au passif de la communauté : le prix d’acquisition des stock-options levées avant le 7 septembre 2006, ?

des 2 vélux (bureau et salle à manger) Remplacement des stores de la verrière par des stores occultants et des mécanismes manuels actuels par des systèmes électriques (comme préexistant) et ce, selon

A l'audience du 9 décembre 2024, la société Sauter Régulation a formulé protestations et réserves, et demande au tribunal de juger que les opérations d'expertise relatives aux stores de l'immeuble réalisées

Suivant devis n°21/5/0969012 du 23 mars 2021, Monsieur et Madame [X] [Z] ont ensuite commandés la fourniture et pose d’un store extérieur pour un prix de 5.000,01 euros TTC.

qui pourront être recouvrés par Maître Françoise LAW YEN, avocat - conformément à l'article 699 du Code Rocalure Civile; - juger que la SHLMR sera autorisée, s'il y a lieu, à enlever tous les biens, stock

représentée par Maître Philippe MATHURIN de la SELARL ALERION SOCIETE D’AVOCATS - #K0126 représentée par Maître Philippe MATHURIN de la SELARL ALERION SOCIETE D’AVOCATS - #K0126 DEFENDEURS Société CYB STORES

STONE CONCEPT STONE CONCEPT, S.A.R.L. SOCIETE TERRASSEMENT CLIMATISATION (STC) S.A.S. ETANCHEITE ISOLATION BOIS BETON (EIBB) S.A.S. GASTALDIN PLOMBERIE S.A.S. IDEAL SYSTEMES S.A.R.L.

donc concernés les documents suivants : une facture d’achats des produits litigieux du 1er janvier 2024 placée sous séquestre lors des opérations de saisie-contrefaçon, les plans de collection avec stock

LITIGE Par exploit de commissaire de justice du 7 novembre 2024, l’AFUL de la [Adresse 11] a assigné la SARL ENCAS en référé aux fins notamment de dépose des néons de couleur violette sur la toile des stores

notamment, aux termes de son assignation, le remboursement des frais de déménagement ainsi que des frais de réinstallation, d’exploitation, des frais divers, de l’indemnité de remploi, de la perte sur stock

, pour les copropriétaires défendeurs, autorisé la pose d'un coffrage accueillant des volets roulants et, pour le syndicat des copropriétaires demandeur, rejeté cette résolution qui portait sur des stores

sis [Adresse 9] représentée par Me Roland ZERAH, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : D0164 substitué par Me Géraldine CASINI, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : C2089 ET : Société ORANGE STORE

l’état du stock communiqué par l’employé présent lors des opérations, est placée « sous séquestre provisoire en vue de sa transmission à la requérante à l’issue du délai de rigueur », de sorte que si

Par contre, le témoignage de Monsieur [K] [L] du 29/03/2023 confirme que les machines étaient stockées sous le hangar à [Localité 4].

par Maître Emilie VERNHET LAMOLY de la SCP SVA, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #C0055 Compagnie d’assurances ALLIANZ GLOBAL CORPORATE & SPECIALTY SE En sa qualité d’assureur RC de la société STOP

° RG 23/02485 - N° Portalis DB2G-W-B7H-IRP7 Nature de l’affaire : art. 1107 cpc - demande en divorce autre que par consentement mutuel Minute aux impôts Délivrance copie exécutoire à Me MORGEN - STOLL

au juge des référés de : - juger irrecevables en application des articles 19-2 de la loi du 10 juillet 1965, les demandes du syndicat des copropriétaires : * tendant à obtenir leur condamnation à stopper

] expose qu'il a été victime d'un accident de la circulation le 1er août 2024 ; qu’il circulait à moto quand il a été percuté par le véhicule conduit par Monsieur [F] [G], lequel n’a pas respecté un stop