S’agissant de la résistance abusive, elle souligne avoir été contrainte d’engager une procédure en injonction de payer qui a débouché sur une ordonnance y faisant droit à laquelle s’est opposée la défenderesse

La conclusion est que Monsieur [S] a débuté une activité professionnelle qui pourra déboucher sur un CDI en janvier 2025.

crasseux ; la hotte est sale et grasse, le four est crasseux et en mauvais état de telle sorte que quel que soit la date à laquelle le technicien est intervenu, il n’est pas étonnant qu’il ait fallu déboucher

défaillances mineures et relevant un kilométrage de 142 524 kilomètres (pièce demanderesse n°2), une facture du 5 juin 2020 pour un contrôle de véhicule, une remise en état de l’éclairage et pour déboucher

Au soutien de leurs prétentions, Monsieur [X] [O] et Madame [K] [O] font valoir que l’expertise a conclu à l’existence d’un aléa thérapeutique qui a débouché sur un déficit fonctionnel permanent de 35

rendue aléatoire pour les justiciables directement affectés par le projet ayant donné lieu à permis de construire en les soumettant à la menace de voir leur recours en annulation systématiquement déboucher

au moteur susmentionné un haut niveau de performance, que cependant l'[K] présente un risque d’usure prématurée au niveau de la courroie de distribution, avec une surconsommation d’huile, pouvant déboucher

La tentative de conciliation, si elle a débouché sur la régularisation de la première dette qui s’était constituée par Monsieur [M] [S], par l’entremise Madame [D] [G], n’a pas donné lieu à un accord pour

sanitaire de [Localité 6] auquel les époux [K] font référence et qui dispose : « L'air extrait des locaux doit être rejeté à au moins huit mètres de toute fenêtre, de toute prise d'air neuf, de tout débouché

pathologie longue ; l’employeur indique qu’il avait attribué 2 jours de télétravail avec l’assurée ; -des contrôles à l’extérieur pouvant se terminer tard du fait des trajets, avec possibilité de découché

rez-de-chaussée, y compris au-dessus d'un escalier dont elle n'est séparée que d'une hauteur de moins de 1,70 mètre, sur le toit du rez-de-chaussée, puis à la verticale du mur de façade sur cour, jusqu'à déboucher

se produisent dans les garages de la copropriété, que des factures produites que de nombreux travaux de curage du réseau horizontal et des eaux usées et vannes ont dû être réalisés en 2025 afin de déboucher

.- Tout conducteur qui débouche sur une route en franchissant un trottoir ou à partir d’un accès non ouvert à la circulation publique, d’un chemin de terre ou d’une aire de stationnement ne doit s’engager

Il rappelle que le notaire a ainsi demandé aux consorts [S] de procéder aux travaux nécessaires afin que les canalisations restent sur la propriété concernée et qu’elles soient débouchées.

voisinage » et que la réglementation selon laquelle l’air extrait des locaux doit être rejeté à au moins 8 mètres de toute fenêtre ne serait pas respectée au dernier niveau de l’immeuble puisque le débouché

ces dommages sont apparus dans la première année suivant la réception de l’ouvrage, que le défaut de fonctionnement normal de la canalisation est dû, à l’existence d’une contre-pente à 1 m avant la débouchée

Ils demandent en conséquence à ce que le bailleur réalise les travaux de reprise des peintures dans le logement et qu’il débouche les aérations.

proportions, de la contribution au remboursement du prêt, pourrait être conforme à leur intérêt commun afin de se prémunir contre une situation d’impayés qui les exposerait à des poursuites propres à déboucher