FREDO & CO COMPOSITION DU TRIBUNAL : PRÉSIDENT : Mme MALLET, Vice-Présidente GREFFIER : Mme ROQUEFEUIL DEMANDEURS Mme [J] [M] née le 06 Avril 1993 à [Localité 1], demeurant [Adresse 1] FRANCE représentée

Indépendamment même de la question des épisodes antérieurs, il est clair que, lors de l'examen, aucun signe infectieux n'a été relevé et l'âge du patient aurait dû lui faire évoquer en premier lieu un

Vous devrez constater l’incompétence présumée de l’auteur et ordonner la mainlevée de la mesure. La qualité de ce monsieur n’est jamais indiquée.

L’avocat de la Préfecture entendu en ses observations ; sollicite la prolongation de la rétention administrative de l’intéressé : il faut établir l’existence claire d’un grief.

DÉFENDERESSE: Madame [M], [T] [U] [Adresse 4] [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 1] représentée par Me Cyril SABATIÉ de la SELARL LBVS AVOCATS, avocats au barreau de NICE, avocats plaidant, Me Krystel MALLET

administratives) N° RG 26/01865 - N° Portalis DB2Y-W-B7K-CEMSG Page TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MEAUX ────────── CONTENTIEUX DE LA RETENTION ADMINISTRATIVE ──── [Adresse 1] Ordonnance statuant sur une demande de mainlevée

Janvier 2026, Le jugement suivant a été rendu au nom du peuple français : ENTRE CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL [Adresse 2], [Adresse 3] DEMANDERESSE représentée par la SELAS MAXWELL MAILLET

[J] [F] (Salarié) muni d’un pouvoir spécial COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré PRESIDENT : Pauline MALLET, magistrat ASSESSEURS : Sylvie FUMANERI Luc FIAULT GREFFIER lors des

- N° Portalis DB3A-W-B7G-DSOX NAC : 29A AFFAIRE : [E] [H], [X] [S] épse [H] C/ SA [1], [W] [H], [G] [O] TRIBUNAL JUDICIAIRE D’ALBI CONTENTIEUX GENERAL COMPOSITION DU TRIBUNAL PRESIDENT : Mme MALLET

société AQUANAIS, Monsieur [E] [W] [X] en sa qualité de gérant de la société AQUANAIS à verser : - une somme de 2.000,00 euros à titre de dommages et intérêts pour les préjudices de jouissance et les maillots

M-R ISOLATION, dont le siège social est sis [Adresse 12] représentée par Maître Annabelle LE MAILLOT de la SELAS FIDAL, avocats au barreau de TOULOUSE COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats à

COFIDIS RCS de LILLE METROPOLE N° 325 307 106 [Adresse 7] [Adresse 7] [Localité 6] Représentée par Me William MAXWELL de la SAS MAXWELL MAILLET BORDIEC (Avocat postulant au barreau de Bordeaux) Représentée

, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : A0117 COMPOSITION DE LA JURIDICTION Devant Mme Sarah GIUSTRANTI, Juge aux affaires familiales assistée de Madame Ninon CLAIRE, Greffière DEBATS A l’audience

] et son assureur la société Matmut, in solidum, au paiement des sommes suivantes 2 410 euros au titre de la valeur de remplacement à dire d’expert du vélo ; 130 euros au titre de la destruction du maillot

Mais au bout de deux ans, [Y] a clairement transformé l’essai ». Entre les deux photographies est apposé un macaron avec la mention « PHOTOS EXCLU ».

Mais au bout de deux ans, [C] a clairement transformé l’essai ». Entre les deux photographies est apposé un macaron avec la mention « PHOTOS EXCLU ».

LA GRANDE OURSE [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Maître Julien MALLET de la SELAS MVA AVOCATS, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #A0905 DÉFENDERESSES S.A.S.

des parties a tenu l’audience pour entendre les plaidoiries, et en a rendu compte au tribunal composé de : Président : Pascal MARTIN, Vice-Président, juge rapporteur et juge rédacteur, Assesseur : Claire

avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats à l’audience publique du 23 septembre 2025 PRÉSIDENT : Robin PLANES, Premier Vice-Président Adjoint GREFFIER : Claire

MAAF ASSURANCES, MSA de la gironde [O] le : à Avocats : la SELARL CABINET CAPORALE - MAILLOT - BLATT ASSOCIES la SELAS CABINET LEXIA la SELARL KERDONCUFF AVOCATS COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors