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430 résultats pour « Fresard-Sebti »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Juge Libertés Détention

6a0f7d08cdc6046d477f02d7

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Il dit se sentir très bien à l’hôpital, mieux qu’à l’extérieur.

Source officielle

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TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a0e0bdbcdc6046d475a8ab1

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

mentionnant : “- activité de la victime : la victime est en train d’aider son collègue à déplacer des panneaux qui sont arrivés pour la salle d’expo, - nature de l’accident : mauvaise posture qui lui a fait sentir

Source officielle
TJ

PCP JCP référé

66fee0c2172da17169e9acb8

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

Le 24/07/2024, la société SERTIS était mandatée par le Syndic pour rechercher l’origine d’une fuite, causant des dégâts dans le logement occupé par Mme [Z] au rez-de-chaussée de l’immeuble.

Source officielle
TJ

Pôle social

678806cbc21c0e53e7906cc9

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

le lieu habituel de travail de l'assuré le 30 juin 2023 à 16 heures dans les circonstances suivantes : " le salarié préparait le pain dans l'atelier boulangerie ; le salarié déclare qu'il se serait senti

Source officielle
TJ

J.L.D.

6866daefd33109fd079b37fb

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Il peut verbaliser se sentir isolé et accepter difficilement la mesure de protection judiciaire.

Source officielle
TJ

CH1 Référés

69fd080ecdc6046d47fa7e70

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

Il s'agit d'une maladie bénigne qui ne risque ni de s'infecter, ni d'évoluer vers une maladie plus grave) ; Il justifie être sorti le jour même de l’intervention et explique avoir senti l’apparition d

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

68e88b293ea43407b9fb9c22

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Elle indique se sentir apte à regagner son logement et reprendre sa vie, elle ne souhaite pas rester à l’hôpital.

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

68e88b853ea43407b9fbbb6f

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Elle dit se sentir relativement bien à l’hôpital. L’échange n’est pas très fluide. Elle évoque une agression par un infirmier il y a quelques années, pour laquelle elle souhaiterait déposer plainte.

Source officielle
TJ

Juge libertés détention

68e42a90681ed727f2a5f8f5

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

[C] [I] n’a pas contesté les conditions juridiques de son hospitalisation, tout en indiquant se sentir prisonnier et piégé à l’hôpital.

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

695d8aed75782d5f060315a8

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Il dit se sentir stressé à l’hôpital, et vouloir regagner son domicile. Il se dit prêt à suivre des soins à l’extérieur.

Source officielle
TJ

JLD

697b35d3cdc6046d4716d3ba

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

qui est en faveur d’une poursuite des soins à temps complet, aux motifs notamment de la persistance chez Monsieur [F] [J] d’un délire de persécution en particulier la nuit, où il exprime ne pas se sentir

Source officielle
TJ

JUGE LIBERTE ET DETENTION

69cecaafcdc6046d47e731c8

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

Elle ajoute se sentir mieux depuis qu’elle est ici et ne remet pas en cause sa prise en charge.

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

6737c5b98b3f1e77535b08c6

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

Il a indiqué se sentir mieux au centre hospitalier, avoir le sentiment que le suivi médical lui est bénéfique, et souhaiter le poursuivre. Son conseil n’a soulevé aucune irrégularité procédurale.

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

669e9d92e2a18bd08ce38c43

T. Judiciaire

22 juillet 2024

22 juillet 2024

Elle déclare se sentir mal à l’hôpital, que c’est sale et que parfois elle ne mange pas.

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

669feed2d9953d09165a55b8

T. Judiciaire

23 juillet 2024

23 juillet 2024

A l’audience de ce jour, Madame [L] [B] indique se sentir bien et vouloir sortir sans pour autant être dans la critique tant de ses troubles de comportement que de l’ambivalence aux soins.

Source officielle
TJ

JLD

69d6cd2bcdc6046d479222c0

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Lors de son audition, [G] [Y] admettait se sentir persécutée mais précisait que l’enfermement était contre-productif. Elle souhaitait avoir des périodes d’ouverture de porte.

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

69d93bcacdc6046d47cd2ceb

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Elle a exprimé toutefois se sentir bien et souhaiter passer en soins libres puisqu’elle accepte les soins.

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

69d93ca1cdc6046d47cd3ed5

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

A l’audience, l’intéressée explique notamment ne pas être sujette à des idées délirantes mais avoir senti des médiums se « connecter » à son cerveau.

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

69d93cd6cdc6046d47cd4291

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

A l’audience, l’intéressée explique ne pas comprendre les raisons de son hospitalisation et se sentir mieux, ajoutant ne pas être sujette à un délire tout en reconnaissant l’existence d’hallucinations

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

6705a08f1296b51ba2bde395

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

Au cours de l’audience elle exprime ne pas se sentir à sa place dans l’unité fermée, se refermant sur elle-même. Elle souhaite sortir de L’epsm avec des soins continus.

Source officielle