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215 résultats pour « Genique »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Référés

69681cadcdc6046d47533354

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

produites aux débats (notamment le rapport d’intervention de la société COROT du 10 mars 2023, le courriel de la société SOLIPAC en date du 18 avril 2023 et le rapport d’intervention de la société GENIUS

Source officielle

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TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a1607fbcdc6046d4707f060

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

Monsieur [M] [Y] a sollicité auprès de la Caisse la prise en charge d'une rechute de son accident du travail, suivant certificat médical du 26 juillet 2024 mentionnant un traumatisme du genou gauche.

Source officielle
TJ

PS ctx technique

69d7f914cdc6046d47af0dc5

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

Contusion jambe et genoux droit ». Le certificat médical initial établi le 13 juin 2017 faisait état d’une « fracture ouverte fémur droit, plaie face antéro cuisse droite ».

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 2

6a0e08c8cdc6046d475a55d8

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

24 novembre 2023, Monsieur [K] [S] a présenté une entorse cervicale aiguë, une douleur élective à la palpation de C4/C5, des contractures musculaires lombaires et un syndrome douloureux rotulien du genou

Source officielle
TJ

Chambre 1 Section 6

6a0f7248cdc6046d477e21a2

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Alléguant de la persistance de souffrance au niveau du genou, [S] [F] a été placée en arrêt maladie.

Source officielle
TJ

Troisième Chambre

69ced16bcdc6046d47e7bf62

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

et juger recevables et bien fondées les demandes du syndicat des copropriétaires de la résidence “le clos de la grange”située [Adresse 5] à [Localité 1] (78) représenté par son syndic FONCIA MANSART/GENIEZ

Source officielle
TJ

JCP - CIVIL2

66a3f160c63cd64a75c52986

T. Judiciaire

23 juillet 2024

23 juillet 2024

N° RG 23/00669 - N° Portalis DBXV-W-B7H-F6KX Minute : JCP Copie exécutoire délivrée le : à : SCP MERY - RENDA - KARM - GENIQUE, avocats au barreau de CHARTRES, vestiaire

Source officielle
TJ

JCP - CIVIL2

6966a5d3cdc6046d472e4867

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

sis 7 Rue d’Escures - 45000 ORLEANS agissant poursuites et diligences de son Président du Directoire domicilié en cette qualité audit siège représentée par Me KARM de la SCP MERY - RENDA - KARM - GENIQUE

Source officielle
TJ

JCP - CIVIL2

697ac2c3cdc6046d470b5fd1

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

sis 7 Rue d’Escures - 45000 ORLEANS agissant poursuites et diligences de son Président du Directoire domicilié en cette qualité audit siège représentée par Me KARM de la SCP MERY - RENDA - KARM - GENIQUE

Source officielle
TJ

CTX Protection sociale

686d744ea2273490db10c04c

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Par ailleurs, l'article 2 de l'arrêté du 12 décembre 2020 portant modification des conditions de remboursement de l'acte de détection du génome du SARS-CoV-2 par amplification génique dispose : « III.

Source officielle
TJ

Référés

S.A. MAAF ASSURANCES SAc/Société BUREAU VERITAS CONSTRUCTION

695eca7bcdc6046d478c49d7

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

président du Tribunal de céans statuant en référé a, sur la demande du Syndicat des copropriétaires de la Résidence VILLARBOREA située [Adresse 2] à Nanterre (92000), représenté par son syndic, la SA GENIEZ

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 3

6a10a5bbcdc6046d479b4810

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

[Q] [V] a consulté un médecin traitant le 28 août 2024 dont le certificat médical mentionne des cervicalgies, lombalgies et des douleurs de l’épaule gauche et genou gauche.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a0f6fdccdc6046d477df071

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

En glissant sur la marche de l’escabeau, la victime a heurté son genou droit contre l’escabeau ».Le certificat médical initial, établi le 30 janvier 2018 faisait état d’une contusion face antérieure +

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a174c61cdc6046d4726ea8e

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

tricompartimentale évoluée, blocage du genou, avis chirurgical Dr [N] ; arthroscopie prévue le 14/02/23 ».

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TJ

JAF section 2 cab 4

6631373619f939ca6242e2d8

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

Portalis 352J-W-B7F-CVVEO N° MINUTE : 3 JUGEMENT rendu le 30 avril 2024 Art. 237 et suivants du code civil DEMANDEUR Monsieur [F] [I] [Adresse 13] [Localité 3] ITALIE Représenté par Me Franck GENEAUX

Source officielle
TJ

19ème chambre civile

6a15e893cdc6046d4705a8f4

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

Monsieur [H] a été opéré une dernière fois le 15/06/2015 pour mise en place d'une prothèse totale de genou gauche dans le cadre d'un traumatisme complexe.

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TJ

2ème Chambre

69d96db3cdc6046d47d0d883

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

[T] [C] a subi une infiltration du genou droit pratiquée par M. [X] [A], médecin généraliste, à la suite de laquelle il a présenté d'importantes douleurs.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69f267a5cdc6046d47027008

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

devenue [1], a été victime d'un accident déclaré le 03 décembre 2018 comme suit : " montait les escaliers pour accompagner une enfant - chute dans l'escalier - siège des lésions : cheville droite et genou

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TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a109cb8cdc6046d479aa057

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Le certificat médical initial établi le 17 mai 2022 du Docteur [W] [E] mentionnait comme lésions des « G# contusion du genou choc rotulien ».

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TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a1f2816cdc6046d47ddf51a

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

La victime déclare qu'en descendant de son rétract, il s'est cogné le genou droit sur le panneau de protection. ». Le certificat médical initial a été rédigé le 25 janvier 2021 par le Docteur [W].

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