De même, si le Docteur [I] relève que la perte de force du quadriceps n’est pas quantifiée sur une échelle de zéro à cinq, comme enseigné dans la médecine selon lui, il convient de relever qu’il a bien

connaître des comptes et la tenue de celle-ci, les pièces justificatives des charges de copropriété, notamment les factures, les contrats de fourniture et d'exploitation en cours et leurs avenants, la quantité

mine a minima dans certains joints, même si elle précise que tous les joints n’étaient pas amiantés, mais également dans le système de freinage des convoyeurs blindés même si elle fait état d'une quantité

mine a minima dans certains joints, même si elle précise que tous les joints n’étaient pas amiantés, mais également dans le système de freinage des convoyeurs blindés même si elle fait état d'une quantité

En l'espèce, les souffrances endurées ont été quantifiées à 1,5/7 par l’expert.

[R] indique au titre du descriptif des travaux réparatoires que ceux-ci “concernent la terrasse accessible occupée par Madame [S] et celle occupée par Madame [K]”, que “les sondages ont montré une quantité

une somme d'argent ou à lui livrer un bien fongible ne fait preuve que s'il comporte la signature de celui qui souscrit cet engagement ainsi que la mention, écrite par lui-même, de la somme ou de la quantité

suivants du code de la consommation, disposent que « le bien est conforme au contrat s'il répond notamment, le cas échéant, aux critères suivants : 1° Il correspond à la description, au type, à la quantité

6.7 du contrat stipule que jusqu'à la date d'expiration ou de résiliation du bail, le preneur devra garnir et tenir constamment garnis le local commercial de matériel, mobilier et marchandises en quantité

, leur incidence sur la capacité fonctionnelle et éventuellement la fréquence de leur renouvellement, - dire si des soins postérieurs à la consolidation sont nécessaires, en indiquer la nature, la quantité

En application des dispositions des articles 1902 et 1905 du Code civil, l’emprunteur est tenu de rendre les choses prêtées, en même quantité et qualité, et au terme convenu et il est permis de stipuler

Aux termes de l’article 1902 du code civil, “L’emprunteur est tenu de rendre les choses prêtées, en même quantité et qualité, et au terme convenu.”

L 217-4 du code de la consommation dispose que : « Le bien est conforme au contrat s'il répond notamment, le cas échéant, aux critères suivants : 1° Il correspond à la description, au type, à la quantité

L’expert leur indique à ce propos : « De même au vu de la quantité délivrée à la pompe et du nombre important de véhicule, y compris votre véhicule secondaire, il nous a été confirmé qu’aucun autre incident

constatés ; - déterminer, par comparaison entre les travaux prévus contractuellement et ceux réalisés, s’il existe un défaut de conformité, notamment concernant la nature des travaux ou la qualité et la quantité

Là encore, ce bon à tirer n’est pas produit et les échanges de courriels ne permettent pas de connaître les quantités commandées. Dans ces conditions M.

Ainsi, la quantité d'eau consommée ne saurait être présumée, ni établie sur la seule base d'une mention manuscrite du bailleur, sans aucun justificatif annexé.

condamnation présente au dossier attestent du fait que ce dernier a utilisé le logement, objet de la présente procédure, pour stocker des produits stupéfiants et notamment des médicaments dans des quantités

L’expert relève : le préjudice d’agrément est « tout à fait notable notamment en terme de qualité et de quantité des capacités de marche ainsi que sur l’activité de danse grecques pratiquée avant le fait

fond a minima dans certains joints, même si elle précise que tous les joints n’étaient pas amiantés, mais également dans le système de freinage des convoyeurs blindés même si elle fait état d'une quantité