le bâtonnier de l’ordre des avocats.

Source officielle
TJ

Chambre civile 1

69cef85ccdc6046d47ead1fe

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

représentée par Me Claude CRETY, avocat au barreau de BASTIA, DEFENDERESSE S.C.I.

Source officielle
TJ

Référés

6985783acdc6046d47238097

T. Judiciaire

7 janvier 2026

7 janvier 2026

00473 - N° Portalis DBXI-W-B7J-DN77 NATURE DE L’AFFAIRE : 60A Demande en réparation des dommages causés par des véhicules terrestres à moteur                                TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BASTIA

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

698568f6cdc6046d4721903e

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BASTIA Pôle social Contentieux de la sécurité sociale et de l’aide sociale MINUTE N° : JUGEMENT DU : 07 Juillet 2025 DOSSIER N° : N° RG 24/00274 - N° Portalis DBXI-W-B7I-DI4U

Source officielle
TJ

Chambre civile 1

69cef885cdc6046d47ead512

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BASTIA JUGEMENT DU 02 Avril 2026 Chambre civile 1 N° RG 25/01065 - N° Portalis DBXI-W-B7J-DNK7 Nature de l’affaire : 60A Demande en réparation des dommages causés par des véhicules

Source officielle
TJ

JLD

695d823075782d5f06026c5f

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

MAIL à l’hôpital le 06 [9] 2026 pour notification à [D] [J] contre signature d’un récépissé Le greffier, Notifications à : - M. le directeur du groupe hospitalier du [Localité 7] - Me Bastien

Source officielle
TJ

Pôle social

66335b70c0d3e3fe99cae117

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

dans un container avec un collègue ; chute d’un bastaing ; lésion épaule gauche ».

Source officielle

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