CodexAI
AND
OR
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"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème Chbre Cab A2
66479f7dd9abb6262fe01300
4 avril 2024
Le coude de la canalisation en partie basse ne s'appuie pas totalement sur la dalle béton, une lame de couteau pouvant être glissée entre les deux.
Affaires Contentieuses
69dd41b9cdc6046d471faf15
10 avril 2026
externe droit et arrachement de l’insertion proximale du ligament latéral interne au niveau de la face interne et postérieure du condyle interne du fémur droit, la fracture des os propres du nez et de la lame
PCP JCP ACR fond
663136f919f939ca6242dc55
23 avril 2024
En effet, dans son mail, il évoque simplement « je viens d’avoir le permis et je dois lancer l’appel d’offre, sélectionner les entreprises, terminer le projet de décoration… et rénover-construire. », ce
19ème chambre civile
6633da37c0d3e3fe99d177e9
30 avril 2024
EXPOSE DU LITIGE Le 25 décembre 2004 sur l’autoroute A63 en direction des Landes au niveau de la commune d’[Localité 22], M.
7ème CHAMBRE CIVILE
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2 juillet 2024
caractère esthétique lié à un défaut de raccordement (absence de joint souple ou de baguette) qui nécessite la pose de baguettes 1/4 de rond à la jonction des poutres et des plaques de plâtre ; - les lames
GNAL SEC SOC: CPAM
AIX-EN-PROVENCEc/DEFENDEUR
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8 janvier 2025
fractures, notamment: au niveau crânio-facial, d'une fracture complexe temporo pariétale gauche, d'un hématome extradural temporal gauche, d'une fracture tripode gauche (os de la joue), d'une fracture de la lame
660ef067fbb79e8fd3d32ef2
2 avril 2024
versés aux débats les éléments suivants : Le compte-rendu des urgences de l’hôpital daté du 22 septembre 2023, un compte rendu de radiologie du 22 septembre 2020 concluant à une fracture partielle de la lame
Chambre 3 Cabinet 1
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19 mai 2026
du matériel et des accessoires · La mise à disposition d'une aire de montage (bungalow de chantier) · L'accès aux lieux libres et dégagés · Le contrôle par un organisme officiel si nécessaire · Les lances
Chambre 1 Cabinet 0
6a0cc74fcdc6046d473bbe17
18 mai 2026
Il précise s’être entretenu avec [I] [S] quant aux faits en cause, et que ce dernier lui avait alors précisé que l’élève [Q] [U] avait lancé sur lui “un papier” et lui avait porté “des coups de raquette
2ème chambre 2ème section
68e409d0681ed727f2a4478a
2 octobre 2025
et 1.0880 euros ne sont justifiées par aucun document, et qu’aucun lien n’existe entre le paiement de ces sommes et sa prétendue faute, dès lors qu’au lieu d’attendre qu’elle se rende sur place, il a lancé
POLE CIVIL - Fil 3
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6 janvier 2026
de film anti-végétation sous la terrasse bois L’expert a constaté que le film anti-végétation posé sous la terrasse bois ne remplit pas son rôle, dès lors que des mauvaises herbes passent entre les lames
1ère Chambre
689278614f3b740d627b7f8c
7 juillet 2025
incluant une allée d’accès à ce bois, cadastrée section B numéros [Cadastre 11] et [Cadastre 13], d’autre part à monsieur [TN] [D] et madame [CP] [F] épouse [D], son gendre et sa fille, une parcelle de lande
8ème Chambre
6709783d06866c0645d409f8
10 octobre 2024
c- Dans le dossier [H] Le syndicat des copropropriétaire reproche au syndic d’avoir tardé à lancer la procédure judiciaire en recourement des charges de copropriété impayées et d’avoir multiplié les frais
Service des référés
668c2e70894f7f4d2e0a9186
8 juillet 2024
point de savoir si le bien immobilier est réparable, dans quels délais, à quelles conditions et à quel coût au regard d’une réparation tenant compte des normes en vigueur ; o Autoriser les parties à lancer
Quatrième Chambre
6786b686df5b5c7d10ca52c1
13 janvier 2025
par une tierce personne non spécialisée est justifiée pour les bains quotidiens de l’enfant à l’étage, et pour une moyenne de six changes par jour, sachant que Madame [L] peut recourir à une table à langer
8ème chambre 1ère section
6786b8d0df5b5c7d10ca58ab
14 janvier 2025
CABINET PG LANCE & CIE, elle-même représentée par la société SDPF SAS, Président élu à cette fonction le 15 novembre 2019, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité
8ème chambre 2ème section
678aad535289c7662ca2c565
9 janvier 2025
Une fois l’accord de principe obtenu, et avant tout lancement effectif des travaux, le Syndicat des copropriétaires devra notifier aux époux [D], au moins huit jours à l’avance, la date prévue pour le
1ère CHAMBRE CIVILE
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16 janvier 2024
Il dément s’être fait passer pour le dirigeant d’une société commerciale, exerçant avec d’autres graphistes en free lance sous la “bannière” TEMPEZ CREATIONS.
18° chambre 2ème section
658dcb99e5473c8abb618dd3
28 décembre 2023
SOCIÉTÉ CIVILE IMMOBILIÈRE FANJA (RCS Paris 428 434 401) [Adresse 5] [Localité 4] représentée par Maître Frédéric LALLEMENT de la SELARL BDL Avocats, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire
4ème Chambre
6a0cbdfbcdc6046d473b0552
. […] b) Parquets, moquettes et autres revêtements de sol : Encaustiquage et entretien courant de la vitrification ; Remplacement de quelques lames de parquets et remise en état, pose de raccords de moquettes
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