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1 746 résultats pour « clinique psychiatrique »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

J.L.D. HSC

661ebc38a0f6350336348569

T. Judiciaire

16 avril 2024

16 avril 2024

Hélène SAPEDE, juge des libertés et de la détention au tribunal judiciaire de BOBIGNY, assisté de Lucie BEAUROY-EUSTACHE, greffier, avons rendu la décision suivante concernant: LA PERSONNE EN SOINS PSYCHIATRIQUES

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

686843614965b5d9df327825

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Madame [T] [U] née le 15 Juin 1990 à [Adresse 1] [Localité 2] actuellement hospitalisée sans consentement au CHU de NIMES depuis le 26 juin 2025; Vu la décision portant admission en soins psychiatriques

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

65ce60530596c9bad003d621

T. Judiciaire

10 janvier 2024

10 janvier 2024

devant Nous, Marie PESSIS, Vice-Président au Tribunal judiciaire de Bordeaux, Juge des libertés et de la détention assisté de Pollyana MUHEL, greffier , siégeant au Centre Hospitalier Spécialisé Psychiatrique

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

661824b54e82250580d1f8e5

T. Judiciaire

11 avril 2024

11 avril 2024

Aurore SANTISTEVE, juge des libertés et de la détention au tribunal judiciaire de BOBIGNY, assisté de Caroline ADOMO, greffier, avons rendu la décision suivante concernant: LA PERSONNE EN SOINS PSYCHIATRIQUES

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

669e9d97e2a18bd08ce38cf7

T. Judiciaire

19 juillet 2024

19 juillet 2024

Le 8 juillet 2024, le directeur du CENTRE HOSPITALIER [6] a prononcé la décision d’admission en soins psychiatriques de Madame [C] [V].

Source officielle
TJ

J.L.D. - HO

68e7a533033cf481c39a45ae

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

PERSONNE FAISANT L’OBJET DES SOINS Monsieur [P] [M] né le 04 Février 1984 à [Localité 4] [Adresse 1] [Localité 2] Non comparant, son état clinique ne nécessitant plus le maintien de la mesure de soins

Source officielle
TJ

J.L.D. - HO

68e95b4e3ea43407b910f6cc

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

PERSONNE FAISANT L’OBJET DES SOINS Madame [R] [C] née le 29 Avril 1999 à [Localité 4] [Adresse 1] [Localité 2] Non comparant, son état clinique ne nécessitant plus le maintien de la mesure de soins psychiatriques

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

6a0e2f66cdc6046d475d5505

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

psychiatrique que si : 1° ses troubles rendent impossible son consentement ; 2° son état impose des soins immédiats assortis soit d'une surveillance médicale constante justifiant une hospitalisation

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

6a0e2f60cdc6046d475d5471

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

psychiatrique que si : 1° ses troubles rendent impossible son consentement ; 2° son état impose des soins immédiats assortis soit d'une surveillance médicale constante justifiant une hospitalisation

Source officielle
TJ

Juge des libertés détent

69e7df46cdc6046d470ffe1f

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

LE DIRECTEUR DU CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE Direction du pôle psychiatrique [Adresse 1] [Localité 1] Non comparant PERSONNE ADMISE EN SOINS PSYCHIATRIQUES SANS CONSENTEMENT Monsieur [I] [W] né

Source officielle
TJ

JUGE DES LIBERTES

69600c83cdc6046d47ab3eda

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

L’office du juge judiciaire implique un contrôle relatif à la fois à la régularité de la décision administrative d’admission en soins psychiatriques sans consentement et au bien-fondé de la mesure, en

Source officielle
TJ

Juge des libertés détent

6947546875782d5f0615eb8a

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

LE DIRECTEUR DU CENTRE HOSPITALIER DE [Localité 11] [Adresse 2] [Adresse 10] [Localité 4] Non comparant PERSONNE ADMISE EN SOINS PSYCHIATRIQUES SANS CONSENTEMENT Madame [N] [W] [X] née le 29 Novembre

Source officielle
TJ

JUGE DES LIBERTES

6980c527cdc6046d47a343c3

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

L’office du juge judiciaire implique un contrôle relatif à la fois à la régularité de la décision administrative d’admission en soins psychiatriques sans consentement et au bien-fondé de la mesure, en

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

6866c688d33109fd079aa53e

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Il présente également un craving au tabac et au cannabis renforçant l’instabilité de son tableau clinique.

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

67783274e5fcd6312332d15a

T. Judiciaire

3 janvier 2025

3 janvier 2025

président en application de l’article R. 213-12-2 du code de l’organisation judiciaire, assisté de Lucie BEAUROY-EUSTACHE, greffier, avons rendu la décision suivante concernant: LA PERSONNE EN SOINS PSYCHIATRIQUES

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

66fc37e92416523b99573ae1

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

Hélène ASTOLFI, juge des libertés et de la détention au tribunal judiciaire de BOBIGNY, assistée de Sagoba DANFAKHA, greffier, avons rendu la décision suivante concernant: LA PERSONNE EN SOINS PSYCHIATRIQUES

Source officielle
TJ

Juge libertés & détention

6706d8bff1d01e3c86f3e56c

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

N° RC 24/01766 Minute n° 24/724 _____________ Soins psychiatriques relatifs à M.

Source officielle
TJ

Juge libertés & détention

67097bbe06866c0645d469db

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

N° RC 24/01842 Minute n° _____________ Soins psychiatriques relatifs à Mme [V] [S] [P] ________ HOSPITALISATION A LA DEMANDE D'UN TIERS (en URGENCE) MINUTES DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

6682ef2ad7288dcb2a015abb

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

Le médecin conclut à la nécessité de maintenir l’hospitalisation complète de Madame [R] [K] afin de poursuivre l’évaluation clinique et l'adaptation thérapeutique en cours.

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

6682ef2bd7288dcb2a015acf

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

Son état clinique s'est nettement amélioré et ne justifie plus le maintien de la mesure.

Source officielle

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