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2 760 résultats pour « Cuisiner »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

PCP JTJ proxi requêtes

69ea679ecdc6046d474ba65f

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

[X] a saisi la juridiction aux fins de condamnation de monsieur [F] [D] en paiement de la somme de 4461,54 € à titre principal représentant des sommes dues en raison d’un chantier inachevé pour une cuisine

Source officielle
TJ

2ème Chambre

6786d61bdf5b5c7d10caa863

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

[E] a déclaré à l’expert qu’il travaillait comme cuisinier, généralement en intérim.

Source officielle
TJ

DROIT COMMUN

679aab05e9a46d1f5a76afc9

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

EMOTIONS CUISINES ET SALLES DE BAINS C/ [W] [R] 56B TRIBUNAL JUDICIAIRE DE POITIERS 1ère Chambre civile - Procédure orale DÉSISTEMENT COMPOSITION DU TRIBUNAL PRESIDENT : Madame RIGUET Johanna,

Source officielle
TJ

TPX DE GONESSE

69dea62ecdc6046d473e7743

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

Une cuisine ou un coin cuisine aménagé de manière à recevoir un appareil de cuisson et comprenant un évier raccordé à une installation d'alimentation en eau chaude et froide et à une installation d'évacuation

Source officielle
TJ

Service des référés

68dd7246548223b2c7ab388a

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

de Madame [D], ainsi que les canalisations adjacentes de la cuisine.

Source officielle
TJ

Expropriations

65a6d80347251e2b2424ba99

T. Judiciaire

11 janvier 2024

11 janvier 2024

Derrière le comptoir 1 petit coin cuisine Au sous-sol: 2 toilettes- 1 monte charges- 1 partie chambre froide- 1 espace de stockage- état saine 1er étage accès par 1 escalier : réserve avec 1 espace de

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

66197c111b7735881a7c17dc

T. Judiciaire

12 avril 2024

12 avril 2024

Une cuisine ou un coin cuisine aménagé de manière à recevoir un appareil de cuisson et comprenant un évier raccordé à une installation d'alimentation en eau chaude et froide et à une installation d'évacuation

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 1

697c726ccdc6046d473b1618

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Les travaux d’aménagement préalables à la pose de la cuisine ont été confiés à M.

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

6786b8dddf5b5c7d10ca5aad

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

Il confirme aussi que les nuisances sonores subies par Madame [D] [Y] résultent de " de l'extracteur des fumées de cuisson utilisé par le restaurant " et ajoute que " le dysfonctionnement est probablement

Source officielle
TJ

Service des référés

658096f23ea7c8c1120de93c

T. Judiciaire

15 décembre 2023

15 décembre 2023

stockage dans le local abritant le tableau électrique : - justifier du remplacement de la porte non étanche donnant sur le hall - justifier de la mise en place d'une hotte débordante sur le plan de cuisson

Source officielle
TJ

2ème Chambre civile

669640f3f5112d8edd05733d

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

, Mme [F] [Y] ayant précisé que les racines du pin se développaient en majeure partie sous l’angle de la cuisine d’été.

Source officielle
TJ

REFERES GENERAUX

6698163db60c111a421dcf94

T. Judiciaire

17 juillet 2024

17 juillet 2024

La SASU ACTIVE CUISINE a exécuté son obligation de livraison le 17 mai 2023 ainsi que l’établissent les pièces susrappelées.

Source officielle
TJ

TPROX - Service civil

69d00d80cdc6046d470561c5

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

En outre, du fait de l’invasion de souris, les meubles de la cuisine sont imbibés d’urine et dégagent une odeur nauséabonde.

Source officielle
TJ

REFERES

69d5836fcdc6046d4773f838

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

comme : "un appartement de type 3 en duplex situé au troisième étage du bâtiment A, accessible par la porte d’en face en arrivant sur le palier du 3ème étage comprenant: une entrée, un séjour avec cuisine

Source officielle
TJ

Juge de l'exécution

6a0b61cdcdc6046d471d35de

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

Le lot numéro soixante dix-sept (77) : dans le bâtiment E, escalier unique, au 4ème étage un APPARTEMENT situé à gauche compreant : un hall d’entrée et dégagement, un salon, une cuisine, trois chambres

Source officielle
TJ

Chambre des référés

679a913ae9a46d1f5a765f72

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

Il y est indiqué que « le problème vient de la colonne d’évacuation des eaux usées de la cuisine générale de l’immeuble passant dans l’appartement de M.

Source officielle
TJ

18° chambre 2ème section

65b16405b9f94e984650d6c0

T. Judiciaire

24 janvier 2024

24 janvier 2024

assurance conforme à l'activité réellement exercée dans les lieux telle que décrite au bail à savoir restauration, vente de plats sur place et à emporter, service traiteur mentionnant l'existence de cuisson

Source officielle
TJ

PROCEDURES ORALES + JCP

68f93351de0ebe408daa8019

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

: sur la partie faïencée de la cuisine les joints sont jaunis et en mauvais état ; un carreau est ébréché ; le tout est sale, le plan de travail est composé de meubles avec tiroirs et de portes, très

Source officielle
TJ

JCP- Juge Ctx Protection

69cee8cbcdc6046d47e99a47

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

dans l'état des lieux d'entrée, celui de l'entrée, de la salle de bain et de la chambre 1 en bon état, et celui de la cuisine en état d'usage ; que l'état des lieux de sortie indique que le plafond de

Source officielle
TJ

1ère Chambre A

69d0440acdc6046d4709a364

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

Elle indique que deux contrats conclus avec elle concernent la livraison et la pose d’une cuisine, d’une arrière-cuisine et d’un dressing et constituent des contrats d’entreprise au sens de l’article 1179

Source officielle

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