grand bassin : L'expert judiciaire a relevé que les deux échelles d'accès au grand bain étaient fixées sur les montants par un seul boulon et que les boulons de fixation des montants n'étaient pas serrés

1er de l'article 10 ci-dessus rendue nécessaire par un changement de l'usage d'une ou plusieurs parties privatives; f) Les travaux d'économies d'énergie ou de réduction des émissions de gaz à effet de serre

Les verrières ont un effet de loupe et de serre sur cette partie commune de l’immeuble.

Président de l’Association des commerçants des [Adresse 7] a indiqué que « la clientèle des commerces sous les arches sont les touristes de la classe moyenne des pays étrangers voyageant avec un budget serré

Monsieur [L] [E] ne conteste pas l'existence de ces violences, indique les regretter, mais précise que lors de cette soirée-là, il « a cherché à faire taire son épouse » et « a bêtement, avec ses doigts, serré

Dans la partie bilan situationnel, le docteur [Y] relève que Monsieur [O] déclare un «port de prothèse de 7h à 18h, particulièrement serrée pour limiter l’intensité de l’algo-hallucinose » et que « dans

L'oeuvre est peinte sur une toile fine serré, préalablement couverte d’une préparation brunâtre diluée.

BOURGIER, - la SELAS CABINET FOLLET RIVOIRE COURTOT AVOCATS, - la SELARL CABINET FORT ET ASSOCIES, - la SELARL FAYOL AVOCATS, - Me Dominique FLEURIOT, - la SELARL RETEX ALMODOVAR AVOCATS, - la SELARL SEDEX

[O] [F] a été pris en charge au titre du risque accident du travail, que le montant définitif des prestations servies s'élève au 12 décembre 2025 à la somme de 4.687,34 € dont 1.672,30 € au titre des frais

société BAGGIONI - 12 « plomberie sanitaire » et 14 « VMC » confiés à la société ALPES ENERGIE - 11A « chapes » confié à la société BURDET SOLS CHAPES - 16 « électricité chauffage » confié à la société SEME

social est sis [Adresse 3] représentée par Maître Olivia ZIMMERMANN de la SELARL ORION AVOCATS & CONSEILS ZIMMERMANN & ASSOCIES, avocat postulant, avocat au barreau de MULHOUSE, vestiaire : 27 et Maître Serge

du 2 juillet 2024 et de Fabien DUPLOUY, greffier, lors du prononcé ENTRE : Mutuelle MACIF dont le siège social est sis [Adresse 5] représentée par Maître Flavie MARIS-BONLIEU de la SCP BOUAZIZ - SERRA

l'affaire enrôlée sous le N° RG 22/01222 - N° Portalis DB2Y-W-B7G-CCRVG ; PARTIES EN CAUSE DEMANDEUR Monsieur [E] [D] [Adresse 13] [Localité 9] représenté par Maître Brice AYALA de la SCP BOUAZIZ - SERRA

16 Novembre 1947 à [Localité 97], demeurant [Adresse 42] - [Localité 55] représentée par Maître Mélanie ELETTO, avocat au barreau de LYON Monsieur [TG] [RP] né le 02 Octobre 1952 à [Localité 84] (SERBIE

il lui soit donné acte de ce qu’il exerce son droit de rétention sur le matériel que la société Inphonie lui a livré et ce, jusqu’à ce que son ancien photocopieur de marque Konica Minolta C 258 N° de série

En 2025, Wakam a constaté, via son sous-traitant gestionnaire de sinistre, une série de défaillances graves dans l'exécution du contrat et surtout que la société LMZ Courtage a été radiée le 7 mars 2025

et rendue nécessaire pour garantir la largeur de l’accès au niveau du virage, au sens de l’article 684 al 2 du code civil ; la déportation du virage d’1m2 sur le fonds AL 222, rendrait ce virage trop serré

[I] [O], né le 31 mai 2003 à BASTIA, demeurant Les Collines - Chemin du Fenaghju - 20600 FURIANI représenté par Maître Laurence GAERTNER DE ROCCA SERRA de la SELEURL LEXIMAE, avocats au barreau de BASTIA

régulier Appelé(s) en la cause: DÉBATS : À l'audience publique du 15 Mai 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : BOUAFFASSA Myriam, Juge Assesseurs : VESPA Serge

Portalis DBXJ-W-B7J-IYWZ JUGEMENT N° 25/511 JUGEMENT DU 07 Octobre 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Catherine PERTUISOT Assesseur salarié : David DUMOULIN Assesseur non salarié : Eliane SERRIER