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"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CTX PROTECTION SOCIALE
6a1734c5cdc6046d472521c0
18 mai 2026
Elle affirme également que les témoignages produits et les éléments issus de l’enquête administrative révèlent l’existence d’éléments discordants entre les déclarations de l’assurée et celles de l’employeur
JCP BAUX
6790210851b02779572a9fc5
10 janvier 2025
Madame [U] [D] témoigne également du comportement inadapté et intrusif de Monsieur [P] [J] sonnant à sa porte pour lui réclamer de la nourriture.
Pôle Famille 2ème section
6a189ceacdc6046d474894d0
26 mai 2026
[H] [P] ne produit aucune preuve d’une séparation qui serait antérieure à celle visée par les témoignages de Mme [N] [W].
2ème chambre 2ème section
65b40707753f879640d608d5
26 janvier 2024
soutenant : - qu’une mesure d’instruction ne peut être ordonnée en vue de suppléer la carence des parties dans l’administration de la preuve, - que le Tribunal a déjà à sa disposition de nombreux témoignages
670d5ea9ddfc18ec235bcf88
9 octobre 2024
Les témoignages divergent non pas sur la charge excessive de travail, mais uniquement sur les raisons de celle-ci.
1ère Chambre
69ea85a4cdc6046d474dd2bf
7 avril 2026
La réalité des travaux de drainage est corroborée par les deux témoignages produits par la société LF TP Le premier témoignage (pièce n°5 demandeur) relate que Monsieur [H] était présent le 11 avril 2023
68e9718d3ea43407b912556b
10 octobre 2025
Il ressort par conséquent de ces témoignages que Monsieur [N] [P] a été exposé quotidiennement aux poussières d'amiante, et qu'il a respiré des poussières d'amiante pendant sa carrière.
JCP FOND
69d57e11cdc6046d47736dca
suivant du code civil, Vu les articles R353- 154 et suivants du Code de la Construction et de l'habitation, Vu les justificatifs produits et notamment le Procès-verbal du 29/04/2024, l'attestation de témoignage
67f82f38cf40727a0044633d
4 avril 2025
Il témoigne ainsi avoir assisté à l’extraction de Messieurs [X] et [Z] qui étaient inconscients.
6883ee2b2a8fb67db7b48300
4 juillet 2025
Il indique qu'il n’a pas bénéficié des mesures de protection suffisantes et efficaces aux fins de préserver sa santé et verse aux débats les témoignages de Messieurs [A] [S], [L] [O] et [U] [H] afin de
679aa2c9e9a46d1f5a7694c5
9 janvier 2025
Il indique qu'il n’a pas bénéficié des mesures de protection suffisantes et efficaces aux fins de préserver sa santé et verse aux débats les témoignages de Messieurs [I] [V], [U] [O] et Monsieur [T] [L
2ème Chambre Cab2
6615866ddb5098996d5ad144
8 avril 2024
Ils versent au débat : - la feuille de match (précédemment citée) - un témoignage de Monsieur [D] [P] en date du 16 juin 2022 indiquant : “... Sur l’action M.
Pôle social
678aa9d45289c7662ca2bb9c
6 janvier 2025
[Z] [U] produit le témoignage de Mme [E].
Chambre 3 - CONSTRUCTION
67eedd31b848dd6814c60db8
3 avril 2025
Ils contestent que [J] [X] ait régulièrement utilisé et entretenu le haut de sa parcelle actuellement cadastrée F [Cadastre 6] et considèrent que les témoignages versés en ce sens sont de faux témoignages
6ème CHAMBRE CIVILE
65b2b0cafd6229a4e589bee7
25 janvier 2024
Elle soutient que les témoignages versés au soutien de sa demande ont été recueillis dans le cadre d’une enquête qu’elle a diligenté, sans qu’il ne soit nécessaire que cette enquête soit contradictoire
6972f3f7cdc6046d475fab1a
13 janvier 2026
son activité depuis 1982 implique des postures contraignantes et un effort mécanique prolongé sur les articulations des genoux, corroborés par la description par son employeur de ses tâches et les témoignages
CH ECOCOM General
69dd30e4cdc6046d471e7eda
13 avril 2026
En effet, si les témoignages de Mesdames [F] et [M], collègues de travail de [V] [T], attestent de ce qu’elle s’était plainte d’avoir mal à la tête et à l’œil et qu’elle a ensuite chuté contre la porte
Chambre 6 - Référés Pdt
SPORTc/MONSIEUR LE PROCUREUR DE LA REPUBLIQUE
69d56d0fcdc6046d4772266e
Alors que, comme l'indique votre article, l'enquête est en partie fondée sur des " témoignages ", il s'avère qu'aucun salarié, ni aucun dirigeant de notre salle n'a été entendu par les enquêteurs et qu'aucune
CCP CTX cabinet 2
69d55c60cdc6046d4770e2a0
. - Un certain nombre de témoignages émanant de connaissances de la requérante qui reprennent en tout ou partie les griefs exposés. - Des photographies des lieux.
JAF CAB 1
65bbc98a9721cd1c6a2d3e88
22 janvier 2024
De plus, les échanges téléphoniques sont quotidiens, selon les témoignages produits Aussi, la différence d’âge, de situation sociale, familiale et culturelle ne sauraient justifier l'absence de consentement
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