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115 résultats pour « Lascène »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

1ère Loyers Commerciaux

686c0bd3dd7001754d61a76b

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

La société précise qu’il s’agit des baux des magasins Sunset, First, Honoré Shoes et Lancel.

Source officielle
TJ

Service des référés

65c3d94fc432ce7d11a6caf2

T. Judiciaire

30 janvier 2024

30 janvier 2024

L'assignation a été dénoncée à la société DE LAGE LANDEN LEASING, créancier inscrit, par exploit du 15 mars 2023.

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

670eadd21c3411ff3451e3bf

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

Jean-jacques BERTIN Me Thomas BLAU Me Daniel DEL RISCO Me Damien DELLA-LIBERA la SELARL GALY & ASSOCIÉS Me Elsa GREBAUT COLLOMBET la SCP INTERBARREAUX D’AVOCATS GUESPIN ET ASSOCIES la SCP KAPPELHOFF-LANCON-VALDES

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

6a0f57e7cdc6046d477c1bde

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

dans l’administration de la preuve, et qu’en application de l’article 146 du code de procédure civile, il n’y a donc pas lieu d’ordonner l’expertise en l’absence d’éléments tangibles, compte tenu des lacunes

Source officielle
TJ

PS ctx protection soc 3

66883a0f342d338c20d31610

T. Judiciaire

3 juillet 2024

3 juillet 2024

remboursement le 28 novembre 2012 sur la base d’une facture n° 708505 puis le 5 décembre 2012 sur la base d’une facture n° 683942 ;S’agissant du patient n° 71 : que la délivrance le 15 octobre 2012 de lancettes

Source officielle
TJ

1ère Loyers Commerciaux

686c0bd3dd7001754d61a751

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

La société précise qu’il s’agit des baux des magasins Sunset, First, Honoré Shoes et Lancel.

Source officielle
TJ

Chambre 1

69d57239cdc6046d47728b6a

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

S’agissant des indemnisations réclamées, elle répond que les deux évaluations laconiques, sans aucun détail, réalisées par CYTIA, seule agence interrogée par les époux [Y], sont des évaluations de complaisances

Source officielle
TJ

Chambre civile 1

69cef88bcdc6046d47ead577

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

[T] [D] né le 16 Mai 1949 à bastia (20200), demeurant route du Lancone - 20232 OLMETA DI TUDA représenté par Me Françoise ACQUAVIVA, avocat au barreau de BASTIA, DEFENDERESSES CAISSE PRIMAIRE D’ASSURANCE

Source officielle
TJ

5ème chambre 1ère section

668445568bcff606d9c53ba4

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

Le contrat de location du nouveau copieur CANON fourni par SACOM a été souscrit auprès de la SAS DE LAGE LANDEN LEASING et prévoyait le paiement de 21 loyers trimestriels de 1.877 euros.

Source officielle
TJ

Chambre 3 - CONSTRUCTION

6a0f6579cdc6046d477d1952

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Laconique, ce rapport faisait état d’un prétendu défaut de pose de certaines tuiles et d’un collage insuffisant.

Source officielle
TJ

Chambre de la famille

69c43723cdc6046d47f26997

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

produit un constat de commissaire de justice établie le 29 mars 2024 qui fait l’inventaire des biens de maroquinerie sur place faisant état de la possession de nombreux sacs de marque Dior, Kenzo, Lancel

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

67880f01c21c0e53e7908aed

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

personnes qui, de diverses manières, sont engagées dans la vie publique et s’exposent volontairement à l’attention du public ou s'engagent dans le débat public ; il souligne également qu'il est un lanceur

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

662a9f84c8a1343b8cd61db3

T. Judiciaire

24 avril 2024

24 avril 2024

352J-W-B7F-CVEUE N° MINUTE : Assignation du : 26 Février 2021 JUGEMENT rendu le 24 Avril 2024 DEMANDERESSE Madame [X] [T] veuve [Z] [Adresse 2] [Localité 11] Représentée par Maître Anne-Sophie LAGUENS

Source officielle
TJ

19ème chambre civile

6967f09acdc6046d475028e2

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

avant l’accident et jusqu’en 2024 », il résidait dans la maison de sa mère, en second lieu, en ce qu’il ne communique aucun élément quant aux caractéristiques de son actuelle résidence, « [Adresse 4] à LACENAS

Source officielle
TJ

6ème chambre 1ère section

6581ee0c3ea7c8c112520f70

T. Judiciaire

19 décembre 2023

19 décembre 2023

ad hoc [Adresse 5] [Localité 8] Madame [X] [F] Prise en qualité de liquidateur amiable et mandataire ad hoc de la société K RENOV HABITAT [Adresse 12] [Localité 11] représentées par Maître Julie LANCEL

Source officielle

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