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113 résultats pour « Nathalie Michel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

2ème chambre 2ème section

659eef016976f1c644e784f2

T. Judiciaire

8 janvier 2024

8 janvier 2024

Pierre & Vacances Conseil Immobilier [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 6] Toutes les trois représentées ensemble par Maître Jérémy GOLDBLUM de la SCP ATALLAH COLIN MICHEL VERDOT ET AUTRES, avocat au barreau

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

659eef016976f1c644e78506

T. Judiciaire

8 janvier 2024

8 janvier 2024

Pierre & Vacances Conseil Immobilier [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 6] Toutes les trois représentées ensemble par Maître Jérémy GOLDBLUM de la SCP ATALLAH COLIN MICHEL VERDOT ET AUTRES, avocat au

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

659eef046976f1c644e7855a

T. Judiciaire

8 janvier 2024

8 janvier 2024

Pierre & Vacances Conseil Immobilier [Adresse 10] [Adresse 10] [Localité 5] Toutes les trois représentées ensemble par Maître Jérémy GOLDBLUM de la SCP ATALLAH COLIN MICHEL VERDOT ET AUTRES, avocat au

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab A4

670576d91296b51ba2b22836

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

WATT & HOME (la SELARL MARCHESSAUX CONCA CARILLO) DÉBATS : A l'audience Publique du 14 mai 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL Présidente : Madame Nathalie YON-BORRIONE, Vice-présidente Greffière : Madame

Source officielle
TJ

8ème chambre 2ème section

67096c8c06866c0645d2835b

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #B0613 Société L’IMMOBILIER DE [Adresse 11], prise en la personne de son représentant légal [Adresse 1] [Localité 13] représentée par Maître Jean-Michel

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

659eef036976f1c644e78556

T. Judiciaire

8 janvier 2024

8 janvier 2024

Pierre & Vacances Conseil Immobilier [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 7] Toutes les trois représentées ensemble par Maître Jérémy GOLDBLUM de la SCP ATALLAH COLIN MICHEL VERDOT ET AUTRES, avocat au barreau

Source officielle
TJ

8ème chambre 2ème section

65c3d9f5c432ce7d11a7020c

T. Judiciaire

25 janvier 2024

25 janvier 2024

de PARIS, avocats plaidant, vestiaire #P0428 PARTIE INTERVENANTE Société FINANCIERE DU 26, SAS, prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 3] [Localité 5] représentée par Maître Michael

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab A4

69654ed7cdc6046d47102979

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

oral préalablement fait DÉBATS : A l'audience Publique du 03 Novembre 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré Président : GIRAUD Stéphanie, Vice-présidente YON-BORRIONE Nathalie

Source officielle
TJ

1ère Chambre civile

68a3948fad24789c3b816caa

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Adresse 12] - [Localité 11] Société [...] dont le siège social est sis [Adresse 5] - [Localité 10] Société [...] dont le siège social est sis [Adresse 1] - [Localité 13] représentées par Maître Jean-michel

Source officielle
TJ

Chambre 1 civil

690d0c2e1f8a20b910010369

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

DE SAINT MALO --------------- COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE Madame GEFFROY Marie-Laurence, Vice-Présidente siégeant à Juge unique assisté(e) de : Madame SELLES-BONGARS Nathalie

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

659d9d81aa704a07f493445c

T. Judiciaire

9 janvier 2024

9 janvier 2024

G0519 DÉFENDEURS Madame [Z] [V] [J] [T] épouse [ON] [Adresse 4] [Localité 9] représentée par Maître Anne-Sophie DERÔME, avocat au barreau de PARIS, avocat postulant, vestiaire #B0638 et Maître Nathalie

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69d969f7cdc6046d47d08e93

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

dans les droits des ayants droit de monsieur [C] [X] [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Maître Vincent RAFFIN, avocat au barreau de NANTES, substitué lors de l’audience par Maître Nathalie

Source officielle
TJ

8ème chambre 2ème section

659d9d84aa704a07f49344ca

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

8ème chambre 2ème section N° RG 19/10954 - N° Portalis 352J-W-B7D-CQWWL Société GENERALI FRANCE, SA, prise en la personne de son représentant légal [Adresse 5] [Localité 11] représentée par Maître Michel

Source officielle

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Journal officiel
Modifications diverses

LECOUTEUX, Nathalie, Micheline, Béatrice

SIREN 984623116Greffe du Tribunal de Commerce de Toulon

08/09/2026

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Créations

THENIER, Nathalie, Danielle, Michelle, CIECKA

SIREN 948722855Greffe du Tribunal de Commerce de Montauban

27/08/2026

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Créations

Ayina, Nathalie Michelle Akouavi

SIREN 888587177Greffe du Tribunal de Commerce de Meaux

23/08/2026

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Ventes et cessions

DIRDIN, Mathilda, Michelle, Véronique, GESLIN, PAQUIER, Nathalie, CLEMENT

SIREN 844209445Greffe du Tribunal des Activités Economiques du Mans

Cession du fonds de commerce de fleuriste et décoration, composition florale naturelle et artificielle, articles funéraires, connu sous le nom commercial Á La Fleur de Clémentine, s'appliquant aux éléments incorporels pour 79 000 euros et au matériel pour 1000 euros. Cession sous acte authentique en date du 03/08/2026 Adresse de l'ancien propriétaire: Place des Etamines 72560 Changé, Adresse du nouveau propriétaire: Lieu-dit La Martinière 72220 Marigné-Laillé

21/08/2026

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Créations

JALLIFFIER-TALMAT, Nathalie, Michelle, Germaine

SIREN 889576047Greffe du Tribunal de Commerce de Vienne

19/08/2026

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