En l'espèce, l'association Qualifelec subit un préjudice financier, cette dernière ayant réalisé d'importants investissements publicitaires, comme en témoigne son compte de résultat pour l'année 2017-2018

En l'espèce, l'association Qualifelec subit un préjudice financier, cette dernière ayant réalisé d'importants investissements publicitaires, comme en témoigne son compte de résultat pour l'année 2017-2018

En l'espèce, l'association Qualifelec subit un préjudice financier, cette dernière ayant réalisé d'importants investissements publicitaires, comme en témoigne son compte de résultat pour l'année 2017-2018

En l'espèce, l'association Qualifelec subit un préjudice financier, cette dernière ayant réalisé d'importants investissements publicitaires, comme en témoigne son compte de résultat pour l'année 2017-2018

Il fait valoir que la saisine de la présente juridiction pour demander une remise en état, au bout de six ans d’existence connue de la mezzanine, témoigne de l’absence de perturbation subie par la copropriété

Madame [Y] [P] le 13 juillet 2022 était affecté de vices – saturation du filtre à particules, mauvais positionnement du pare chaleur et problèmes d’étanchéité du moteur – suffisamment graves, comme en témoigne

pas sincère car elle s'inscrit dans un contexte contentieux aigu et de demande de séquestre des capitaux détenus au titre d'une assurance-vie ; que maître [X], notaire historique de monsieur [P], a témoigné

clichés dynamiques du rachis lombaire du 26 octobre 2017 mettent en évidence un bâillement de L4-L5 à gauche avec également un bâillement postérieur de L4-L5 accru à la flexion antérieure qui selon lui témoigne

En l'espèce, il ressort du décompte versé aux débats que Monsieur [C] [N] [J] a effectué des versements réguliers depuis la délivrance du commandement de payer, ce qui témoigne d'une volonté de reprise

Il ne peut, durant son mandat et devant aucune juridiction ou autorité administrative française, être requis de témoigner non plus que faire l'objet d'une action, d'un acte d'information, d'instruction

situ et en présence d’autres animaux, dont des veaux, est inopérant tout comme les digressions de Monsieur [G] [S] sur la présence de loups dans le secteur, sur l’attestation du vétérinaire qui a témoigné

il a précisé qu'étant donné la vétusté de la toiture, le courant zinc aurait dû faire l'objet d'un remplacement pur et simple au lieu de reprises ponctuelles par résine et feuilles auto-adhésives, témoignant

du syndic représentant le syndicat des copropriétaires du [Adresse 9] - que le mur séparant l'immeuble du [Adresse 9] de l'immeuble du [Adresse 8] présente des fissures importantes des deux côtés témoignant

Madame [E] [P] produit aux débats plusieurs comptes-rendus ou attestations médicales témoignant de la réalité des préjudices et des séquelles dont elle reste atteinte.

manifesté par le refus initial de prise en charge dépourvu de fondements probatoires suffisants et de facto excessifs, puis par l’évolution de l’argumentaire de l’assureur au cours de la procédure témoignant

Il n'est pas démontré en revanche de refus caractérisés de la part de bailleurs ou professionnels de l'immobilier, les seules annonces produites n'en témoignant pas, ni de la capacité financière de celui-ci

Bien que, à la lecture des expertises produites, il soit fait état d’un suivi psychiatrique situé entre 2007 et 2009, le tribunal note qu’aucune pièce témoignant d’un suivi médical physique ou psychique

inhabituel des deux virements litigieux, la destination internationale de ceux-ci et le nombre très limité des opérations effectuées depuis le compte bancaire de la SCI BON RETOUR sont des indices témoignant

Les contestations demeurant autour de la réalisation des travaux ont du reste, fait l’objet de nombreux jeux d’écriture dans le cadre de la présente instance, témoignant de la difficulté à évaluer si les

Il existe déjà une microalbuminurie témoignant d'une probable néphropathie diabétique débutante à fonction rénale conservée. – Un syndrome dépressif chronique associant ralentissement cognitif, péjoration