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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
687031c2b8daa57c7f67db3b
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Il en tire une « valeur médiane » qu'il utilise ensuite pour écarter certaines références de 2019 à 2022.
Source officielleExpropriations
697af739cdc6046d470f1e81
6 janvier 2026
6 janvier 2026
[Adresse 25] 850m² 18 750€/mois 265€/m² TC4 expropriée 21/11/24 [Adresse 1] 467m² 280€/m² TC5 expropriée 03/04/24 [Adresse 3] 1268,5m² 280€/m² Soit une valeur locative moyenne de 256 €/m² et une médiane
Source officielleServ. contentieux social
67f01e5102fc178212f7cabd
3 avril 2025
3 avril 2025
L'IRM du rachis lombaire du 15/06/2021 retrouve une hernie discale médiane L4 – L5 venant au contact du fourreau dural et des racines L5 droite et gauche.
Source officielleGNAL SEC SOC: CPAM
é de Me Zineb TAMENE, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE
661d6f5f082b40ce99b67236
11 avril 2024
11 avril 2024
Je réaliserai donc une libération du nerf médian sous endoscopie en chirurgie ambulatoire le 26/10/2018 » ; un certificat médical établi par le docteur [F] le 23 janvier 2019 dans lequel ce dernier « certifie
Source officielle2ème Chambre Cabinet B
6686fc3fe74459e0c7edcc58
3 juillet 2024
3 juillet 2024
parties peuvent aller consulter un médiateur familial pour trouver une solution amiable à leur conflit dans l'intérêt de leur enfant (l’Association de médiation familiale : la Sauvegarde du Nord « Médiannes
Source officielle2ème Chambre Cab1
668838e4342d338c20d30f81
5 juillet 2024
5 juillet 2024
l’accident s’est produit alors que Monsieur [W] conduisait sur la bretelle d’accès pour s’insérer sur l’autoroute A7, au moment où le véhicule assuré par la société MAAF, qui circulait sur la voie médiane
Source officielleJAF section 2 cab 2
682b77c22ae1fd67df74e60d
8 avril 2025
8 avril 2025
[Z] les années paires et la deuxième moitié les années impaires selon calendrier des vacances scolaires et inversement pour la mère, avec un passage de bras le samedi médian à 18h ; DIT que les parents
Source officielle2ème Chambre Cabinet B
68658da272b7e1b6bf1deac6
2 juillet 2025
2 juillet 2025
parties peuvent aller consulter un médiateur familial pour trouver une solution amiable à leur conflit dans l'intérêt de leur enfant (l’Association de médiation familiale : la Sauvegarde du Nord « Médiannes
Source officielle2ème Chambre Cabinet B
68658da372b7e1b6bf1dead5
2 juillet 2025
2 juillet 2025
parties peuvent aller consulter un médiateur familial pour trouver une solution amiable à leur conflit dans l'intérêt de leur enfant (l’Association de médiation familiale : la Sauvegarde du Nord « Médiannes
Source officielle2ème Chambre Cabinet C
6712baecf9a3bc511bf90b0c
9 octobre 2024
9 octobre 2024
parties peuvent aller consulter un médiateur familial pour trouver une solution amiable à leur conflit dans l'intérêt de leur enfant (l’Association de médiation familiale : la Sauvegarde du Nord « Médiannes
Source officielleJAF section 3 cab 1
65b2b580fd6229a4e58a5a73
25 janvier 2024
25 janvier 2024
[E] inverseront leurs week-ends de garde ; DIT que le passage de bras se fera le samedi à 14h de la semaine médiane des vacances scolaires pour les grandes vacances ; FIXE à 250 euros par enfant, soit
Source officielleChambre 2 Cabinet 4 -JAF4
68eeb40d22996ce54483c341
8 octobre 2025
8 octobre 2025
Dossier Extrait exécutoire délivré à L’ARIPA le : Maître Magali BERTHOLIER de la SELARL BEMA & ASSOCIES Me Naïma CHABANE PARTIES : Madame [F] [U] épouse [B] née le 06 novembre 1982 à MESKIANA
Source officielleExpropriations
69655242cdc6046d471063a3
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Sur la copropriété du [Adresse 6] la moyenne est de 1.083 €/m2 et la médiane de 1.058 €/m2.
Source officielleExpropriations
697ecaf2cdc6046d477ab708
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Sur la copropriété du [Adresse 4] la moyenne est de 1.083 €/m2 et la médiane de 1.058 €/m2.
Source officielleChambre 1/Section 2
65b2af9ffd6229a4e5873862
25 janvier 2024
25 janvier 2024
S'agissant du montant de cette indemnité, Monsieur [J] [T] soutient que le loyer médian d'une maison à [Localité 9] (93) entre janvier 2018 et mars 2020 était de 20 euros par m2.
Source officielleTroisième Chambre Civile
6a10c684cdc6046d479dd313
21 mai 2026
21 mai 2026
Notaire commis aura pour mission l’évaluation de l’indemnité d’occupation et en cas de besoin pourra s’adjoindre deux agences immobilières lesquelles devront remettre un avis de valeur, dont la valeur médiane
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
68e88b303ea43407b9fb9ead
8 octobre 2025
8 octobre 2025
En prenant une valeur médiane de 12% d'IPP au sein de cette fourchette et en tenant compte de l'état antérieur, on peut raisonnablement retenir un taux d'IPP de 8%. » Le Dr [Y] conclut de la façon suivante
Source officielleTPX POI JCP FOND
68ee9a4a22996ce544824ca0
6 octobre 2025
6 octobre 2025
Il sera évalué à 10 % du montant du loyer médian, soit 80 euros. En conséquence la société d’[Adresse 6] sera condamnée à payer 3440,00 euros à Madame [D] (43 mois x 80, 00 euros).
Source officielle2ème Chambre Cabinet C
67b4f287ed8a3b5a0dabe162
17 janvier 2024
17 janvier 2024
parties peuvent aller consulter un médiateur familial pour trouver une solution amiable à leur conflit dans l'intérêt de leur enfant (l’Association de médiation familiale : la Sauvegarde du Nord « Médiannes
Source officielle2ème Chambre Cabinet C
66a94317e91ef833659d6223
11 juillet 2024
11 juillet 2024
parties peuvent aller consulter un médiateur familial pour trouver une solution amiable à leur conflit dans l'intérêt de leur enfant (l’Association de médiation familiale : la Sauvegarde du Nord « Médiannes
Source officiellePage 6 sur 18