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2 760 résultats pour « Cuisiner »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 1 Ventes

69ceb3eecdc6046d47e5a65e

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

E [Cadastre 1]) n° [Cadastre 2], et plus particulièrement : LOT N° 46 : au quatrième étage, un appartement de type 4 d’une surface Loi Carrez de 77,04 m², comprenant hall avec placard, dégagement, cuisine

Source officielle
TJ

0P10 Aud. civile prox 1

67bf6cfdf1062435dd169de2

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

et des réparations locatives, d’une part il n’est pas démontré que le non fonctionnement du volet électrique est imputable au demandeur et d’autre part il ressort de l’état des lieux d’entrée que la cuisine

Source officielle
TJ

Chambre 27 / Proxi fond

669e9d90e2a18bd08ce38c10

T. Judiciaire

22 juillet 2024

22 juillet 2024

dégradations survenues pendant la période de location, notamment la présence de nombreux trous chevillés non rebouchée dans les murs et plafonds, la dépose des applique, les plinthes abimés, le sol de la cuisine

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

66a3eddec63cd64a75c4c732

T. Judiciaire

23 juillet 2024

23 juillet 2024

Il a acquis les lots suivants : Lot n° 8 consistant d’après le titre de propriété en un appartement au 2ème étage du bâtiment composé d’une pièce principale, un coin cuisine et une salle de bains pour

Source officielle
TJ

Référé président

67082a4189f19e8c50fa4182

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

Monsieur [D] [R] a fait constater le 26 mai 2023 l'occupation des lieux par un campement de 10 caravanes et de 9 véhicules, l'aménagement d'une cuisine dans le premier bâtiment et d'une salle de bains

Source officielle
TJ

Référé président

66feefc3172da17169eb352e

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

l'exploitation du commerce au sens de l'article 1719 du code civil, - un constat du 16 juillet 2024 a caractérisé la persistance des désordres et de l'eau a de nouveau coulé le 19 août 2024 dans la cuisine

Source officielle
TJ

7ème JEX

6866d113d33109fd079afc7e

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Elle explique l’avoir beaucoup investi et avoir notamment fait installer une cuisine équipée à ses frais.

Source officielle
TJ

Chambre 9

68683d854965b5d9df326875

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

ET MOYENS DES PARTIES Par acte du 28 septembre 2018, la commune de [Localité 4] a donné à bail commercial à monsieur [T] [M] et monsieur [D] [U] un immeuble comprenant une grande salle de café, une cuisine

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67856e57aaacbea0fe6826bd

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

l’employeur et la salariée décrivent le poste de travail de Madame [S] de manière similaire et indiquent qu’il incombait à cette dernière de nettoyer l’ensemble des pièces (chambre, pièce commune, cuisine

Source officielle
TJ

JCP FOND

686c3dc2dd7001754d6254e4

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

savoir l’impact carrelage dans le séjour (23e), le nettoyage du caisson VR dans le séjour (12€), le nettoyage de la porte armoire électrique dans le séjour (12€), l’impact sur le plan de travail de la cuisine

Source officielle
TJ

Ch4.3 JCP

68ae2361af40da9b7b177792

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

lors de l'entrée dans les lieux puisque les demandeurs ont réalisé des travaux dès l'entrée dans les lieux, soit : - la pause d'une nouveau revêtement du sol au rez-de-chaussée - l'aménagement de la cuisine

Source officielle
TJ

Adjudications

67ec3109dd062d9f810e1b61

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

111 contenance 3 a 10 ca, n°112 contenance 12a 33 ca, n°117 contenance 73 ca, n°118 contenance 3 a 61 ca, lieudit LES ROQUETTES, - un appartement (lot n°7) au premier étage de l’immeuble, une grande cuisine

Source officielle
TJ

REFERES 1ère Section

67f4140b4e0040aa3735c457

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

Ils exposent qu'ils ont signé le 29 juillet 2022 avec la société CREATIONS CLAUDE NAURA un contrat pour la conception et la pose d'une cuisine (devis de 44.158,56 euros) et l'installation de meubles dans

Source officielle
TJ

Service des référés

65a6d80547251e2b2424bace

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

de justice [Y] [M] a constaté que Monsieur [J] [V] a refusé l'accès au lot au motif qu'il conditionnait cet accès à l'obtention d'une colonne d'évacuation d'eaux usées devant être installée dans sa cuisine

Source officielle
TJ

1/3 Proc collectives

65aec0f954a01215df7794a6

T. Judiciaire

9 janvier 2024

9 janvier 2024

] [Z] ci-après désignés sis à : [Adresse 18]) lieudit " [Adresse 20] : D'après le titre de propriété : UNE MAISON A USAGE D'HABITATION, comprenant : - Au rez-de-chaussée : entrée desservant une cuisine

Source officielle
TJ

PPP Référés

65b2b0d1fd6229a4e589e1fb

T. Judiciaire

19 janvier 2024

19 janvier 2024

Au cours de l’année 2022, les locataires ont commencé à faire état de divers désordres affectant la maison louée (radiateurs hors service, fuite d’eau dans la cuisine, volets et fenêtres cassés, installation

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

6585dc89638cf45b25cb5e8f

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

Elle dit encore que les relations sont bonnes avec l’équipe soignante, et qu’elle souhaite pouvoir sortir d’hospitalisation afin de pouvoir travailler dans le domaine de la cuisine.

Source officielle
TJ

REFERES

6a10b218cdc6046d479c300f

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

affectant l’immeuble, et notamment les problèmes d’humidité généralisée, les murs imbibés d’eau, les accumulations d’eau au sol, les fissures affectant les murs, les infiltrations d’eau, notamment dans la cuisine

Source officielle
TJ

SAISIES IMMOBILIERES

6a15ef3bcdc6046d470621e0

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

copropriété suivants : Au [Adresse 10], le Lot numéro dix-neuf (19), dans le bâtiment A, au troisième étage, un appartement T2 portant le n°19 du plan comprenant entrée, pièce de vie, un balcon orienté Est, cuisine

Source officielle
TJ

Adjudications

69d55756cdc6046d47708b88

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

domicilié ès qualité audit siège, CREANCIER POURSUIVANT Ayant Me Mathieu JACQUIER pour avocat CONTRE Monsieur [U] [M] [D] [I] né le 23 mars 1980 à MARSEILLE (FRANCE), de nationalité française, chef cuisinier

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Journal officiel
Dépôts des comptes

CUISINER CREER DEGUSTER

SIREN 818032278GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE VERSAILLES

02/08/2026

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Dépôts des comptes

G.A. LA CUISINERIE

SIREN 980014161GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

22/07/2026

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Dépôts des comptes

LAISSEZ-VOUS CUISINER

SIREN 931649396GREFFE DU TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE FORT DE FRANCE

25/06/2026

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Dépôts des comptes

Cuisiner ses rêves sous les étoiles

SIREN 910067644GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE

31/05/2026

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Procédures collectives

LA CUISINERIE

SIREN 805100229TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ECONOMIQUES DE LYON

Dépôt de l'état des créances — L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication. — restaurant

09/05/2026

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