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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère ch. - Sect.4
67feb2167a459da3dcded616
1 avril 2025
1 avril 2025
Au titre des souffrances endurées Ce poste de préjudice a pour fonction d'indemniser les souffrances tant physiques que morales endurées par la victime du fait des atteintes à son intégrité, à sa dignité
Source officielle6ème CHAMBRE CIVILE
65848c73e41137cbf9fc36d0
21 décembre 2023
21 décembre 2023
Il s’agit d’indemniser les souffrances tant physiques que morales endurées par la victime du fait des atteintes à son intégrité, à sa dignité et à son intimité et des traitements, interventions, hospitalisations
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
68f2af4de97b8c182997b250
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Il résulte du rapport de l’expert consultant que Monsieur [Y] [M], présentait à la date de sa demande : un diabète non insulino dépendant,des lombosciatalgies,se présente en fauteuil roulant,tens 3 fois
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
681a6a7f5eb387f553b9e79b
3 avril 2025
3 avril 2025
A l'appui de sa demande, elle fait valoir qu'elle souffre d'un diabète de type II, qu'elle a des difficultés à respirer, des difficultés neurologiques et qu'elle souffre de sensation de vertige du côté
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
6686e5fbe74459e0c7ed0e08
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Il évoque l’éventualité d’une capsulite rétractile courante chez un patient diabétique ce qui est le cas de M.
Source officielleTECH SEC. SOC: HM
6626a9d61329eb3db7c25590
17 avril 2024
17 avril 2024
DÉBATS : A l'audience Publique du 20 Mars 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : MEO Hélène Assesseurs : KASBARIAN Nicolas ZERGUA Malek Greffier lors des débats : DIENNET
Source officielleQuatrième Chambre
662aa438c8a1343b8cd640ab
25 avril 2024
25 avril 2024
Selon elle, son préjudice a été clairement établi par l’expert et est constitué par des douleurs abdominales, diarrhées et flatulences imposant un traitement intermittent et des précautions diététiques
Source officielleJLD
68dd8754548223b2c7ac6c97
1 octobre 2025
1 octobre 2025
Elle est diabétique. C’est très difficile pour elle et les enfants. J’avais respecté mon assignation à résidence.
Source officielleJLD
69d811facdc6046d47b0eded
7 avril 2026
7 avril 2026
En toutes circonstances, la dignité de la personne doit être respectée et sa réinsertion recherchée.
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69732b36cdc6046d4764fd32
8 janvier 2026
8 janvier 2026
une personne qui fait l’objet de soins psychiatriques doivent être adaptées, nécessaires et proportionnées à son état mental et à la mise en œuvre du traitement requis, qu’en toutes circonstances, la dignité
Source officielleJ.L.D. HSC
670966a906866c0645d1a8e3
11 octobre 2024
11 octobre 2024
En toutes circonstances, la dignité de la personne doit être respectée et sa réinsertion recherchée.
Source officielleServ. contentieux social
661d6ab5082b40ce99b6114e
8 avril 2024
8 avril 2024
Elle expose qu’elle est agent d’assurance, qu’elle exerce en qualité de travailleur indépendant, que sa surdité est de plus en plus handicapante et qu’elle souffre également de diabète.
Source officielleJ.L.D. HSC
661d6aec082b40ce99b611f4
15 avril 2024
15 avril 2024
Anosognosie est partielle par exemple, il comprend qu’il a un diabète mais ne souhaite pas prendre de la Metformime, convaincu qu’un régime seul est suffisant.
Source officielleJ.L.D. HSC
670572291296b51ba2b07d09
8 octobre 2024
8 octobre 2024
eprsécution, de référence, de jalousie avec totale adhésion, anosognosie, refus des soins ; A l’audience, il déclare avoir été amené à l’hopital dans des conditions scandaleuses et contraires à sa dignité
Source officielleGNAL SEC SOC : CAF
6633d8cbc0d3e3fe99d166b9
18 avril 2024
18 avril 2024
Janvier 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : DEPARIS Eric, Vice-Président Assesseurs : CAVALLARO Brigitte ZERGUA Malek L’agent du greffe lors des débats : DIENNET
Source officielleJEX DROIT COMMUN
668d7b4053e3bdd077851c21
9 juillet 2024
9 juillet 2024
en considération de ces dispositions, d’octroyer ou non des délais dans le respect du droit de propriété dont le caractère est absolu et du principe de valeur constitutionnelle de sauvegarde de la dignité
Source officielleJEX DROIT COMMUN
668d7b4153e3bdd077851d63
9 juillet 2024
9 juillet 2024
en considération de ces dispositions, d’octroyer ou non des délais dans le respect du droit de propriété dont le caractère est absolu et du principe de valeur constitutionnelle de sauvegarde de la dignité
Source officielleJ.L.D. HSC
66901cdcaf84b0bef080ad3d
11 juillet 2024
11 juillet 2024
’avis médical du même jour que son état de santé n’est pas compatible avec sa présentation devant le juge des libertés et de la détention, sans porter préjudice à sa santé, sa prise en charge et sa dignité
Source officielleJ.L.D.
686c3c92dd7001754d625066
7 juillet 2025
7 juillet 2025
En toutes circonstances, la dignité de la personne doit être respectée et sa réinsertion recherchée.
Source officielleService JLD
686d6ea6a2273490db10ad3d
8 juillet 2025
8 juillet 2025
une personne qui fait l’objet de soins psychiatriques doivent être adaptées, nécessaires et proportionnées à son état mental et à la mise en œuvre du traitement requis, qu’en toutes circonstances, la dignité
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