CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

955 résultats pour « Colleony »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

PS ctx technique

671a90080743b37446d6af88

T. Judiciaire

2 mai 2024

2 mai 2024

JUGEMENT rendu le 02 Mai 2024 DEMANDERESSE Société [5] [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Maître Laurent SAUTEREL, avocat au barreau de LYON, substitué par Maître Claire COLLEONY

Source officielle

Page 6 sur 48

← PrécédentSuivant →
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

66d609a2c52714c33ca5bcf2

T. Judiciaire

8 juillet 2024

8 juillet 2024

Cette pièce montre qu’aucune somme n’est reprise au titre des cotisations maladie PL dans la colonne consacrée à régularisation 2017 (4e colonne).

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

679aad70e9a46d1f5a76b976

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

octobre 2024, la SAS [9] concluait, par l’intermédiaire de conseil, à l’inopposabilité de la tendinopathie des muscles épicondyliens du coude droit de Madame [O] [F] pour non-respect de la troisième colonne

Source officielle
TJ

Service des référés

660c4d2d1ff97dabd6b8624a

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

Monsieur et Madame [M] se plaignent de dégradations dans la chambre de leur fils sur le bas d'un coffrage où passe une colonne d'eau, au plafond et sur le haut du mur à droite du coffrage.

Source officielle
TJ

1/2/1 nationalité A

65c3da01c432ce7d11a70357

T. Judiciaire

31 janvier 2024

31 janvier 2024

[R] [E], né en 1948 à [Localité 4] (Soudan français), sur un territoire ayant eu anciennement le statut d'une colonie française.

Source officielle
TJ

PPP Contentieux général

6a188675cdc6046d4746cdab

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

" débit ", " crédit ", une colonne " solde progressif du compte ", le tout depuis l'origine de la dette et actualisé en vue de l'audience de renvoi, ainsi que toutes les pièces et explications qu'elle

Source officielle
TJ

2ème Chambre

69d98037cdc6046d47d25d55

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

COLONNA BROKER Exerçant sous l’enseigne CENTRE DE GESTION D’ASSURANCE MALADIE (CGAM) immatriculée au RCS de [Localité 1] sous le numéro 379 429 756 Rep/assistant : Me Olivier AVRAMO, avocat au barreau

Source officielle
TJ

Pôle social

681116342a56cbbf9295b823

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

Localité 10] [Localité 11] [Adresse 1] [Adresse 9] [Localité 3], représentée par Mme [S] selon pouvoir COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Benjamin PIERRE, Vice-Président Assesseur : Hervé COTTENYE

Source officielle
TJ

Pôle social

681116352a56cbbf9295b82c

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

[Localité 9] [Localité 10] [Adresse 1] [Adresse 8] [Localité 4], représentée par Mme [V] selon pouvoir COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Benjamin PIERRE, Vice-Président Assesseur : Hervé COTTENYE

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

678177966d34da2cbdcdb075

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

16 radiateurs, et que "seules les deux parties horizontales" de cette colonne de chauffage, "situées au plafond des locaux commerciaux" (situés au rez-de-chaussée) "sont invisibles".

Source officielle
TJ

CIVIL_EX-TI

685f105202c5b8c8ca161a0b

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

se sont avérées incompatibles avec celles du meuble colonne qui avaient été ajustées en fonction du premier.

Source officielle
TJ

J.E.X

669ff255d9953d09165ae58b

T. Judiciaire

16 juillet 2024

16 juillet 2024

d’alimentation en eau de l’immeuble, aux descentes d’évacuation des eaux usées de l’immeuble, à la colonne électrique de l’immeuble, à la platine interphone de l’immeuble, à la fibre optique,Dit que la

Source officielle
TJ

Chambre 1

669eadb9998cb644d8df8ef3

T. Judiciaire

19 juillet 2024

19 juillet 2024

Mai 2024 prorogé au 19 Juillet 2024 JUGEMENT : Rendu après débats publics par mise à disposition au greffe, par décision contradictoire et en premier ressort copie exécutoire à : Me Luc COLSON

Source officielle
TJ

Service des référés

686579c872b7e1b6bf1d7e13

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Exposant que le restaurant qui exploite le local appartenant à Monsieur [L] a raccordé de manière illicite son tuyau d’évacuation des eaux de la cuisine sur la colonne des eaux pluviales, partie commune

Source officielle
TJ

9ème chambre 1ère section

69d55492cdc6046d47705c62

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

La société Colony Capital a été désignée comme repreneur de l’ensemble des hôtels du groupe Maranatha par jugement du tribunal de commerce de Marseille du 17 octobre 2018. M.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

679aad91e9a46d1f5a76b9ed

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

DEMANDERESSE : S.A.S. [10] [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Michaël RUIMY, avocat au barreau de LYON, avocat plaidant, substitué par Me Claire COLLEONY, avocate au barreau de PARIS, lors de

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab A4

6786b7e0df5b5c7d10ca561a

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Le tableau de répartition des millièmes ne comporte aucune colonne “parties communes générales”.

Source officielle
TJ

Charges de copropriété

65a0407eea2f9efae430e911

T. Judiciaire

11 janvier 2024

11 janvier 2024

CENTER 13 et 14 les sommes suivantes à titre de dommages et intérêts : - 1.756.250 euros au titre de la perte de loyers sur la période de mai 2019 à mai 2021, à parfaire suivant la date à laquelle les colonnes

Source officielle
TJ

3.1 chb sociale du TASS

697c1ca1cdc6046d473105f1

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

à laquelle elles se rapportent ; que la contrainte fait référence à la mise en demeure ; que le montant figurant sur la mise en demeure est le même que celui figurant sur le contrainte ; et que la colonne

Source officielle
TJ

8ème chambre 1ère section

668445588bcff606d9c53bf7

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

La société Abeille soutient également que la cause exclusive des dommages survenus au sein du lot de Mme [A] provient des parties communes (colonnes d'eau fuyardes et dégradées), notamment de la colonne

Source officielle