La société PACK CREATION et la société PURE INGENIERIE ont conclu le 25 janvier 2017 une convention de co-traitance sous forme de groupement conjoint dont la société PACK CREATION était désignée mandataire

Il a indiqué ne pas avoir de suivi ni de traitemnt à l’extérieur. Il a exprimer son souhait de sortir de l’hôpital.

La salariée a effectué des mouvements compatibles avec ses fonctions de coordinatrice caisse accueil et la dégradation de son état de santé serait survenue alors qu’elle traitait des tâches administratives

La société Norpac a, par acte sous seing privé du 3 janvier 2013, confié la sous-traitance des travaux d'étanchéité à la société Nord Asphalte, assurée auprès de la SMABTP.

différentes pendant 8 heures par jour, soit qu’il travaillerait pendant 24 heures, ou qu’il poserait du parquet, des fenêtres... alors que ces prestations sont réalisées par les entreprises de sous-traitance

lors qu’est établi un intérêt manifeste à pouvoir opposer à la compagnie MAAF ASSURANCES SA les résultats de l’expertise déjà ordonnée ; en l’occurrence il est justifié de ce qu’un contrat de sous-traitance

Le médecin traitant est informé de cette décision ".

La société Loft 21 est quant à elle intervenue en qualité de sous-traitante de la société Home déco pour des travaux de rénovation et d’extension du manoir, mais également en direct avec les maîtres d’

* Le fait de ne pas implanter la même valve à un patient, lui-même médecin, qui en avait exprimé expressément le désir, ainsi que son cardiologue traitant, alors que cette valve avait parfaitement et durablement

En l’occurence le [9] a rendu le 11 septembre 2024 un avis, après avoir pris connaissance de la demande motivée présentée par la victime, du certificat établi par le médecin traitant, de l’avis motivé

iard santé fait valoir l’exclusion visée à l’article 9 des conditions générales relative aux dommages subis par les biens fournis et mis en oeuvre et les ouvrages réalisés par l’Assuré ou ses sous-traitants

du contrat au terme duquel elle est intervenue pour des travaux de renforcement de sol dans le cadre du chantier de rénovation entrepris par la société ACIA AUTOMOTIVE, d’abord en qualité de sous-traitant

[W] [P] le 06 octobre 2022, en tant que médecin traitant de sa sœur, que Mme [S] [P] épouse [Z] est atteinte de : « Troubles bipolaires avec accès mélancolique en alternance avec des phases d’accès maniaques

Elle explique que ce technicien a relevé que les dégradations de l’escalier étaient attribuables au racines traçantes, estimant le coût des réparation à la somme de 12.460 euros et précisant que la croissance

Aucun acte n'est d'ailleurs signalé comme étant irréalisable par le médecin traitant qui ne mentionne pas non plus la nécessité d'une assistance pour ces actes. 

ordonnées à la demande de tout intéressé, sur requête ou en référé. » la Société AREBAT, SARL, a donc un intérêt légitime à ce que la Société METARGUARDA INDUSTRIA METALURGICA LDA , sa société sous-traitants

Elle fait connaître également cette intention au médecin traitant.

Elle explique avoir été si choquée que son médecin traitant lui a prescrit, dès le 11 mars 2020, un arrêt de travail pour maladie non professionnelle, qui a été prolongé jusqu'au moment où a été établi

Le Dr [J], médecin traitant de l’assurée, indique, dans un courrier en date du 27 juin 2022, que Mme [X] « présente des troubles fonctionnels des deux mains malgré quatre interventions chirurgicales au

Le Dr [W], médecin traitant de l’assurée, indique, dans un courrier en date du 27 juin 2022, que Mme [Z] « présente des troubles fonctionnels des deux mains malgré quatre interventions chirurgicales au