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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 9
68683d874965b5d9df3268b6
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Le 24 mars 2017, la société a informé monsieur [F] et madame [C] que la porte du cellier n’était plus sous garantie, le délai biennal ayant expiré.
Source officielleChambre 9 cab 09 G
6696b8549a603a692910cd34
9 juillet 2024
9 juillet 2024
vestiaire : 1209 DEFENDEUR Monsieur [G] [D] né le 16 Octobre 1976 à [Localité 3], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Julia BRICCA, avocat au barreau de LYON, vestiaire : 3187 Nous, Célia
Source officielle7ème Chambre - JLD
69975c64cdc6046d47ff3094
12 janvier 2026
12 janvier 2026
N° Portalis DBZH-W-B7K-C6ARH Nous, Muriel CORRE, Vice-Présidente du tribunal judiciaire de LORIENT, assistée de Céline GUEROUE, Greffier, Vu l’hospitalisation psychiatrique complète dont fait l’objet
Source officielle6ème chambre 1ère section
687005b4b8daa57c7f66a3a8
1 juillet 2025
1 juillet 2025
2017 concernant la glissière du coffret volet installée devant le garde-corps, que l’installation de la glissière derrière le garde-corps correspondait à une coupe de principe et était un détail de principe
Source officielle8ème chambre 1ère section
668445658bcff606d9c53e47
2 juillet 2024
2 juillet 2024
vestiaire #D0502 DÉFENDEURS Syndicat des copropriétaires du [Adresse 1] représenté par son syndic, la société COMPAGNIE IMMOBILIERE PERRISSEL ET ASSOCIES [Adresse 3] [Localité 2] représenté par Maître Céline
Source officielleJCP CIVIL
69ced4c6cdc6046d47e80348
1 avril 2026
1 avril 2026
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BLOIS JUGEMENT DU 01 AVRIL 2026 N° RG 23/03380 - N° Portalis DBYN-W-B7H-ENR5 Minute : 2026/233 DEMANDEURS : Monsieur [H] [T] [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Céline
Source officielleChambre 2 Cabinet 3 -JAF3
681920bba1b3de5641dc69a5
3 avril 2025
3 avril 2025
JMH/NB TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CLERMONT-FERRAND JUGEMENT JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES LE TROIS AVRIL DEUX MIL VINGT CINQ, LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES, Jean-Marc HOUEE, assistée de Mme Céline
Source officiellePCP JCP référé
66197c111b7735881a7c16af
8 avril 2024
8 avril 2024
référé N° RG 23/09391 - N° Portalis 352J-W-B7H-C3OWY N° de MINUTE : 2/2024 ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 8 avril 2024 DEMANDEURS Monsieur [B] [H], demeurant [Adresse 4] représenté par Me Céline
Source officielleChambre 2 Cabinet 3 -JAF3
697b6b05cdc6046d471e1fc9
3 avril 2025
3 avril 2025
JMH/NB TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CLERMONT-FERRAND JUGEMENT JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES LE TROIS AVRIL DEUX MIL VINGT CINQ, LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES, Jean-Marc HOUEE, assistée de Mme Céline
Source officielleJCP FOND
678836dac21c0e53e7910300
14 janvier 2025
14 janvier 2025
exécutoire délivrée le 14 Janvier 2025 à SELARL DBA Expédition délivrée à toutes les parties JUGEMENT Le Mardi 14 Janvier 2025, le Tribunal judiciaire de TOULOUSE, Sous la présidence de Céline
Source officielleJCP FOND
6789885d428384b762e6bdcb
14 janvier 2025
14 janvier 2025
exécutoire délivrée le 14 Janvier 2025 à SELARL DBA Expédition délivrée à toutes les parties JUGEMENT Le Mardi 14 Janvier 2025, le Tribunal judiciaire de TOULOUSE, Sous la présidence de Céline
Source officielleChambre 2 Cabinet 3 -JAF3
6827a228cc66e05104b5fc85
3 avril 2025
3 avril 2025
JMH/CP TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CLERMONT-FERRAND JUGEMENT JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES LE TROIS AVRIL DEUX MIL VINGT CINQ, LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES, Jean-Marc HOUEE, assisté de Madame Céline
Source officielleChambre des référés
69d96a4bcdc6046d47d095cd
10 avril 2026
10 avril 2026
] [N] Copie exécutoire délivrée à Me Philippe DUTERTRE Copie certifiée conforme délivrée à Me Vincent MARQUET EXPERTISE l’an deux mil vingt six et le dix Avril À 14 H 00 Nous, Céline
Source officielleRéférés
68e88b7d3ea43407b9fbb8e2
9 octobre 2025
9 octobre 2025
YODANICO, immatriculée au RCS D’[Localité 8] sous le N° 805 021 284, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 5] [Localité 4] représentée par Maître Céline
Source officielleREFERES 2ème Section
69770636cdc6046d47bba9df
12 janvier 2026
12 janvier 2026
Par Jacqueline DESCOUT, Vice-Présidente au tribunal judiciaire de BORDEAUX, assistée de Céline GABORIAU, Greffier.
Source officiellePPP CREDIT JCP
697d8862cdc6046d475992e6
6 janvier 2026
6 janvier 2026
BANQUE POSTALE CONSUMER FINANCE C/ [J] [Y] Le Copie conforme + copie exécutoire Me Francis DEFRENNES Copie conforme Mme [J] [Y] Me Céline BARBEREAU Copie dossier JUGEMENT ______
Source officielleREFERES 2ème Section
696e81dacdc6046d47e9a629
12 janvier 2026
12 janvier 2026
Par Jacqueline DESCOUT, Vice-Présidente au tribunal judiciaire de BORDEAUX, assistée de Céline GABORIAU, Greffier.
Source officielleREFERES 2ème Section
696e8276cdc6046d47e9af56
12 janvier 2026
12 janvier 2026
Par Jacqueline DESCOUT, Vice-Présidente au tribunal judiciaire de BORDEAUX, assistée de Céline GABORIAU, Greffier.
Source officielleREFERES 2ème Section
696e82c0cdc6046d47e9b390
12 janvier 2026
12 janvier 2026
Par Jacqueline DESCOUT, Vice-Présidente au tribunal judiciaire de BORDEAUX, assistée de Céline GABORIAU, Greffier.
Source officielleChambre des référés
6a0cbcd3cdc6046d473af0b6
19 mai 2026
19 mai 2026
[X], [J] [T] Copie exécutoire délivrée à Me Firas RABHI Me Florian RUGO Copie certifiée conforme délivrée à EXPERTISE L’AN DEUX MIL VINGT SIX ET LE DIX NEUF MAI À 14 H 00 Nous, Céline
Source officiellePage 6 sur 19
La Ferme du Val Saint-Martin, CORBERAND, Céline, Marie, Sylviane, ABRAHAM
30/04/2022
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Les pépites d'Elise, MAUBANT, Elise, Céline, Lucille, CORBEL
18/10/2020
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Les pépites d'Elise, MAUBANT, Elise, Céline, Lucille, CORBEL
23/06/2020
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DELANOE, Céline, Marie, CORBES
20/08/2010
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Café Au Corbeau, KEMPF, Denise, Marie, Céline, SCHULTZ
04/11/2009
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