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AND
OR
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"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
PCP JTJ proxi requêtes
69ea679ecdc6046d474ba65f
13 avril 2026
[X] a saisi la juridiction aux fins de condamnation de monsieur [F] [D] en paiement de la somme de 4461,54 € à titre principal représentant des sommes dues en raison d’un chantier inachevé pour une cuisine
2ème Chambre
6786d61bdf5b5c7d10caa863
14 janvier 2025
[E] a déclaré à l’expert qu’il travaillait comme cuisinier, généralement en intérim.
DROIT COMMUN
679aab05e9a46d1f5a76afc9
10 janvier 2025
EMOTIONS CUISINES ET SALLES DE BAINS C/ [W] [R] 56B TRIBUNAL JUDICIAIRE DE POITIERS 1ère Chambre civile - Procédure orale DÉSISTEMENT COMPOSITION DU TRIBUNAL PRESIDENT : Madame RIGUET Johanna,
TPX DE GONESSE
69dea62ecdc6046d473e7743
Une cuisine ou un coin cuisine aménagé de manière à recevoir un appareil de cuisson et comprenant un évier raccordé à une installation d'alimentation en eau chaude et froide et à une installation d'évacuation
Service des référés
68dd7246548223b2c7ab388a
1 octobre 2025
de Madame [D], ainsi que les canalisations adjacentes de la cuisine.
Expropriations
65a6d80347251e2b2424ba99
11 janvier 2024
Derrière le comptoir 1 petit coin cuisine Au sous-sol: 2 toilettes- 1 monte charges- 1 partie chambre froide- 1 espace de stockage- état saine 1er étage accès par 1 escalier : réserve avec 1 espace de
PCP JCP fond
66197c111b7735881a7c17dc
12 avril 2024
Chambre 1 Cabinet 1
697c726ccdc6046d473b1618
9 janvier 2025
Les travaux d’aménagement préalables à la pose de la cuisine ont été confiés à M.
6786b8dddf5b5c7d10ca5aad
13 janvier 2025
Il confirme aussi que les nuisances sonores subies par Madame [D] [Y] résultent de " de l'extracteur des fumées de cuisson utilisé par le restaurant " et ajoute que " le dysfonctionnement est probablement
658096f23ea7c8c1120de93c
15 décembre 2023
stockage dans le local abritant le tableau électrique : - justifier du remplacement de la porte non étanche donnant sur le hall - justifier de la mise en place d'une hotte débordante sur le plan de cuisson
2ème Chambre civile
669640f3f5112d8edd05733d
11 juillet 2024
, Mme [F] [Y] ayant précisé que les racines du pin se développaient en majeure partie sous l’angle de la cuisine d’été.
REFERES GENERAUX
6698163db60c111a421dcf94
17 juillet 2024
La SASU ACTIVE CUISINE a exécuté son obligation de livraison le 17 mai 2023 ainsi que l’établissent les pièces susrappelées.
TPROX - Service civil
69d00d80cdc6046d470561c5
3 avril 2026
En outre, du fait de l’invasion de souris, les meubles de la cuisine sont imbibés d’urine et dégagent une odeur nauséabonde.
REFERES
69d5836fcdc6046d4773f838
7 avril 2026
comme : "un appartement de type 3 en duplex situé au troisième étage du bâtiment A, accessible par la porte d’en face en arrivant sur le palier du 3ème étage comprenant: une entrée, un séjour avec cuisine
Juge de l'exécution
6a0b61cdcdc6046d471d35de
18 mai 2026
Le lot numéro soixante dix-sept (77) : dans le bâtiment E, escalier unique, au 4ème étage un APPARTEMENT situé à gauche compreant : un hall d’entrée et dégagement, un salon, une cuisine, trois chambres
Chambre des référés
679a913ae9a46d1f5a765f72
Il y est indiqué que « le problème vient de la colonne d’évacuation des eaux usées de la cuisine générale de l’immeuble passant dans l’appartement de M.
18° chambre 2ème section
65b16405b9f94e984650d6c0
24 janvier 2024
assurance conforme à l'activité réellement exercée dans les lieux telle que décrite au bail à savoir restauration, vente de plats sur place et à emporter, service traiteur mentionnant l'existence de cuisson
PROCEDURES ORALES + JCP
68f93351de0ebe408daa8019
1 juillet 2025
: sur la partie faïencée de la cuisine les joints sont jaunis et en mauvais état ; un carreau est ébréché ; le tout est sale, le plan de travail est composé de meubles avec tiroirs et de portes, très
JCP- Juge Ctx Protection
69cee8cbcdc6046d47e99a47
2 avril 2026
dans l'état des lieux d'entrée, celui de l'entrée, de la salle de bain et de la chambre 1 en bon état, et celui de la cuisine en état d'usage ; que l'état des lieux de sortie indique que le plafond de
1ère Chambre A
69d0440acdc6046d4709a364
Elle indique que deux contrats conclus avec elle concernent la livraison et la pose d’une cuisine, d’une arrière-cuisine et d’un dressing et constituent des contrats d’entreprise au sens de l’article 1179
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