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1 235 résultats pour « Froin »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Service des référés

6706c992f1d01e3c86f083dd

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

[C] [U], qui relate dans les lieux litigieux les éléments suivants ; - " Dès mon entrée dans les bureaux, je peux ressentir une sensation de froid.

Source officielle
TJ

2ème Chambre

69cff2b4cdc6046d4700aeee

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

[C] [V] a été condamné à procéder à la pose d’un compteur d’eau froide, la pose de compteurs électriques individuels et la pose d’un moyen de production d’eau chaude individuelle sous astreinte provisoire

Source officielle
TJ

2ème chambre cab. D

66da05dfdd154eff1502743a

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

DBYS-W-B7E-KRQH ------------- [Y], [K], [S] [Z] épouse [R] C/ [D] [R] Art. 751 du CPC - Demande en divorce autre que par consentement mutuel Le CE+CCC : Me Roullier CE+CCC : Me Fron

Source officielle
TJ

Chambre 3

68701f02b8daa57c7f67752b

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Il réfute encore être intervenu sur les commandes de frein et affirme qu’il n’y pas de raison d’écarter le rapport d’expertise extra judiciaire, aucune contestation n’ayant été faite lors de l’expertise

Source officielle
TJ

6ème chambre 2ème section

69762b4dcdc6046d47aafd2f

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

et Climatisation, pour les travaux de froid commercial.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

669640c9f5112d8edd056c14

T. Judiciaire

8 juillet 2024

8 juillet 2024

effectuées sur les tuyaux de freins devaient être faites avec des raccords en laiton et non en plastique.

Source officielle
TJ

TPX MLJ CG FOND

69732b29cdc6046d4764fc03

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Soutenant que ce véhicule serait affecté de vices cachés tenant à la direction et aux freins, [M] [T] a, par requête reçue au greffe le 12 juin 2025, sollicité la résolution de la vente et la condamnation

Source officielle
TJ

Chambre 7

68e58aa20e2901d10fa62a7f

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

- réparations locatives 1.005,49 euros - régul charges 2024 31,47 euros - dépôt de garantie - 237,15 euros Total 4.465,77 euros S’agissant de l’eau froide, le solde de tout compte fait figurer un

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6883ee2b2a8fb67db7b482f2

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Il ajoute avoir utilisé pour son travail les treuils à frein Ferodo, une brosse rotative pour enlever les joints amiante et klingérite qu’il fallait changer.

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

6589f8dc2c4a0d96dc9281a3

T. Judiciaire

22 décembre 2023

22 décembre 2023

A l’examen initial, il était relevé des rires immotivés, une soliloquie, un contact froid et distant, une réticence, une perplexité anxieuse, une dissociation psychique, une insomnie, de très probables

Source officielle
TJ

TPX VER CG FOND

69d55b01cdc6046d4770cbec

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Peu après être entrée dans les lieux le 18 novembre 2022 constat a été fait d’une fuite d’eau compteur d’eau froide provoquant une surconsommation d’eau importante.

Source officielle
TJ

CHAMBRE CTX DE PROXIMITE

69d6b2b9cdc6046d47900cbf

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

à Monsieur [K] [P] un local à usage d’habitation sis [Adresse 3], pour un loyer mensuel de 499,64 euros, outre 69 euros de provisions sur charges générales et 28 euros de provisions sur charges eau froide

Source officielle
TJ

Hospitalisation d'office

69dd3c61cdc6046d471f4f6f

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

A aucun moment le certificat médical ne vient précisé qu’il y a un risque hétéro agressif, le contact est froid, certes mais est-ce que cela implique qu’elle reste en hospitalisation sous contrainte?

Source officielle
TJ

Chambre 9

6a10c096cdc6046d479d5c7c

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

Lors des premiers froids, les époux [Z] [I] ont constaté que la température affichée sur le thermostat de la pompe à chaleur ne correspondait pas à la température dans la pièce.

Source officielle
TJ

REFERES 1ère Section

6a21c1c6cdc6046d472c1140

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

de factures en date du 23 décembre 2022 ; qu’il a par la suite confié une nouvelle fois son véhicule pour des travaux au même garage, pour un remplacement du récepteur d’embrayage et du récepteur de frein

Source officielle
TJ

JCP CIVIL

69860e72cdc6046d4736aeaf

T. Judiciaire

7 janvier 2026

7 janvier 2026

En effet, aucune relève des compteurs d’eau chaude et d’eau froide n’a pu être réalisée entre l’entrée dans les lieux de la locataire et le 28 février 2022.

Source officielle
TJ

PS ctx protection soc 3

668839f2342d338c20d3155e

T. Judiciaire

3 juillet 2024

3 juillet 2024

sud ; qu’elle s’est vue attribuer un bureau dans lequel une climatisation réversible a été installée et dont l’unité intérieure a été installée sur le mur situé face à elle de sorte que le flux d’air froid

Source officielle
TJ

4ème chambre 1ère section

697bf17acdc6046d472e4d51

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Se plaignant de difficultés de freinage et de divers désordres apparus dès la prise en main du véhicule, M. [D] a, le 23 août 2021, fait réaliser une expertise amiable.

Source officielle
TJ

JCTX CIVIL - 10 000€

69d9830ecdc6046d47d2903a

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

L’expert a constaté : Le dispositif de freinage est défectueux.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

675caabe871cc4f2e6378424

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

dite [I] qui admet que de l’amiante était présente au fond de la mine a minima dans certains joints, même si elle précise que tous les joints n’étaient pas amiantés, mais également dans le système de freinage

Source officielle

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