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151 résultats pour « Feroulle »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6786d748df5b5c7d10caab18

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

[K] a pu monter un grand local technique et qu’il a fabriqué seul des établis en ferraille. A compter de fin 2020, M. [E] atteste avoir vu partir M.

Source officielle
TJ

6ème chambre 1ère section

69d554c7cdc6046d47706008

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

SIZAIRE ET ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #P0154 DÉFENDEURS MAF en qualité d’assureur de SAMUEL NAGEOTTE ARCHITECTURES 189 boulevard Malesherbes 75017 PARIS représentée par Me Ferouze

Source officielle
TJ

3ème Ch. Civile Cab. 1

6865a51272b7e1b6bf1e3061

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Emmanuel KIEFFER Me Eric LE DISCORDE Me Cédric LUTZ-SORG Me Viviane MICHEL Me Marlène THERISSE Me Mathieu WEYGAND Le Le Greffier Me Emmanuel KIEFFER Me Eric LE DISCORDE Me Cédric LUTZ-SORG Me Férouze

Source officielle
TJ

6ème Chambre

6a10b1adcdc6046d479c2842

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

Conséquences : véhicule totalement détruit techniquement non réparable, réduit à l'état de ferraille. Valeur établie en fonction des éléments déclarés soit 23 000 euros TTC.

Source officielle
TJ

Référés

66fd8b8138de0398b516dff3

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

les préconisations suivantes : « il nous paraît indispensable de vider tout le sous-sol afin d’y extraire les cartons, les pièces de bois (planches, agglomérés et autres), les éléments en métal (ferrailles

Source officielle
TJ

Pôle social

670eaf001c3411ff3452878f

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

Après avoir étudié les pièces du dossier communiqué, le CRRMP constate que les tâches consistent en la manutention manuelle de matériaux en ferrailles de poids unitaires et cumulé variable, associée éventuellement

Source officielle
TJ

9ème Chambre JEX

661ec0e3a0f635033635033f

T. Judiciaire

16 avril 2024

16 avril 2024

transformation d’un portail en portillon et la construction d’un mur complet pour un montant de 3.850 euros) et une attestation de [X] [F] selon laquelle les travaux de réalisation d’un mur en parpaing ferraillé

Source officielle
TJ

Expropriations

65a6d80347251e2b2424ba99

T. Judiciaire

11 janvier 2024

11 janvier 2024

*Étage :accès à la réserve par un escalier en ferraille en colimaçon - 2 grandes salles (1 accès sur la rue et 1 accès cour arrière), 1 espace salle de bain et 1WC Bar tabac “[31]” situé [Adresse 19]

Source officielle
TJ

3ème chambre 2ème section

6a10a2e1cdc6046d479b13c0

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

déposées par des associations de producteurs ou pour des marques collectives et fait valoir que le porc blanc de l’ouest est souvent désigné sans le mot “porc” et qu’il est connu des consommateurs qui feront

Source officielle
TJ

Chambre procédure écrite

686837aa4965b5d9df3246da

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

l'entreprise MC SAINT LOIS ; - d'autre part, dans la non-conformité des ouvrages de carrelage réalisés par l'entreprise MC SAINT-LOIS qui a procédé à la pose de son revêtement de carrelage sur une chape non ferraillée

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TJ

Election professionnelle

68f00c50c07170de10e69640

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

avocate au barreau de CHAMBERY EXPOSE DU LITIGE La SAS AXIA exploite deux sites : - Le site d’[Localité 3] dont l’activité est la collecte de déchets d’entreprise et le recyclage de métaux et de ferrailles

Source officielle
TJ

1ère Chambre civile

6966b2d1cdc6046d472f2d6b

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Ils expliquent que l’emplacement de cette traverse leur convient et que les piquets en ferraille en T, à la pointe Sud- Est de la parcelle AN [Cadastre 5] sont anciens et rouillés, tout comme la traverse

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69e7c152cdc6046d470dd48b

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

[I] [F] a été victime le 2 mars 2021 dans les circonstances suivantes : " Mr [F] faisait de la manutention afin de poser des poutres, selon l'EU, Mr [F] en train de faire de la manutention (ferraille)

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67099a36051491ad57552d67

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

Il décrit son poste ainsi : « vente magasin, préparation commandes, rangement et manutentions de produits (radiateurs, chaudières, barres couronnes de cuivres et ferrailles, sacs de ciment et plâtre, 5000

Source officielle
TJ

Pôle Civil section 1

68f2ae91e97b8c182997995b

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

de l’encadrement de la porte d’entrée n’est pas traitée » ; « Ponçage des murs : non-fait » ; - en page 10 concernant le rez-de-chaussée du Salon : « Création d’un escalier traditionnel en béton ferraillé

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TJ

6ème CHAMBRE CIVILE

66294951204c0caeeb98fc50

T. Judiciaire

24 avril 2024

24 avril 2024

Ils invoquent notamment les réverbères qui ne fonctionnaient plus depuis cinq ans, un accès boueux et envahi de mauvaises herbes et de carcasses de ferraille, l'absence de portail permettant d'empêcher

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab A1

677d7d98b032d83cfd3e748e

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Il rappelle qu'il s'agit d'un mur de soutènement et que sa construction est contestable puisque ses fondations hors-sol laissent apparaître les ferrailles, placées à hauteur de moitié du mur et aucun drainage

Source officielle
TJ

3ème Ch. Civile Cab. 1

679aad26e9a46d1f5a76b623

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

piquage des parties creux, en la réparation au mortier ciment, au coffrage de la partie haute du garde-corps en béton pour une rehausse à un mètre du sol, en la fourniture et la pose d’un béton avec ferraille

Source officielle
TJ

6ème chambre 2ème section

69d948cdcdc6046d47ce1c9c

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

assureur de la société [E] et de Monsieur [Q] [G] [Adresse 20] [Localité 16] Monsieur [Q] [G] [Adresse 21] [Localité 17] Monsieur [Z] [E] [Adresse 19] [Localité 15] tous quatre représentés par Maître Ferouze

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TJ

Chambre 3 cab 03 D

669ea0d5e2a18bd08ce40daf

T. Judiciaire

22 juillet 2024

22 juillet 2024

de son représentant légal dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Maître Frédérique BARRE de la SELARL BARRE - LE GLEUT, avocats au barreau de LYON (avocat postulant) et par Maître Ferouze

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