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JUDICIAIRE DE PONTOISE Chambre de proximité Service civil [Adresse 3] [Localité 5] -------------------- Au greffe du Tribunal judiciaire de Pontoise, le 13 JANVIER 2026 ; Sous la Présidence de Claude BARANES

Source officielle

CHBRE PROX PONTOISE

6975ecc7cdc6046d47a5b11a

T. Judiciaire

13 janvier 2026

JUDICIAIRE DE PONTOISE Chambre de proximité Service civil [Adresse 3] [Localité 4] -------------------- Au greffe du Tribunal judiciaire de Pontoise, le 13 JANVIER 2026 ; Sous la Présidence de Claude BARANES

Source officielle

CHBRE PROX PONTOISE

697c0505cdc6046d472f7bfd

T. Judiciaire

13 janvier 2026

JUDICIAIRE DE PONTOISE Chambre de proximité Service civil [Adresse 2] [Localité 4] -------------------- Au greffe du Tribunal judiciaire de Pontoise, le 13 JANVIER 2026 ; Sous la Présidence de Claude BARANES

Source officielle

JLD

69cef1dfcdc6046d47ea5948

T. Judiciaire

2 avril 2026

Les certificats de la période d’observation relèvent notamment une symptomatologie d'allure psychotique avec une instabilité psychomotrice, une désorganisation psychique, des temps de latence et des barrages

Source officielle

CTX PROTECTION SOCIALE

67b8ffa6f3224acf5828134a

T. Judiciaire

7 janvier 2025

AFFAIRE : [E] [I] [S] / MDPH 31 NAC : 88M TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TOULOUSE POLE SOCIAL JUGEMENT DU 07 JANVIER 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président Odile BARRAL

Source officielle

CTX PROTECTION SOCIALE

68435f40de8a05cb082b7a41

T. Judiciaire

1 avril 2025

W-B7H-RYXF AFFAIRE : S.A.R.L. [2] / [5] NAC : 88C TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TOULOUSE POLE SOCIAL JUGEMENT DU 01 AVRIL 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président Odile BARRAL

Source officielle

Juge Libertés Détention

6776f3b21c1d126b19965546

T. Judiciaire

2 janvier 2025

[D] [C] a été hospitalisé le 24 décembre 2024 à la suite d'un contact méfiant et réticent, de troubles du cours de la pensée avec barrages et attitudes d’écoute, d’hallucinations acousticoverbales dont

Source officielle

J.L.D. HSC

66843f848bcff606d9c39187

T. Judiciaire

2 juillet 2024

Il ressort des certificats médicaux initiaux qu’elle présentait une désorganisation psycho comportementale massive avec des barrages, du fading, des réponses tangentielles, une discordance idéo affective

Source officielle

DROIT COMMUN

686846e54965b5d9df328117

T. Judiciaire

4 juillet 2025

00420 - N° Portalis DB3J-W-B7I-GIIC TRIBUNAL JUDICIAIRE DE POITIERS PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE Selon la procédure orale, sans représentation obligatoire COMPOSITION DU TRIBUNAL PRESIDENT : Madame BARRAL

Source officielle

DROIT COMMUN

686846e64965b5d9df32812a

T. Judiciaire

4 juillet 2025

00321 - N° Portalis DB3J-W-B7J-GTFF TRIBUNAL JUDICIAIRE DE POITIERS PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE Selon la procédure orale, sans représentation obligatoire COMPOSITION DU TRIBUNAL PRESIDENT : Madame BARRAL

Source officielle

DROIT COMMUN

686846e64965b5d9df32812e

T. Judiciaire

4 juillet 2025

01886 - N° Portalis DB3J-W-B7I-GNL6 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE POITIERS PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE Selon la procédure orale, sans représentation obligatoire COMPOSITION DU TRIBUNAL PRESIDENT : Madame BARRAL

Source officielle

J.L.D.

67f416644e0040aa3735cb5b

T. Judiciaire

7 avril 2025

décrit parfaitement la nécessité de maintenir la mesure afin de prévenir un dommage immédiat ou imminent pour le patient ou autrui caractérisé en l’espèce par la persistance de l’état délirant, des barrages

Source officielle

PCP JCP ACR référé

69d7f401cdc6046d47aeb0b6

T. Judiciaire

9 avril 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Aude BARATTE Copie exécutoire délivrée le : à : Maître Frédéric CATTONI Pôle civil de proximité ■ PCP JCP ACR référé

Source officielle

2ème Chambre civile

67f6cc27a9d5adc260622e6b

T. Judiciaire

8 avril 2025

[Adresse 6] [Localité 18] représentée par Me Michèle BARALE, avocat au barreau de NICE, avocat plaidant S.A.R.L.

Source officielle

CHBRE PROX PONTOISE

69680231cdc6046d475143f8

T. Judiciaire

13 janvier 2026

JUDICIAIRE DE PONTOISE Chambre de proximité Service civil [Adresse 2] [Localité 5] -------------------- Au greffe du Tribunal judiciaire de Pontoise, le 13 JANVIER 2026 ; Sous la Présidence de Claude BARANES

Source officielle

CHBRE PROX PONTOISE

69cc2c41cdc6046d47a8c686

T. Judiciaire

6 janvier 2026

JUDICIAIRE DE PONTOISE Chambre de proximité Service civil [Adresse 1] [Localité 2] -------------------- Au greffe du Tribunal judiciaire de Pontoise, le 06 JANVIER 2026 ; Sous la Présidence de Claude BARANES

Source officielle

CHBRE PROX PONTOISE

69cc2c44cdc6046d47a8c6d9

T. Judiciaire

6 janvier 2026

Source officielle

CTX PROTECTION SOCIALE

67b8ffa8f3224acf5828136f

T. Judiciaire

7 janvier 2025

W-B7H-SING AFFAIRE : [X] [M] / [3] NAC : 88E TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TOULOUSE POLE SOCIAL JUGEMENT DU 07 JANVIER 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président Odile BARRAL

Source officielle

J.L.D. HSC

6776e0f81c1d126b199621af

T. Judiciaire

2 janvier 2025

A l’examen médical initial, il était constaté que le contact et les mimiques étaient étranges, avec barrages et attitudes d’écoutes. Le discours était flou, énigmatique.

Source officielle

J.L.D. HSC

662a99e3c8a1343b8cd5f932

T. Judiciaire

25 avril 2024

Son discours demeure difficilement intelligible, avec des murmures et des barrages, pouvant par moment être même incompréhensible en dehors de demandes de sortie réitérées quasi quotidiennement par le

Source officielle

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