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10 126 résultats pour « auditeurs des débats »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Adjudications

668d7ec153e3bdd077866de2

T. Judiciaire

9 juillet 2024

9 juillet 2024

LA CASERNE DÉBATS : A l'audience Publique du 25 Juin 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président :UGOLINI Laëtitia, Vice-Président Greffier lors des débats : GIL Fabiola

Source officielle
TJ

Adjudications

68700812b8daa57c7f66bd84

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

[V] [I] [O], Mme [F] [S] [V] épouse [I] [O] DÉBATS : A l'audience Publique du 20 Mai 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président :UGOLINI Laëtitia, Vice-Président Greffier

Source officielle
TJ

3ème chambre civile

6a10baf6cdc6046d479ce93f

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

de justice PROCÉDURE : Date de la première évocation : 17 Mars 2026 Date des débats : 17 Mars 2026 Date de la mise à disposition : 22 Mai 2026 EXPOSE DU LITIGE Par ordonnance rendue par le tribunal

Source officielle
TJ

1ère ch. - Sect. 3

6786c5efdf5b5c7d10ca7ebc

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

et du délibéré : Madame BASCIAK, Juge statuant comme Juge Unique DEBATS A l'audience publique du 05 Novembre 2024, en présence de Mme FUHRO auditrice de justice, qui a été autorisée à participer au

Source officielle
TJ

TJ - CIVIL2

6865822872b7e1b6bf1dc4fa

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

334 473 352) dont le siège social est sis 9 rue des Bateaux Lavoirs - ZAC Port d’Ivry - 94200 IVRY SUR SEINE agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit

Source officielle
TJ

JEX

6866cd91d33109fd079ae22c

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

En présence de [F] [M], auditrice de justice, Assistée de Emmanuelle RAMONDETTI, Greffière ENTRE PARTIE DEMANDERESSE : Monsieur [U] [B], SARL NONICA, né le [Date naissance 2] 1976 à [Localité 4] et

Source officielle
TJ

5ème CHAMBRE CIVILE

686818084965b5d9df31357d

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

7.700,00 € immatriculée au RCS de [Localité 7] sous le n° 442 397 303, dont le siège social est Monsieur [U] [P] [Adresse 5], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit

Source officielle
TJ

Référés

678eba75bfd75b73b3e43cba

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

25/18 O R D O N N A N C E ---------- Le NEUF JANVIER DEUX MIL VINGT CINQ, Nous, Benoît GIRAUD, Président du Tribunal Judiciaire d’ANGERS, assisté de Aurore TIPHAIGNE, Greffière présente lors des débats

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

68e40508681ed727f2a3fe48

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

délivrée le 06/10/2025 à la SCP LATOURNERIE - MILON - CZAMANSKI - MAZILLE la SCP MAATEIS COPIE délivrée le 06/10/2025 à 2 copies au service expertise Rendue le SIX OCTOBRE DEUX MIL VINGT CINQ Après débats

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

6a0cb504cdc6046d473a66a2

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

LNC OMEGA PROMOTION, SCI immatriculée au RCS de NANTERRE sous le numéro 831 304 480, dont le siège social est [Adresse 1], prise en la personne de son représentant domicilié ès qualité audit siège, représentée

Source officielle
TJ

Contentieux général Proxi

67f981e60ea89248182add90

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

Y], demeurant [Adresse 4], actuellement [Adresse 1] représentée par Me Severine VALLET, de la SCP COSTE-DAUDE-VALLET-LAMBERT, avocat au barreau de MONTPELLIER COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS

Source officielle
TJ

PPEP Surendettement

6972ed71cdc6046d475f4ef3

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

A l’issue des débats, l’affaire a été mise en délibéré au 8 janvier 2026.

Source officielle
TJ

Référés

67eeeb3bb848dd6814c63dd8

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

25/184 O R D O N N A N C E ---------- Le TROIS AVRIL DEUX MIL VINGT CINQ, Nous, Benoît GIRAUD, Président du Tribunal Judiciaire d’ANGERS, assisté de Aurore TIPHAIGNE, Greffière présente lors des débats

Source officielle
TJ

JCP FOND

6a0e3378cdc6046d475db19e

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

SOCIETE ALTEAL prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège.

Source officielle
TJ

8ème chambre 1ère section

69d7f98ecdc6046d47af1695

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

CABINET DESPORT, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 2] représenté par Maître Victor EDOU de la SELARL EDOU - DE BUHREN - HONORE

Source officielle
TJ

REFERES

68e0321c74e929a9d8fc580e

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

RCS de VIENNE sous le numéro 338 292 972, dont le siège social est sis 80 Rue du Ruisseau - 38070 SAINT QUENTIN FALLAVIER, prise en la personne de son représentant légal et domicilié en cette qualité audit

Source officielle
TJ

TPX SGL JCP FOND

69d0258bcdc6046d47072a9f

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

Ce compte a commencé à fonctionner en position débitrice à compter du 15 janvier 2024.

Source officielle
TJ

CH1 Contentieux Général

690486f282c7820b7f265684

T. Judiciaire

30 octobre 2025

30 octobre 2025

DOMAINE [15], prise en la personne de son représentant légal domicilié audit siège [Adresse 16] [Localité 9] représentée par Maître Fabrice GIRARD de la SELARL GIRARD & ASSOCIES, avocats au barreau de

Source officielle
TJ

8ème chambre 1ère section

6631374119f939ca6242e4bb

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

l'audit pour un budget maximum de 5.000,00 € ".

Source officielle
TJ

JEX

6866cd52d33109fd079ada1f

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Luxembourg sous le n° B241621, dont le siège social se situe [Adresse 3], [Localité 8]-Duché du Luxembourg, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit

Source officielle

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