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154 résultats pour « Pélois »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

2ème chambre 2ème section

69d7f3a1cdc6046d47aea9a8

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

LIVINGSTON [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Maître [Localité 3] JEANMONOD-PELON de l’ASSOCIATION JEANMONOD - PELON AVOCATS, avocats au barreau de PARIS, avocats plaidant, vestiaire E0639 DÉFENDEURS

Source officielle

Page 6 sur 8

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Annonces BODACC57 résultats

Journal officiel
Créations

PÉLOIS, Solenne, Karine

SIREN 105896013Greffe du Tribunal de Commerce de Vannes

11/06/2026

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Dépôts des comptes

AB LITIS - Société d'avocats PÉLOIS - AMOYEL-VICQUELIN

SIREN 538287061Greffe du Tribunal de Commerce de rennes

22/05/2026

Voir →

Créations

PELOIS GASLAIN

SIREN 103222246Greffe du Tribunal de Commerce de Vannes

07/04/2026

Voir →

Créations

PELOIS, Maxime Claude

SIREN 102715190Greffe du Tribunal de Commerce de Compiègne

24/03/2026

Voir →

Dépôts des comptes

Haras de la Pelois

SIREN 829419795Greffe du Tribunal des Activités Economiques du mans

03/09/2025

Voir →

TJ

9ème chambre 3ème section

66fee097172da17169e9a92c

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

de L’AARPI CHATAIN & ASSOCIES Monsieur [Z] [D] intervenant forcé [Adresse 1] [Localité 11] Monsieur [Y] [G] intervenant forcé [Adresse 4] [Localité 12] Tout deux représentés par Maître Vincent PELLIER

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

6696b5829a603a69291038be

T. Judiciaire

15 juillet 2024

15 juillet 2024

2024 à Me Thomas BLAU Me Marisol D’ALTON-BIROUSTE la SCP D’AVOCATS INTER-BARREAUX MAUBARET Me Olivia ETCHEBERRIGARAY Me Céline GRAVIERE la SELARL JURICAB la SCP MAATEIS la SELARL MP AVOCAT Me Claire PELTIER

Source officielle
TJ

Chambre 9

S.C.I. EPRQRc/S.A

686c3204dd7001754d6230fb

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

EPRQR, dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Maître Jean-philippe PELTIER de la SCP PELTIER & CALDERERO, avocats au barreau du MANS DEFENDERESSE S.A.

Source officielle
TJ

6ème chambre civile

69cef5eccdc6046d47eaa530

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

En réponse à l'expert selon lequel " anatomiquement, on ne peut pas léser le nerf pudendal, dont le trajet est rétro-péritonéal, lors d'une coelioscopie intervenant dans le pelvis", elle écrit que la lésion

Source officielle
TJ

Chambre 9

67f044b402fc178212f85b1a

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

ALPES MARITIMES en vertu de la convention passée entres les CPAM et transférant à la CPAM du VAR les recours contre tiers, dont le siège social est sis [Adresse 4] représentée par Maître Jean-philippe PELTIER

Source officielle
TJ

6ème chambre 1ère section

68e55b4b0e2901d10fa38a62

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #A0970 MAF en qualité d’assureur de FOSTER & PARTNERS LIMITED 189 boulevard Malesherbes 75017 PARIS représentée par Me Bernard-rené PELTIER, avocat au barreau

Source officielle
TJ

1re chambre civile

677c2f286f491b6d2638f2b9

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

CREASOL [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Maître Emmanuel PELTIER de la SELARL HORIZONS, avocats au barreau de RENNES, avocats plaidant ***** EXPOSE DU LITIGE Selon facture acquittée du

Source officielle
TJ

Service des référés

6a0f56f5cdc6046d477c0a7d

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

- #G0153 Monsieur [R] [M] [Adresse 5] [Localité 5] La MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS (MAF), en qualité d’assureur de Monsieur [M] [Adresse 6] [Localité 6] représentées par Maître Bernard-rené PELTIER

Source officielle
TJ

Référés

6866e3d6d33109fd079b5461

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

CAISSE PRIMAIRE D’ASSURANCE MALADIE DES DEUX SEVRES, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 1] [Localité 6] représentée par Maître Jean-philippe PELTIER

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TJ

Troisième Chambre

66104646c9ea95b316fe3feb

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

lui-même pris en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, représenté par Maître Danielle ABITAN-BESSIS, avocat postulant au barreau de VERSAILLES et par Maître Adrien PELON

Source officielle
TJ

6ème chambre 1ère section

677ecfe2b01eea4cf01a4216

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

EURO DEFENSE 6 39 avenue Pierre 1er de Serbie 75008 PARIS représentée par Maître Emeline PELTIER de la SELARL ARAMIS, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #K0186 S.A.

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TJ

Chambre 1 Référés

697c6f4dcdc6046d473ac79a

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

PELLOUX, avocats au barreau d’ANNECY, avocats plaidants - 19 DÉFENDERESSE Société AXA FRANCE IARD, immatriculée au RCS de [Localité 14] sous le numéro 722 057 460 dont le siège social est sis [Adresse

Source officielle
TJ

Ch4.3 JCP

68ae2361af40da9b7b1777c7

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

A l’audience du 27 janvier 2025 à laquelle l’affaire a été appelée, la SA BANQUE POSTALE CONSUMER FINANCE expose que la défenderesse serait domiciliée à Villy le Peloux et que le tribunal d’Annecy serait

Source officielle
TJ

Service des référés

660c4d181ff97dabd6b85f56

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

Cécile GONTHIER, avocat au barreau de PARIS - #B0170 DEFENDEURS Madame [R] [W] épouse [S] [Adresse 4] [Localité 9] Monsieur [I] [S] [Adresse 4] [Localité 9] représentés par Maître Bernard-René PELTIER

Source officielle
TJ

8ème chambre 1ère section

6584912ce41137cbf9fc841d

T. Judiciaire

19 décembre 2023

19 décembre 2023

Portalis 352J-W-B7G-CWPIA N° MINUTE : Assignation du : 25 Mars 2022 JUGEMENT rendu le 19 Décembre 2023 DEMANDERESSE Société SANITAS [Adresse 1] [Localité 5] représentée par Maître Adrien PELON

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TJ

Service des référés

65849130e41137cbf9fc848c

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

ARCHITECTS (représentée par son Gérant Monsieur [W] [I]) [Adresse 4] [Localité 9] représentée par Maître Bernard-rené PELTIER, avocat au barreau de PARIS - #A0970 La S.A.S.

Source officielle
TJ

Section des Référés

66ad2d10d5af8a921ecd25e1

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

au RCS de PARIS sous le n° 692 044 381, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par la société SEGRO FRANCE, 381, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Vincent PELLIER

Source officielle
TJ

PPP Référés

6868180a4965b5d9df3135c1

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

2025 5AA SCI/jjg PPP Référés N° RG 25/00059 - N° Portalis DBX6-W-B7J-Z77V [P] [M] C/ [W] [S] - Expéditions délivrées à Me Carol LAGEYRE Maître Aurélie LLAMAS de la SELARL LLAMAS-PELOTTE

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TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

670573561296b51ba2b117b5

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

NOUVELLE AQUITAINE (ATINA) [Y] [S] N° RG 22/06640 - N° Portalis DBX6-W-B7G-W7IN Grosse Délivrée le : à SELARL GONDER Me Dominique LAPLAGNE SCP LAYDEKER SAMMARCELLI MOUSSEAU SELARL LLAMAS PELOTTE

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