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1 362 résultats pour « Lane »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

3ème Chbre Cab A2

66479f7dd9abb6262fe01300

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

Le coude de la canalisation en partie basse ne s'appuie pas totalement sur la dalle béton, une lame de couteau pouvant être glissée entre les deux.

Source officielle
TJ

Affaires Contentieuses

69dd41b9cdc6046d471faf15

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

externe droit et arrachement de l’insertion proximale du ligament latéral interne au niveau de la face interne et postérieure du condyle interne du fémur droit, la fracture des os propres du nez et de la lame

Source officielle
TJ

PCP JCP ACR fond

663136f919f939ca6242dc55

T. Judiciaire

23 avril 2024

23 avril 2024

En effet, dans son mail, il évoque simplement « je viens d’avoir le permis et je dois lancer l’appel d’offre, sélectionner les entreprises, terminer le projet de décoration… et rénover-construire. », ce

Source officielle
TJ

19ème chambre civile

6633da37c0d3e3fe99d177e9

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

EXPOSE DU LITIGE Le 25 décembre 2004 sur l’autoroute A63 en direction des Landes au niveau de la commune d’[Localité 22], M.

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

668d7b4253e3bdd077851d82

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

caractère esthétique lié à un défaut de raccordement (absence de joint souple ou de baguette) qui nécessite la pose de baguettes 1/4 de rond à la jonction des poutres et des plaques de plâtre ; - les lames

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

AIX-EN-PROVENCEc/DEFENDEUR

678020209c3ba90f51dc2417

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

fractures, notamment: au niveau crânio-facial, d'une fracture complexe temporo pariétale gauche, d'un hématome extradural temporal gauche, d'une fracture tripode gauche (os de la joue), d'une fracture de la lame

Source officielle
TJ

19ème chambre civile

660ef067fbb79e8fd3d32ef2

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

versés aux débats les éléments suivants : Le compte-rendu des urgences de l’hôpital daté du 22 septembre 2023, un compte rendu de radiologie du 22 septembre 2020 concluant à une fracture partielle de la lame

Source officielle
TJ

Chambre 3 Cabinet 1

6a0ccf45cdc6046d473c6116

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

du matériel et des accessoires · La mise à disposition d'une aire de montage (bungalow de chantier) · L'accès aux lieux libres et dégagés · Le contrôle par un organisme officiel si nécessaire · Les lances

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 0

6a0cc74fcdc6046d473bbe17

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

Il précise s’être entretenu avec [I] [S] quant aux faits en cause, et que ce dernier lui avait alors précisé que l’élève [Q] [U] avait lancé sur lui “un papier” et lui avait porté “des coups de raquette

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

68e409d0681ed727f2a4478a

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

et 1.0880 euros ne sont justifiées par aucun document, et qu’aucun lien n’existe entre le paiement de ces sommes et sa prétendue faute, dès lors qu’au lieu d’attendre qu’elle se rende sur place, il a lancé

Source officielle
TJ

POLE CIVIL - Fil 3

6984116bcdc6046d47f586ad

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

de film anti-végétation sous la terrasse bois L’expert a constaté que le film anti-végétation posé sous la terrasse bois ne remplit pas son rôle, dès lors que des mauvaises herbes passent entre les lames

Source officielle
TJ

1ère Chambre

689278614f3b740d627b7f8c

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

incluant une allée d’accès à ce bois, cadastrée section B numéros [Cadastre 11] et [Cadastre 13], d’autre part à monsieur [TN] [D] et madame [CP] [F] épouse [D], son gendre et sa fille, une parcelle de lande

Source officielle
TJ

8ème Chambre

6709783d06866c0645d409f8

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

c- Dans le dossier [H] Le syndicat des copropropriétaire reproche au syndic d’avoir tardé à lancer la procédure judiciaire en recourement des charges de copropriété impayées et d’avoir multiplié les frais

Source officielle
TJ

Service des référés

668c2e70894f7f4d2e0a9186

T. Judiciaire

8 juillet 2024

8 juillet 2024

point de savoir si le bien immobilier est réparable, dans quels délais, à quelles conditions et à quel coût au regard d’une réparation tenant compte des normes en vigueur ; o Autoriser les parties à lancer

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

6786b686df5b5c7d10ca52c1

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

par une tierce personne non spécialisée est justifiée pour les bains quotidiens de l’enfant à l’étage, et pour une moyenne de six changes par jour, sachant que Madame [L] peut recourir à une table à langer

Source officielle
TJ

8ème chambre 1ère section

6786b8d0df5b5c7d10ca58ab

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

CABINET PG LANCE & CIE, elle-même représentée par la société SDPF SAS, Président élu à cette fonction le 15 novembre 2019, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité

Source officielle
TJ

8ème chambre 2ème section

678aad535289c7662ca2c565

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Une fois l’accord de principe obtenu, et avant tout lancement effectif des travaux, le Syndicat des copropriétaires devra notifier aux époux [D], au moins huit jours à l’avance, la date prévue pour le

Source officielle
TJ

1ère CHAMBRE CIVILE

65a6d34947251e2b24234834

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

Il dément s’être fait passer pour le dirigeant d’une société commerciale, exerçant avec d’autres graphistes en free lance sous la “bannière” TEMPEZ CREATIONS.

Source officielle
TJ

18° chambre 2ème section

658dcb99e5473c8abb618dd3

T. Judiciaire

28 décembre 2023

28 décembre 2023

SOCIÉTÉ CIVILE IMMOBILIÈRE FANJA (RCS Paris 428 434 401) [Adresse 5] [Localité 4] représentée par Maître Frédéric LALLEMENT de la SELARL BDL Avocats, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire

Source officielle
TJ

4ème Chambre

6a0cbdfbcdc6046d473b0552

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

. […] b) Parquets, moquettes et autres revêtements de sol : Encaustiquage et entretien courant de la vitrification ; Remplacement de quelques lames de parquets et remise en état, pose de raccords de moquettes

Source officielle

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