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1 884 résultats pour « témoignage »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a1734c5cdc6046d472521c0

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

Elle affirme également que les témoignages produits et les éléments issus de l’enquête administrative révèlent l’existence d’éléments discordants entre les déclarations de l’assurée et celles de l’employeur

Source officielle
TJ

JCP BAUX

6790210851b02779572a9fc5

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

Madame [U] [D] témoigne également du comportement inadapté et intrusif de Monsieur [P] [J] sonnant à sa porte pour lui réclamer de la nourriture.

Source officielle
TJ

Pôle Famille 2ème section

6a189ceacdc6046d474894d0

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

[H] [P] ne produit aucune preuve d’une séparation qui serait antérieure à celle visée par les témoignages de Mme [N] [W].

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

65b40707753f879640d608d5

T. Judiciaire

26 janvier 2024

26 janvier 2024

soutenant : - qu’une mesure d’instruction ne peut être ordonnée en vue de suppléer la carence des parties dans l’administration de la preuve, - que le Tribunal a déjà à sa disposition de nombreux témoignages

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

670d5ea9ddfc18ec235bcf88

T. Judiciaire

9 octobre 2024

9 octobre 2024

Les témoignages divergent non pas sur la charge excessive de travail, mais uniquement sur les raisons de celle-ci.

Source officielle
TJ

1ère Chambre

69ea85a4cdc6046d474dd2bf

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

La réalité des travaux de drainage est corroborée par les deux témoignages produits par la société LF TP Le premier témoignage (pièce n°5 demandeur) relate que Monsieur [H] était présent le 11 avril 2023

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68e9718d3ea43407b912556b

T. Judiciaire

10 octobre 2025

10 octobre 2025

Il ressort par conséquent de ces témoignages que Monsieur [N] [P] a été exposé quotidiennement aux poussières d'amiante, et qu'il a respiré des poussières d'amiante pendant sa carrière.

Source officielle
TJ

JCP FOND

69d57e11cdc6046d47736dca

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

suivant du code civil, Vu les articles R353- 154 et suivants du Code de la Construction et de l'habitation, Vu les justificatifs produits et notamment le Procès-verbal du 29/04/2024, l'attestation de témoignage

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67f82f38cf40727a0044633d

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

Il témoigne ainsi avoir assisté à l’extraction de Messieurs [X] et [Z] qui étaient inconscients.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6883ee2b2a8fb67db7b48300

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Il indique qu'il n’a pas bénéficié des mesures de protection suffisantes et efficaces aux fins de préserver sa santé et verse aux débats les témoignages de Messieurs [A] [S], [L] [O] et [U] [H] afin de

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

679aa2c9e9a46d1f5a7694c5

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Il indique qu'il n’a pas bénéficié des mesures de protection suffisantes et efficaces aux fins de préserver sa santé et verse aux débats les témoignages de Messieurs [I] [V], [U] [O] et Monsieur [T] [L

Source officielle
TJ

2ème Chambre Cab2

6615866ddb5098996d5ad144

T. Judiciaire

8 avril 2024

8 avril 2024

Ils versent au débat : - la feuille de match (précédemment citée) - un témoignage de Monsieur [D] [P] en date du 16 juin 2022 indiquant : “... Sur l’action M.

Source officielle
TJ

Pôle social

678aa9d45289c7662ca2bb9c

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

[Z] [U] produit le témoignage de Mme [E].

Source officielle
TJ

Chambre 3 - CONSTRUCTION

67eedd31b848dd6814c60db8

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

Ils contestent que [J] [X] ait régulièrement utilisé et entretenu le haut de sa parcelle actuellement cadastrée F [Cadastre 6] et considèrent que les témoignages versés en ce sens sont de faux témoignages

Source officielle
TJ

6ème CHAMBRE CIVILE

65b2b0cafd6229a4e589bee7

T. Judiciaire

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Elle soutient que les témoignages versés au soutien de sa demande ont été recueillis dans le cadre d’une enquête qu’elle a diligenté, sans qu’il ne soit nécessaire que cette enquête soit contradictoire

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6972f3f7cdc6046d475fab1a

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

son activité depuis 1982 implique des postures contraignantes et un effort mécanique prolongé sur les articulations des genoux, corroborés par la description par son employeur de ses tâches et les témoignages

Source officielle
TJ

CH ECOCOM General

69dd30e4cdc6046d471e7eda

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

En effet, si les témoignages de Mesdames [F] et [M], collègues de travail de [V] [T], attestent de ce qu’elle s’était plainte d’avoir mal à la tête et à l’œil et qu’elle a ensuite chuté contre la porte

Source officielle
TJ

Chambre 6 - Référés Pdt

SPORTc/MONSIEUR LE PROCUREUR DE LA REPUBLIQUE

69d56d0fcdc6046d4772266e

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Alors que, comme l'indique votre article, l'enquête est en partie fondée sur des " témoignages ", il s'avère qu'aucun salarié, ni aucun dirigeant de notre salle n'a été entendu par les enquêteurs et qu'aucune

Source officielle
TJ

CCP CTX cabinet 2

69d55c60cdc6046d4770e2a0

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

. - Un certain nombre de témoignages émanant de connaissances de la requérante qui reprennent en tout ou partie les griefs exposés. - Des photographies des lieux.

Source officielle
TJ

JAF CAB 1

65bbc98a9721cd1c6a2d3e88

T. Judiciaire

22 janvier 2024

22 janvier 2024

De plus, les échanges téléphoniques sont quotidiens, selon les témoignages produits Aussi, la différence d’âge, de situation sociale, familiale et culturelle ne sauraient justifier l'absence de consentement

Source officielle

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