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16 105 résultats pour « residence »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

TPX RAM JCP FOND

6a10a7f0cdc6046d479b78cf

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Ainsi, la SA D'HLM [P] RESIDENCES produit un décompte démontrant que M.

Source officielle
TJ

Chambre 9

6a10c0b8cdc6046d479d5f26

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

L’ensemble immobilier, organisé en copropriété, est géré par la SARL CITYA HOREAU COUFFON, en sa qualité de syndic de la résidence.

Source officielle
TJ

JCP-Baux d'habitation

6a0f7d6ccdc6046d477f0b4b

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Copie revêtue de la formule Exécutoire délivrée le : à : Copies délivrées le : à : EXPOSÉ DES FAITS ET DE LA PROCÉDURE Par acte sous seing privé du 30 octobre 2023, la société Les résidences de l'Orléanais

Source officielle
TJ

Section des Référés

6a10ab2dcdc6046d479bb684

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

RESIDENCE DES ARTS C/ [B] [I] [V], [X] [I] [V] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CRETEIL Section des Référés JUGEMENT RENDU SELON LA PROCÉDURE ACCÉLÉRÉE AU FOND LE PRESIDENT : Monsieur Benjamin VERNOTTE, Vice-Président

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

6a19df32cdc6046d4768d4f6

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

A la suite d’un incendie survenu dans la résidence, Madame [Q] [M] a été relogée en urgence par la S.A. d’H.L.M. [C] [G] au sein de la résidence située au [Adresse 4] à [Localité 3].

Source officielle
TJ

Chambre 5/Section 3

6a0b6171cdc6046d471d2b10

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

] [Adresse 1] [Localité 1] représenté par Maître Ilanit SAGAND-NAHUM de la SELEURL CABINET SAGAND, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : D1021 C/ DEFENDEUR SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES DE LA RESIDENCE

Source officielle
TJ

REFERES

69d6c856cdc6046d4791c0c9

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

[P] [B], demeurant Résidence [Adresse 1] et Mme [B], demeurant résidence [Adresse 1] non comparants, ni représentés DÉBATS : Après avoir entendu les représentants des parties à notre audience du 18

Source officielle
TJ

Service des référés

6581ee053ea7c8c112520e6c

T. Judiciaire

18 décembre 2023

18 décembre 2023

Au soutien de ses prétentions, la Ville de Paris fait valoir que le local en cause est à usage d'habitation sans changement d'affectation ; qu'il ne constitue pas la résidence principale de la défenderesse

Source officielle
TJ

2ème Chambre Construction

69d6d00ecdc6046d479256d6

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

MISE EN ETAT DU 08 Avril 2026 DÉCISION N° 26/130 N° RG 23/05808 - N° Portalis DBWQ-W-B7H-PP6A DEMANDEURS : Monsieur [T] [W] [O] né le 06 Juillet 1970 à NICE (06000) 99, Avenue Sidi Brahim, Résidence

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

658097d83ea7c8c1120f202a

T. Judiciaire

18 décembre 2023

18 décembre 2023

Ils exposent au soutien de leur demande avoir confié la réalisation de travaux d’extension et de rénovation de leur résidence principale située [Adresse 2] à la SARL DB CONSTRUCTIONS DU BASSIN, avoir réceptionné

Source officielle
TJ

9ème chambre 3ème section

65849128e41137cbf9fc83a4

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

le fonctionnement de l’exploitation d’une résidence sénior, les implantations de résidences, des données chiffrées sur le groupe Aquarelia et ses perspectives ainsi qu’une liste de ses partenaires dont

Source officielle
TJ

MEE Civil Contentieux

69d82971cdc6046d47b2e6a4

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

W-B7J-DP3A Nature Affaire : Demande en paiement des charges ou des contributions Minute : 2026/ JUGEMENT Rendu le 07 Avril 2026 AUNOM DU PEUPLE FRANÇAIS ENTRE : Syndicat des Copropriétaires de la Résidence

Source officielle
TJ

Chambre 9

6a10c0abcdc6046d479d5e38

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

RÉSIDENCE [Adresse 1] c/ [I] [R] TRIBUNAL JUDICIAIRE DU MANS Chambre 9 CIVILE JUGEMENT DU 22 mai 2026 PROCÉDURE ACCÉLÉRÉE AU FOND DEMANDERESSE Syndic. de copro.

Source officielle
TJ

Chambre 10

6a0dfb5ecdc6046d475959fc

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

DE LA RESIDENCE SISE [Adresse 1] A [Localité 3], représenté par son syndic la SAS FONCIA HAUTS DE FRANCE C/ S.C.I.

Source officielle
TJ

Juge libertés & détention

6a1490d7cdc6046d47e84d17

T. Judiciaire

23 mai 2026

23 mai 2026

[K] [R] se soustrait à la mesure déloignement ; qu’il déclare ne pas vouloir quitter la France ; qu’il justifie d’une résidence effective et permanente, ce local est également le lieu de résidence de sa

Source officielle
TJ

PC CIVIL

69d8169ccdc6046d47b15044

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

DE LA RESIDENCE LES VIOLETTES 38 RUE D'OURY 57190 FLORANGE, Représenté par son syndic FONCIA LCA - 4 rue Piroux Tour Thiers - 54000 NANCY représenté par Me Michel NASSOY, avocat au barreau de THIONVILLE

Source officielle
TJ

PCP JCP ACR référé

69d6a547cdc6046d478f231b

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

Le règlement intérieur de la résidence sociale dans laquelle Mme [K] [N] est hébergé prévoit en son article 9 que chaque résident a la faculté d'accueillir une personne pour une période maximale de trois

Source officielle
TJ

9ème chambre 3ème section

6584912ae41137cbf9fc83d5

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

le fonctionnement de l’exploitation d’une résidence sénior, les implantations de résidences, des données chiffrées sur le groupe Aquarelia et ses perspectives ainsi qu’une liste de ses partenaires dont

Source officielle
TJ

Troisième Chambre

658dd00fe5473c8abb61c828

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

DÉFENDEURS au principal : Défendeurs à l’incident : 1/ Le syndicat des copropriétaires de la Résidence [Adresse 5] sis [Adresse 4], représenté par son syndic, la société CHESNAY IMMOBILIER, société à

Source officielle
TJ

4ème chambre

6a0cbc4acdc6046d473ae759

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

LA RESIDENCE [Etablissement 1] Demande en nullité d’une assemblée générale ou d’une délibération de cette assemblée 1 copie exécutoire et certifiée conforme à : la SARL CHROME AVOCATS - 322

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Dépôts des comptes

BUSINESS RESIDENCE

SIREN 391512001Greffe du Tribunal de Commerce de val de briey

17/09/2026

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Dépôts des comptes

RESIDENCE MERICI

SIREN 903744787Greffe du Tribunal de Commerce de valenciennes

17/09/2026

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Radiations

RESIDENCE OCEANY

SIREN 843515651Greffe du Tribunal de Commerce de Saintes

17/09/2026

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Dépôts des comptes

RESIDENCE QUIETUS

SIREN 344281464Greffe du Tribunal de Commerce de saint-nazaire

17/09/2026

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Radiations

S.C.P.I. RESIDENCE LE CLOS DES FONTAINES

SIREN 320863582Greffe du Tribunal de Commerce de St-Malo

17/09/2026

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