CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Adjudications
668d7ec153e3bdd077866de2
9 juillet 2024
LA CASERNE DÉBATS : A l'audience Publique du 25 Juin 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président :UGOLINI Laëtitia, Vice-Président Greffier lors des débats : GIL Fabiola
68700812b8daa57c7f66bd84
8 juillet 2025
[V] [I] [O], Mme [F] [S] [V] épouse [I] [O] DÉBATS : A l'audience Publique du 20 Mai 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président :UGOLINI Laëtitia, Vice-Président Greffier
3ème chambre civile
6a10baf6cdc6046d479ce93f
22 mai 2026
de justice PROCÉDURE : Date de la première évocation : 17 Mars 2026 Date des débats : 17 Mars 2026 Date de la mise à disposition : 22 Mai 2026 EXPOSE DU LITIGE Par ordonnance rendue par le tribunal
1ère ch. - Sect. 3
6786c5efdf5b5c7d10ca7ebc
9 janvier 2025
et du délibéré : Madame BASCIAK, Juge statuant comme Juge Unique DEBATS A l'audience publique du 05 Novembre 2024, en présence de Mme FUHRO auditrice de justice, qui a été autorisée à participer au
TJ - CIVIL2
6865822872b7e1b6bf1dc4fa
1 juillet 2025
334 473 352) dont le siège social est sis 9 rue des Bateaux Lavoirs - ZAC Port d’Ivry - 94200 IVRY SUR SEINE agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit
JEX
6866cd91d33109fd079ae22c
3 juillet 2025
En présence de [F] [M], auditrice de justice, Assistée de Emmanuelle RAMONDETTI, Greffière ENTRE PARTIE DEMANDERESSE : Monsieur [U] [B], SARL NONICA, né le [Date naissance 2] 1976 à [Localité 4] et
5ème CHAMBRE CIVILE
686818084965b5d9df31357d
7.700,00 € immatriculée au RCS de [Localité 7] sous le n° 442 397 303, dont le siège social est Monsieur [U] [P] [Adresse 5], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit
Référés
678eba75bfd75b73b3e43cba
25/18 O R D O N N A N C E ---------- Le NEUF JANVIER DEUX MIL VINGT CINQ, Nous, Benoît GIRAUD, Président du Tribunal Judiciaire d’ANGERS, assisté de Aurore TIPHAIGNE, Greffière présente lors des débats
REFERES 2ème Section
68e40508681ed727f2a3fe48
6 octobre 2025
délivrée le 06/10/2025 à la SCP LATOURNERIE - MILON - CZAMANSKI - MAZILLE la SCP MAATEIS COPIE délivrée le 06/10/2025 à 2 copies au service expertise Rendue le SIX OCTOBRE DEUX MIL VINGT CINQ Après débats
Chambre des Référés
6a0cb504cdc6046d473a66a2
19 mai 2026
LNC OMEGA PROMOTION, SCI immatriculée au RCS de NANTERRE sous le numéro 831 304 480, dont le siège social est [Adresse 1], prise en la personne de son représentant domicilié ès qualité audit siège, représentée
Contentieux général Proxi
67f981e60ea89248182add90
10 avril 2025
Y], demeurant [Adresse 4], actuellement [Adresse 1] représentée par Me Severine VALLET, de la SCP COSTE-DAUDE-VALLET-LAMBERT, avocat au barreau de MONTPELLIER COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS
PPEP Surendettement
6972ed71cdc6046d475f4ef3
8 janvier 2026
A l’issue des débats, l’affaire a été mise en délibéré au 8 janvier 2026.
67eeeb3bb848dd6814c63dd8
3 avril 2025
25/184 O R D O N N A N C E ---------- Le TROIS AVRIL DEUX MIL VINGT CINQ, Nous, Benoît GIRAUD, Président du Tribunal Judiciaire d’ANGERS, assisté de Aurore TIPHAIGNE, Greffière présente lors des débats
JCP FOND
6a0e3378cdc6046d475db19e
SOCIETE ALTEAL prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège.
8ème chambre 1ère section
69d7f98ecdc6046d47af1695
7 avril 2026
CABINET DESPORT, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 2] représenté par Maître Victor EDOU de la SELARL EDOU - DE BUHREN - HONORE
REFERES
68e0321c74e929a9d8fc580e
3 octobre 2025
RCS de VIENNE sous le numéro 338 292 972, dont le siège social est sis 80 Rue du Ruisseau - 38070 SAINT QUENTIN FALLAVIER, prise en la personne de son représentant légal et domicilié en cette qualité audit
TPX SGL JCP FOND
69d0258bcdc6046d47072a9f
2 avril 2026
Ce compte a commencé à fonctionner en position débitrice à compter du 15 janvier 2024.
CH1 Contentieux Général
690486f282c7820b7f265684
30 octobre 2025
DOMAINE [15], prise en la personne de son représentant légal domicilié audit siège [Adresse 16] [Localité 9] représentée par Maître Fabrice GIRARD de la SELARL GIRARD & ASSOCIES, avocats au barreau de
6631374119f939ca6242e4bb
30 avril 2024
l'audit pour un budget maximum de 5.000,00 € ".
6866cd52d33109fd079ada1f
Luxembourg sous le n° B241621, dont le siège social se situe [Adresse 3], [Localité 8]-Duché du Luxembourg, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit
Page 60 sur 507
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.