S'agissant des complications des adhérences péritonéales post opératoires, il rappelle que le docteur [A] précise que ces adhérences sont tout à fait normales au contraire du docteur [P] qui avait indiqué

Il est versé aux débats un mail que Mme [G] a adressé le 2 février 2018 à l’ADI et à plusieurs autres interlocuteurs, précisant au sujet de la collecte des cotisations des adhérents : « J’ai bien reçu

Elle est dans le déni de ses troubles, adhérant à son délire.

L’article 1 du règlement intérieur de l’UNSA Nationale indique : « Sont membres de l’UNSA les syndicats et fédérations qui adhèrent à l’union : - Soit par décision du bureau national ou du Conseil National

la signification de la décision à intervenir, soit : • Concernant la surface du mur : 5.6 x 8.5 m h environ, soit 48 m² ; • Installer un échafaudage • Réaliser un piquage complet des enduits non adhérents

2018 a été appelée à titre provisionnel sur les revenus 2017 de 53 162 euros ; compte tenu de la cessation d’activité au 30 juin 2018, la régularisation n’a pas pu s’opérer ce qui est favorable à l’adhérent

lettre recommandée avec accusé de réception revenu signé et il est donc mal fondé à affirmer qu’il n’en a pas été destinataire ; il n’appartient pas à la caisse de rechercher la nouvelle adresse des adhérents

La société [7], tenue au secret professionnel quant aux contrats souscrits par ses adhérents, peut communiquer ces documents contractuels sur autorisation judiciaire.

versements" stipule qu'" à défaut de désignation expresse sur la demande d'adhésion ou si pour une raison quelconque la désignation ne peut avoir d'effet, seront bénéficiaires en cas de décès de l'adhérent

UCPA SPORT LOISIRS et que cette décision n’est donc pas une décision d’exclusion, mais que monsieur [L] est simplement une personne prenant des cours d’équitation au sein de l’association, sans être adhérent

Par courriel du 02 décembre 2022, Monsieur [E] [J] a adressé à l’IRCEC un message via la messagerie de son compte adhérent [6] en indiquant ne pas devoir cotiser au [10] du fait de sa qualité de retraité

Au cas d’espèce, il note que dans la convention d’apporteur d’affaires ICBS signée par le groupement INFINITIS, dont était adhérent M.

Le certificat d’adhésion désigne la petite-fille de l'adhérent, [M] [I]-[K] alors âgée de six mois en qualité d'assurée et de bénéficiaire en cas de vie et monsieur [X] [I] père de la précédente et fils

Ils admettent être redevables de la somme de 17 318 € et sollicitent l'octroi de délais de paiement en 36 mensualités.

Au regard des factures fournies par le bailleur, ils estiment que ces désordres s’élèvent à la somme de 329,88 euros dont ils admettent être redevables.

, l'ARIE Le Biplan a mis en demeure la société Esset de lui verser la somme de 42 436,19 euros en précisant qu'il appartenait à la société Yxime de suivre plus rigoureusement l'état des dettes des adhérents

Ses dispositions s’imposent aux assureurs adhérents mais sont inopposables aux victimes, assurés ou tiers.”

Aux termes de l’article 23 des conditions générales Retraite Entreprise UC de la SA ACM Vie, le montant de l’épargne retraite constituée sera mis à disposition de l’adhérent sur production d’une copie