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210 résultats pour « Josselin Chapuis »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Référés

6866ef8ed33109fd079b7334

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

ABEILLE IARD & SANTE dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Maître Joséphine HENRICH, avocat au barreau de MULHOUSE (postulant) et Maître Emmanuelle FREEMAN-HECKER, avocat au barreau

Source officielle

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TJ

REFERES 2ème Section

65d4f7df157826b344598656

T. Judiciaire

29 janvier 2024

29 janvier 2024

Par Jacqueline DESCOUT, Vice-Présidente au tribunal judiciaire de BORDEAUX, assistée de Josselyne NORDET, Greffière lors des débats et de David PENICHON, Greffier lors du prononcé.

Source officielle
TJ

Chambre 11 Cabinet 1

69dd5657cdc6046d472133b1

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

DOSSIER N° RG 24/03555 - N° Portalis DB2N-W-B7I-ILDC AFFAIRE : Epx [A] / Epx [V] TRIBUNAL JUDICIAIRE DU MANS JUGEMENT DU 13 AVRIL 2026 COMPOSITION DU TRIBUNAL JUGE DE L’EXÉCUTION : Emilie JOUSSELIN

Source officielle
TJ

8ème chambre 1ère section

6631370619f939ca6242ddc7

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

, Vice-présidente Madame Elyda MEY, Juge assistées de Madame Lucie RAGOT, Greffière, DÉBATS A l’audience du 17 Janvier 2024 tenue en audience publique devant Madame Muriel JOSSELIN-GALL, juge rapporteur

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TJ

Chambre 1

6a0f77adcdc6046d477e933a

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

La SMABTP en conclut qu’en ayant élaboré les plans et suivi la direction du chantier tout en exécutant les lots de gros oeuvre, la S.A.S.

Source officielle
TJ

1ère CHAMBRE CIVILE

697b33e8cdc6046d4716acf1

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Madame [E] et l’EIRL [Y] [E] sollicitent, chacune 5.000 € sur le fondement de l’article 700 du Code de procédure civile.

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TJ

Charges de copropriété

668839d7342d338c20d31237

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Muriel JOSSELIN-GALL, Vice-Présidente, statuant en juge unique.

Source officielle
TJ

Charges de copropriété

668839d8342d338c20d31258

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Madame Muriel JOSSELIN-GALL, Vice-présidente, statuant en juge unique.

Source officielle
TJ

Charges de copropriété

668839da342d338c20d31293

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Madame Muriel JOSSELIN-GALL, Vice-présidente, statuant en juge unique.

Source officielle
TJ

Charges de copropriété

68681cb94965b5d9df315d1b

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Madame Muriel JOSSELIN-GALL, Vice-présidente, statuant en juge unique.

Source officielle
TJ

Charges de copropriété

68681cbe4965b5d9df315e35

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Madame Muriel JOSSELIN-GALL, Vice-présidente, statuant en juge unique. assistée de Madame Margaux DIMENE, Greffière, lors des débats, et de Fabienne CLODINE-FLORENT, Greffière, lors de la mise à disposition

Source officielle
TJ

Charges de copropriété

67fea4c17a459da3dcdeaa5e

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

Madame Muriel JOSSELIN-GALL, Vice-Présidente, statuant en juge unique.

Source officielle
TJ

Charges de copropriété

67fea4c37a459da3dcdeaa99

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

Madame Muriel JOSSELIN-GALL, Vice-Présidente, statuant en juge unique.

Source officielle
TJ

Charges de copropriété

67fea4c47a459da3dcdeaab0

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

Madame Muriel JOSSELIN-GALL, Vice-Présidente, statuant en juge unique.

Source officielle
TJ

Charges de copropriété

6585e2a8638cf45b25ce6a45

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

Madame Muriel JOSSELIN-GALL, Vice-Présidente, statuant en juge unique. assistée de Line-Joyce GUY, Greffière.

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TJ

2ème Chambre Civile JAF D

6a02470fcdc6046d4768d6a1

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

DIT que cette pension est due même au-delà de la majorité de chaque enfant tant qu’il poursuit des études ou est à la charge de ses parents.

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TJ

JAF1

69d7d962cdc6046d47aa0c07

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Chacun des parents doit maintenir des relations personnelles avec l'enfant et respecter les liens de celui-ci avec l'autre parent.

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TJ

Référés

67f8318fcf40727a00446b7e

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

ILOT AB dont le siège social est sis [Adresse 31] représentée par Maître Joséphine HENRICH, avocat au barreau de MULHOUSE (postulant) et Maître Raoul GOTTLICH, avocat au barreau de NANCY (plaidant) S.A.S

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TJ

Référés

67f83191cf40727a00446ba6

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

URBAN DUMEZ dont le siège social est sis [Adresse 4] représentée par Maître Joséphine HENRICH, avocat au barreau de MULHOUSE (postulant) et Maître Nicolas DELEAU, avocat au barreau de STRASBOURG (plaidant

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TJ

PCP JCP ACR fond

66201392f05edb385fb2bae7

T. Judiciaire

11 avril 2024

11 avril 2024

Maître Karim BOUANANE de l’ASSOCIATION LEGITIA, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : #E1971 DÉFENDERESSE Madame [Y] [E], demeurant [Adresse 2] comparante en personne COMPOSITION DU TRIBUNAL Joséphine

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