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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
JEX DROIT COMMUN
65a6d34a47251e2b24234a46
16 janvier 2024
16 janvier 2024
BASSINS A FLOTS, inscrite au RCS de Nanterre sous le n° 483 709 465, prise en la personne de son représentant légal dont le siège social est [Adresse 5] représentée par Maître Aurore SICET de la SELARL DUCASSE
Source officielleCTX Protection sociale
686d7446a2273490db10bf00
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Greffier lors des débats et du prononcé : Laurie-Anne DUCASSE, Greffière.
Source officielle1ère ch. - Sect. 3
69745ec3cdc6046d4783d7a6
6 janvier 2026
6 janvier 2026
LA VALLEE ont conclu un contrat de vente, conformément au bon de commande n° [Localité 3] du 28 octobre 2021, portant sur la livraison d’un camping-car neuf de type « FONT [Localité 4] BEL HORIZON Ducato
Source officielleJEX IMMOBILIER_VENTES
67eecdf3b848dd6814c5d4ed
3 avril 2025
3 avril 2025
de [Localité 19] sous le numéro 662.042.449, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au [Adresse 4] [Localité 10] représentée par Maître Aurore SICET de la SELARL DUCASSE
Source officielleJuge de l'EXECUTION
69656a91cdc6046d47121829
6 janvier 2026
6 janvier 2026
MOTIFS La Juge de l’exécution, statuant publiquement, par jugement contradictoire, rendu en premier ressort : CONSTATE qu’il a été donné mainlevée du procès verbal d’indisponibilité du véhicule FIAT DUCATO
Source officielleChambre 1 Cabinet 2
6802b6c37195250be0ae71db
10 avril 2025
10 avril 2025
effet, Monsieur [E] verse aux débats un devis référencé DEV21119 en date du 31 mai 2021 (pièce n°4) qui porte la mention « bon pour accord » pour la réalisation d’une inspection du véhicule Challenger Ducato
Source officielleJEX IMMOBILIER_VENTES
69ceb486cdc6046d47e5b136
2 avril 2026
2 avril 2026
RCS de [Localité 3] sous le numéro 662.042.449, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au [Adresse 4] [Localité 4] représentée par Maître Aurore SICET de la SELARL DUCASSE
Source officielleJEX DROIT COMMUN
668d7b4253e3bdd077851d95
9 juillet 2024
9 juillet 2024
immatriculée au RCS de Bordeaux sous le n° 489 125 542, prise en la personne de son représentant légal dont le siège social est [Adresse 3] [Localité 2] représentée par Maître Olivier NICOLAS de la SELARL DUCASSE
Source officielleCTX Protection sociale
67f81ecdcf40727a0044154e
9 avril 2025
9 avril 2025
Greffier lors des débats et du prononcé : Laurie-Anne DUCASSE, Greffière.
Source officielleCONT INF 10000 EUROS -JCP
6a0b5100cdc6046d471c1c46
9 avril 2026
9 avril 2026
Le véhicule financé par ce prêt est de marque FIAT modèle DUCATO immatriculé [Immatriculation 1].
Source officielle1ère Chambre
687943ee64dcbd881bec6fec
2 juillet 2025
2 juillet 2025
à raison d’un voyant d’huile allumé et d’un trop plein d’huile - Le 27 février 2020 cette même société est intervenue également à raison d’un voyant d’huile allumé au tableau de bord - Le garage DUCASSE
Source officielle4ème chambre 1ère section
66fc3d8c2416523b9959b8ae
1 octobre 2024
1 octobre 2024
au barreau de PARIS, vestiaire #E0619 DÉFENDERESSE Madame [X] [E] [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Marcin RADZIKOWSKI, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #E1266, et par Me Maëlla DUCASSOUX
Source officielleLOYERS COMMERCIAUX
66216057c8ec436236de9815
17 avril 2024
17 avril 2024
GUIMORIT immariculée au RCS de Bordeaux sous le n°851 126 490, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Olivier NICOLAS de la SELARL DUCASSE NICOLAS SICET, avocats au barreau de
Source officielleRéférés Civil
NANCE DU 13 JANVIER 2026 EXPERTISE S.D.C. MAS DES ORANGERSc/Société SMABTP
6975a3d4cdc6046d47a0b466
13 janvier 2026
13 janvier 2026
MELROSE [Adresse 11] [Localité 3] représentée par Me Julien DUCLOUX, avocat au barreau de GRASSE, avocat plaidant Société mutuelle SMABTP en sa qualité d’assureur RC et RCD de M.
Source officielleChambre procédure écrite
686594aa72b7e1b6bf1e0106
2 juillet 2025
2 juillet 2025
* Sur la demande en indemnisation du préjudice de jouissance: Mme [G] justifie avoir acquis le 12 janvier 2022 un véhicule utilitaire Renault DUCATO pour la somme de 18 000 euros en remplacement du
Source officielle7ème CHAMBRE CIVILE
6706c4d9f1d01e3c86ef67f6
8 octobre 2024
8 octobre 2024
: [X] [O] C/ SARL EDG SAS BDR THERMA FRANCE AXA FRANCE IARD SELARL PHILAE (LJ SARL SGO STRAD GROS OEUVRE) Grosse Délivrée le : à Me Marisol D’ALTON BIROUSTE SCP DEFFIEUX GARRAUD JULES SELARL DUCASSE
Source officielleDeuxième Chambre
65a196a90ddb778926962fe0
18 décembre 2023
18 décembre 2023
. *** En l'espèce, les époux [N] versent aux débats : - Le bon de commande camping-car daté du 5 octobre 2017 signé par les parties qui porte sur un véhicule Fiat Ducato neuf, dont la livraison est prévue
Source officielle8ème chambre 1ère section
677ecfd7b01eea4cf01a40c2
7 janvier 2025
7 janvier 2025
vestiaire #P0399 La MUTUELLE ASSURANCE DES COMMERCANTS ET INDUSTRIELS DE FRANCE ET DES CADRES ET SALARIES DE L’INDUSTRIE ET DU COMMERCE (MACIF) [Adresse 1] [Localité 7] représentée par Maître Sabine DUCROUX
Source officielle8ème chambre 1ère section
65849126e41137cbf9fc8356
19 décembre 2023
19 décembre 2023
Localité 8] représentée par Maître Emilie DECHEZLEPRETRE DESROUSSEAUX, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #E1155 Société d’assurances MACIF [Adresse 3] [Localité 6] représentée par Maître Sabine DUCROUX
Source officielleChambre des référés
6688458d342d338c20d473f6
5 juillet 2024
5 juillet 2024
représentée par Maître Flavie MARIS-BONLIEU de la SCP BOUAZIZ - SERRA - AYALA - BONLIEU - LE MEN - HAYOUN, demeurant [Adresse 17], avocate plaidante au barreau de FONTAINEBLEAU, et par Maître Sabine DUCROUX
Source officiellePage 7 sur 7