CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

2 879 résultats pour « Isabelle BION »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

1ère Chambre

69d53587cdc6046d476b573a

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

RAPPORTEUR Président : Madame Brigitte LAGIERE, Vice-présidente (rapporteur) Assesseur : Madame Sophie PARAT, Vice-présidente Assesseur : Madame Patricia BERTRAND, Vice-présidente Greffier : Madame Isabelle

Source officielle

Page 7 sur 144

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC3 résultats

Journal officiel
Créations

10PP Coworking, BION, Isabelle, JOURDY

SIREN 920093051Greffe du Tribunal de Commerce de Clermont-Ferrand

11/10/2022

Voir →

Créations

BION, Sylvie, Paulette, Bernadette, Isabelle, FAUCON

SIREN 398728345GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN

22/08/2013

Voir →

Ventes et cessions

PRESSE LIBRAIRIE ALYRE, BION, DEGOULANGE, Dominique Jean Claude, Isabelle Nicole, RENAULT

SIREN 378819718GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND

19/01/2010

Voir →

TJ

HAGUENAU Civil

69d9916fcdc6046d47d3851c

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Madame [N] [Q] n’a pas comparu bien que régulièrement assigné par dépôt à l’étude.

Source officielle
TJ

Civil TJ PROCEDURE ORALE

670ed2241c3411ff345ca9d9

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

Monsieur [Z], bien régulièrement cité le 19 avril 2024, n’est ni présent ni représenté.

Source officielle
TJ

JLD

67857c68aaacbea0fe6856b0

T. Judiciaire

12 janvier 2025

12 janvier 2025

Me Isabelle GIRARD entendu en ses observations : Il y a un manque de diligence de l’administration. Une demande de LPC a été formulé le 14 décembre, un premier passage devant le juge le 16 décembre.

Source officielle
TJ

Bureau d'ordre référés

6879477564dcbd881bec89c4

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

SELON LA PROCÉDURE ACCÉLÉRÉE AU FOND N° RG 25/00178 - N° Portalis DBZA-W-B7J-FCKZ Nature affaire : 72I N° de minute : 25/ du 02 juillet 2025 L’an deux mil vingt cinq et le deux juillet Nous, Isabelle

Source officielle
TJ

Chambre 2 Cabinet 3 -JAF3

680bf0cbc64531385b027a71

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

[I] [B] CONTRE Mme [R] [F] [G] [Z] épouse [B] Grosses : 2 Me Christine BAUDON Me Isabelle CONSTANT Copie : 1 Dossier Me Christine BAUDON Me Isabelle CONSTANT PARTIES : Monsieur

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

69d6d151cdc6046d479288d9

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

PLACEMENT EN RÉTENTION ET SUR LA DEMANDE DE PREMIERE PROLONGATION DE RÉTENTION ADMINISTRATIVE Nous, Elodie DUMAS, vice-présidente, magistrat du siège du tribunal judiciaire de NIMES , assistée de Isabelle

Source officielle
TJ

1ère Chambre

6627e42242439575e2f5308c

T. Judiciaire

23 avril 2024

23 avril 2024

JUGEMENT :contradictoire, du 23 Avril 2024, en premier ressort Prononcé par mise à disposition par Madame Brigitte LAGIERE, Présidente assistée de Madame Isabelle SOUNDRON, Greffier En vertu de quoi

Source officielle
TJ

JCP - CIVIL2

674f6236fc9e2cce3ec884c0

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

Bien que convoqué par acte de commissaire de justice signifié par remise à étude le 3 novembre 2023, Monsieur [U] [T] n’est ni présent ni représenté.

Source officielle
TJ

JCP - CIVIL2

674f623afc9e2cce3ec8855d

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

Bien que convoquée par acte de commissaire de justice signifié par remise à étude le 30 octobre 2023, Madame [U] [Z] n’est ni présente ni représentée.

Source officielle
TJ

CIVIL TP SAINT PAUL

666094e4034fdec52d977c29

T. Judiciaire

25 avril 2024

25 avril 2024

OPSAHL, Assisté de : Cécile CRESCENCE, Greffier, DÉBATS : À l’audience publique du 28 Mars 2024 DÉCISION : Prononcée par Isabelle OPSAHL, Juge au Tribunal de Proximité de Saint-Paul, assistée de

Source officielle
TJ

CIVIL TP SAINT PAUL

666094e5034fdec52d977c66

T. Judiciaire

25 avril 2024

25 avril 2024

OPSAHL, Assisté de : Cécile CRESCENCE, Greffier, DÉBATS : À l’audience publique du 28 Mars 2024 DÉCISION : Prononcée par Isabelle OPSAHL, Juge au Tribunal de Proximité de Saint-Paul, assisté de

Source officielle
TJ

CIVIL TP SAINT PAUL

666094e6034fdec52d977c6e

T. Judiciaire

25 avril 2024

25 avril 2024

OPSAHL, Assisté de : Cécile CRESCENCE, Greffier, DÉBATS : À l’audience publique du 28 Mars 2024 DÉCISION : Prononcée par Isabelle OPSAHL, Juge au Tribunal de Proximité de Saint-Paul, assisté de

Source officielle
TJ

JEX IMMOBILIER_VENTES

6708165689f19e8c50f85f2a

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

GREFFIER : Madame Isabelle BOUILLON PARTIES : CRÉANCIER POURSUIVANT S.A.

Source officielle
TJ

Chambre 1 section 8

69dd4238cdc6046d471fb7bf

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

Bien que régulièrement assignés, Madame [D] [F] et Monsieur [E] [Y] n’ont pas constitué avocat.

Source officielle
TJ

Criée -SAISIE-IMMOBILIERE

68e88b483ea43407b9fba701

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

CREDIT FONCIER DE FRANCE immatriculée au RCS de PARIS sous le n°542 029 848 dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par : - Maître Isabelle FAIVRE, avocat au barreau de TOULOUSE, avocat postulant

Source officielle
TJ

JEX IMMOBILIER_VENTES

67801ca19c3ba90f51dc1933

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

GREFFIER : Madame Isabelle BOUILLON PARTIES : CRÉANCIER POURSUIVANT S.A.

Source officielle
TJ

JEX IMMOBILIER_VENTES

66fedbd8172da17169e92ec5

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

GREFFIER : Madame Isabelle BOUILLON PARTIES : CRÉANCIER POURSUIVANT S.A.

Source officielle
TJ

Chambre 22 / Proxi surdt

663a6b9772c3aeb182122f94

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

LIAUZU, juge des contentieux de la protection, assistée de Madame Sandrine LAMARRE, greffier ; Après débats à l'audience publique du 1er Février 2024, tenue sous la présidence de Madame Isabelle LIAUZU

Source officielle
TJ

Contentieux commercial

6868488b4965b5d9df32878d

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

à disposition au greffe à la date du 04 Juillet 2025 ; JUGEMENT : - déposé au greffe le 04 Juillet 2025, - réputée contradictoire et en premier ressort, - signé par Myriam MAAZOUZ-GAVAND, et par Isabelle

Source officielle