CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

82 764 résultats pour « Masser »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

CIVIL TP SAINT DENIS

6a0d79cecdc6046d4749b07f

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

L’affaire a été régulièrement appelée et retenue à l’audience du 9 mars 2026.

Source officielle
TJ

Chambre 22 / Proxi surdt

6a18832acdc6046d474689dd

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

[C] [E] et la société [1] de [Localité 2] et d'ILE-DE-FRANCEC ont été convoqués par lettre recommandée avec accusé de réception à l'audience du 26 mars 2026.

Source officielle
TJ

Chambre 4

6a15f125cdc6046d470644ac

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

2026, l’affaire a été mise en délibéré au 20 Mai 2026.

Source officielle
TJ

Contentieux TJ-10000

6a10bebdcdc6046d479d3999

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

[L] [K], dont le siège social est sis [Adresse 2] non comparante Débats tenus à l’audience du : 2 Mars 2026 Date de délibéré annoncée : 20 Mai 2026 Décison rendue par mise à disposition le :

Source officielle
TJ

1ère Ch-Cab 6 Référés

6a0e3535cdc6046d475dd529

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Appelée à l’audience du 26 mars 2026, l’affaire a fait l’objet d’un renvoi aux fins de conclusions des défendeurs.

Source officielle
TJ

Chambre 26 / Proxi fond

6a0df79dcdc6046d47591526

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

Or, elle fait valoir que les factures des mois de février 2023, mars 2023, avril 2023 n'ont pas été payées par le Syndicat des copropriétaires du [Adresse 3].

Source officielle
TJ

Ch3 Cab1 CTX civil

6a0e1a59cdc6046d475b9eb0

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

L’affaire est mise en délibéré au 20 mai 2026.

Source officielle
TJ

Pôle JCP

6a0cc89fcdc6046d473bd974

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

[A] délivrées le ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ RENDUE LE 19 MAI 2026 AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS Dans l’affaire opposant : DEMANDEUR : S.C.I.

Source officielle
TJ

Chambre des référés

6a0cbcc4cdc6046d473aefc7

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

au cours de laquelle l’affaire a été mise en délibéré au 19 Mai 2026.

Source officielle
TJ

Référés

6a0cbe7ecdc6046d473b0e4a

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

DU 19 Mai 2026 Minute numéro : N° RG 26/00298 - N° Portalis DB3U-W-B7K-PCLM Code NAC : 30B S.C.I. LES BUIS C/ S.A.R.L.

Source officielle
TJ

Surendettement

6a160c0bcdc6046d47084417

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

Jugement du 22 Mai 2026 N° RG 25/00026 - N° Portalis DBZE-W-B7J-JMHK TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NANCY SURENDETTEMENT Jugement prononcé par mise à disposition au greffe le 22 Mai 2026 par Sophie SPENS

Source officielle
TJ

SURENDETTEMENT

6a10c87fcdc6046d479dfd5f

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

IM1/001), dont le siège social est sis [Adresse 9] défaillant *** Débats tenus à l’audience du 19 Mars 2026.

Source officielle
TJ

PC CIVIL

6a0f733bcdc6046d477e3738

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

CREATIS C/ [R] [S] JUGEMENT RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS A l'audience publique du Tribunal judiciaire tenue le 21 Mai 2026; Sous la Présidence de Marie-Astrid MEVEL Juge

Source officielle
TJ

JCP

6a176982cdc6046d47294208

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

DUFOREAU DEBATS : Audience publique du : 17 Mars 2026 JUGEMENT : Réputé contradictoire et en premier ressort prononcé par la mise à disposition au greffe le 22 Mai 2026 par Manon REMY, Présidente

Source officielle
TJ

ST AVOLD CIVIL

6a0f6850cdc6046d477d550a

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

L’affaire a été appelée et retenue à l’audience du 12 mars 2026. Le demandeur a maintenu ses prétentions.

Source officielle
TJ

PC CIVIL

6a0f7334cdc6046d477e36ae

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

2026 [J] [G] [M] C/ [Q] FLOA BANK JUGEMENT RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS A l'audience publique du Tribunal judiciaire tenue le 21 Mai 2026; Sous la Présidence de Marie-Astrid

Source officielle
TJ

JCP FOND

6a0e3378cdc6046d475db19e

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Un état des lieux de sortie contradictoire a été réalisé le 15 mai 2025.

Source officielle
TJ

PROCEDURES SIMPLIFIEES

6a1f4d55cdc6046d47e0dfde

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

L’affaire a été mise en délibéré au 19 mai 2026.

Source officielle
TJ

Section des Référés

6a0e0f37cdc6046d475ac41c

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

2026 Ordonnance rendue par mise à disposition au greffe le 18 Mai 2026 EXPOSE DU LITIGE Suivant devis signé le 11 mars 2024, Madame [V] [O] a confié à la société Constructions Ecologiques et Energétiques

Source officielle
TJ

JCP - CIVIL2

6a10aaa9cdc6046d479bad13

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

2026 et mise en délibéré au 19 Mai 2026 date à laquelle la présente décision est rendue par mise à disposition au greffe

Source officielle

Page 62 sur 4139

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.