- le 12 mai 2015 : ces dernières modifications ont été validées, - le 28 mai 20145, le maître de l’ouvrage a sollicité de nouvelles modifications : épaisseur des cloisons, escaliers d’accès avec ascenseur

alcooliques toute la nuit, jets de bouteilles en verre cassées, sonneries intempestives, tambourinements à la porte, détritus jetés au sol (mégots, canettes, déchets alimentaires... ), fumer dans les escaliers

Il n’en demeure pas moins que cette dernière, travaillant à la gare de [Localité 18] une fois par semaine, devait emprunter les escaliers, aucun ascenseur n’étant en service à la date de déclaration de

Aux termes de l'état descriptif de division, le lot n°435 était désigné comme suit : "Situé au 6ème étage de la " Maison [Adresse 7] ", accès par l'ascenseur 5 jusqu'au 5ème étage et par l'escalier principal

Accès à l'étage par un escalier en colimaçon. À l'étage : deux chambres. Surface habitable 52,10 m². Chauffage électrique et par poêle à bois.

versés aux débats par les parties que l’incendie a entraîné la destruction du garage et de sa toiture, d’une partie de la cuisine, de l’arrière-cuisine et de sa couverture, d’une partie de l’étage, des escaliers

Ces travaux sont décrits comme suit dans l’acte de vente : Alimentation électrique de la cuisine du second étage, installation de va-et-vient dans l’escalier, dépose de radiateurs et pose de luminaires

conditions suivantes : « Conditions exclusives d’application de votre garantie vol – vandalisme intérieur Vous* devez établir par tout moyen les circonstances du vol commis : par effraction ou escalade

savoir : - le lessivage du plafond de la cuisine, des murs de la salle d’eau, de la salle de bain et de la chambre, - la peinture des murs de la cuisine, du dégagement, du séjour, et de la cage d’escalier

Marseille EXPOSE DU LITIGE Suivant acte sous signature privée du 26 février 2013, la société SOGIMA a donné à bail à Monsieur [X] [W] un appartement situé [Adresse 3], bâtiment 5, escalier

réparation du système électrique de la porte d’entrée principale (assemblée générale du 12 septembre 2024, résolutions n°13.2 et 13.6), traitement contre les insectes à larves xylophages dans la cage d’escalier

privatifs auprès de la SCCV CHUEL ZOLA 2020, se sont plaints auprès d'elle de divers désordres et non conformités, notamment d'infiltration d'eau dans leur logement depuis la toiture au niveau de la cage d'escalier

existant sont des actions pétitoires qui ne peuvent être traitées que par un tribunal judiciaire, sachant que trois d’entre elles (descente d’eau pluviale, câble téléphonique et fixation de rampe d’escalier

Dans le dernier état de ses demandes restant inchangées elle fait valoir la nature d’ouvrage de la construction maçonnée associant parpaings et ciment venant s’encastrer sous l’escalier d’accès à l’habitation

Il est en effet relevé que ces parcelles ont fait l’objet d’une délimitation partielle en l’état de la présence sur celles-ci, de bâtiments existants et notamment une cage d’escalier desservant les parties

En l’espèce, au soutien de ses demandes, Madame [H] [O] verse un procès-verbal de constat d’huissier du 29 juin 2021 établissant qu’une caméra a été installée au septième étage dans la cage d’escalier,

notamment des branchements en appliques, installer un lavabo dans la salle d’eau, installer un dispositif de sécurité permettant d'enjamber la poutre précédant la porte palière, installer une rampe d'escalier

[N] ont voté contre les résolutions n° 43, 44, 45, 46, 47, adoptées par cette assemblée générale, ayant trait à la réalisation de travaux en parties communes, relatifs au hall, à l'escalier principal et

Les lieux sont désignés ainsi : “- Au rez de chaussée : une boutique avec monte charge et arrière-boutique avec escalier intérieur desservant le premier sous-sol et wc, et au fond, une pièce. - Au sous-sol

Monsieur [C] [X] [N] né le 13 Janvier 1955 à [Localité 8] [Adresse 4] [Localité 3] 2 - Monsieur [G] [T] [R] [N] né le 16 Juin 1961 à [Localité 8] [Adresse 5] [Localité 3] Représentés par Maître Perrine ESCANDE